PRB 00-35F TECHNIQUES DE REPRODUCTION
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MATERNITÉ DE SUBSTITUTION, DON D'OVULES ET DE SPERME Rédaction : TABLE
DES MATIÈRES A. Raisons pour lesquelles on fait appel à une mère porteuse B. Accords commerciaux et non commerciaux C. Mère porteuse génétique et non génétique D. Questions soulevées par la maternité de substitution 1. Arguments à lencontre des contrats de maternité de substitution 2. Arguments en faveur des contrats de maternité de substitution E. Réglementation de la maternité de substitution au Canada CHRONOLOGIE DES MESURES PRISES AU CANADA RELATIVEMENT TECHNIQUES DE
REPRODUCTION : Il y a vingt ans, les seules techniques de reproduction auxquelles avaient accès les couples inféconds étaient linsémination artificielle et la fécondation in vitro. Au cours des deux dernières décennies, on a assisté à une explosion des techniques de reproduction et de génétique qui offrent maintenant une multitude doptions tant aux couples inféconds quà ceux qui ne souhaitent pas transmettre une maladie héréditaire à leurs enfants. Ces percées soulèvent énormément de questions sur lesquelles les communautés scientifique, médicale, juridique et éthiques doivent se pencher. Un grand nombre des nouvelles techniques de reproduction qui sont maintenant offertes sont décrites brièvement dans Infertilité : Prévalence, causes, tendances et traitements, une publication de la Bibliothèque du Parlement. Nous présenterons ici un aperçu des pratiques que sont le don de gamètes (ovules et sperme) et la maternité de substitution et indiquerons les mesures prises par le Canada jusquici pour réglementer ces pratiques. Les gamètes sont les cellules reproductrices des hommes et des femmes. Les spermatozoïdes sont les gamètes mâles tandis que les ovules (ovocytes) sont les gamètes femelles. Les banques de sperme qui reçoivent les dons de spermatozoïdes existent depuis un certain nombre dannées étant donné que les dons de sperme étaient nécessaires pour les techniques dinsémination artificielle et de fécondation in vitro. Les dons dovules représentent toutefois un phénomène bien plus récent en raison des techniques beaucoup plus complexes qui doivent être utilisées pour extraire les ovules des ovaires de la femme. Le seul règlement sur les techniques de reproduction qui soit en vigueur au Canada actuellement est celui qui porte sur le don de sperme destiné à linsémination artificielle ou à la fécondation in vitro. Le Règlement sur le sperme de 1996 (Règlement sur le traitement et la distribution du sperme destiné à la reproduction assistée) de la Loi sur les aliments et drogues, a été mis à jour en mars 2000. Le sperme fait partie de la définition dune drogue lorsquil est utilisé pour la procréation assistée. Les dons de sperme se font habituellement de façon anonyme, et les donneurs subissent des épreuves rigoureuses de dépistage de maladies et de tares génétiques, de toutes les maladies transmissibles sexuellement et dautres maladies infectieuses, telles que le sida et lhépatite. Tous les dons doivent être conservés pendant six mois et, après ce délai, le donneur doit subir de nouveaux tests qui sont destinés à déterminer quil nest pas porteur des virus de ces maladies. Le Règlement sur le sperme dispose également que si un échantillon de sperme contient un nombre élevé de leucocytes, il doit être détruit, étant donné quil sagit souvent dun signe dune infection bactérienne ou virale. Les femmes qui reçoivent les dons de sperme peuvent obtenir certains renseignements sur le donneur, dont ses antécédents médicaux personnels et familiaux, mais aucune donnée qui soit de nature à lidentifier. Les dons de sperme peuvent être utilisés pour surmonter un problème dinfécondité dans des couples où lhomme ne produit pas de spermatozoïdes ou dont le nombre de spermozoïdes est si faible que la grossesse est improbable. Les femmes célibataires et les couples de lesbiennes ont également recours au don de sperme pour concevoir. En juillet 1999, Santé Canada a recommandé que les femmes qui ont reçu des dons de sperme soient contactées et invitées à subir de nouveaux tests de détection de certains agents infectieux. Cette recommandation faisait suite à une inspection par Santé Canada des banques de sperme canadiennes, qui a révélé certaines lacunes dans le processus de contrôle ainsi que des infractions au Règlement. Après la découverte de ces problèmes, Santé Canada a exigé que les banques de sperme en infraction mettent en quarantaine tous les dons de sperme visés jusquà ce quelles puissent prouver que les problèmes avaient été corrigés. Cest alors que Santé Canada, en collaboration avec la Société canadienne de fertilité et dandrologie et lAssociation canadienne de normalisation, a entrepris dexaminer les lignes directrices contenues dans le Règlement sur le sperme. Les nouvelles exigences en matière de dépistage sont entrées en vigueur le 14 mars 2000. Parmi les principales modifications apportées à ce règlement, on peut mentionner le dépistage obligatoire des encéphalopathies spongiformes transmissibles (y compris la maladie de Creutzfeldt-Jakob) et de lencéphalite chez les donneurs. Le don dovules est issu de la technique de fécondation in vitro (FIV). Dans la FIV, on administre à la femme des hormones pour stimuler la production de plusieurs ovules (hyperstimulation ovarienne contrôlée) et on prélève ensuite ces ovules. Il faut recourir à la sédation pour récupérer les ovules étant donné quils sont retirés par voie vaginale à laide dune aiguille. Les ovules matures sont alors fertilisés à lextérieur de lorganisme puis on les laisse se développer pendant quelques jours. Enfin, on introduit les embryons dans lutérus (en général trois au maximum), où ils simplanteront et se développeront si lintervention est réussie. La technique de prélèvement des ovules mise au point pour la FIV a ensuite été utilisée pour le don dovules, de la même façon que lon effectue des dons de sperme depuis des décennies. Les ovules donnés, quils proviennent de donneuses connues ou anonymes, peuvent être utilisés pour surmonter linfécondité chez les femmes qui sont dépourvues dovaires, dont la fonction ovarienne est diminuée ou qui sont atteintes dune maladie génétique ou ont des antécédents de maladie génétique. Il reste cependant que le don dovules est beaucoup plus compliqué que le don de sperme. Outre le fait que lintervention est fort complexe, les ovules récupérées sont beaucoup plus difficiles à conserver que le sperme. De plus, dans le cas des ovules, il nexiste pas dentité semblable aux banques de sperme. Les ovules sont utilisés immédiatement après avoir été prélevés et sont fécondés in vitro. Les embryons qui en résultent sont plus faciles à conserver que les ovules et peuvent être implantés sur-le-champ ou congelés et conservés pendant une période prolongée. Les donneuses potentielles dovules font lobjet dune sélection très rigoureuse avant dêtre acceptées. La plupart des cliniques exigent de ces femmes :
Au Canada, de nombreuses cliniques spécialisées dans le traitement de la stérilité offrent des services de dons dovules. Bien quil nexiste aucune loi au Canada qui régisse le don dovules, certaines cliniques respectent à la lettre le texte du projet de loi C-47 : Loi sur les nouvelles techniques de reproduction qui est mort au Feuilleton lors du déclenchement des élections fédérales de 1997. Cette loi aurait interdit la commercialisation des dons dovules. Même, elle ninterdisait pas la pratique des dons dovules, la loi aurait interdit le versement de paiements aux donneuses dovules anonymes ainsi que la publicité entourant ces services. Certaines cliniques utilisent un système du troc dans lequel les femmes se voient offrir des services de FIV en échange dun certain nombre de leurs ovules. Daucuns affirment que cette pratique constitue une exploitation des femmes démunies financièrement. Par contre, les femmes qui subissent une FIV doivent déjà se soumettre à une intervention pour la récupération des ovules, contrairement à des donneuses anonymes qui sont exposées à certains risques sans obtenir davantage en retour. La maternité de substitution est également appelée contrat de maternité de substitution ou contrat de mère porteuse, et il sagit de lune des catégories de nouvelles techniques de reproduction les plus délicates du point de vue éthique. Bien que cette pratique ne soit pas aussi répandue au Canada quaux États-Unis, il y a néanmoins un certain nombre de cliniques canadiennes qui offrent ce service ou des conseils à cet égard. Il existe différentes modalités de maternité de substitution. La mère porteuse peut être inséminée artificiellement avec le sperme du père qui retient ses services, auquel cas elle devient la mère génétique (mère de substitution génétique) de lenfant, ou elle peut porter un embryon produit par FIV à partir des gamètes du couple qui retient ses services, auquel cas la mère porteuse ne fournit que lutérus pour la gestation et napporte aucune contribution génétique (mère de substitution non génétique). Le contrat de maternité de substitution peut être conclu par lentremise dun courtier, dun avocat et être assorti de frais. A. Raisons pour lesquelles on fait appel à une mère porteuse Les femmes qui sont incapables de concevoir au moyen dautres techniques de reproduction peuvent décider de recourir à une mère porteuse non génétique ou génétique pour avoir un enfant. Dautres maladies ou affections peuvent également empêcher une femme par ailleurs féconde de porter un bébé à terme, par exemple le diabète, certains troubles cardiaques ou une hypertension sévère. Toutefois, la plupart des gens ont aussi entendu parler de cas de mères porteuses auxquelles on avait fait appel simplement parce quun couple ne souhaitait pas vivre les désagréments de la grossesse, du travail et de laccouchement. Il existe peu de documents, sil en est, qui nous éclairent sur la proportion des cas qui recourent à ces services pour chacune de ces raisons ou dautres. B. Accords commerciaux et non commerciaux Ces deux catégories de maternité de substitution distinguent bien la pratique purement altruiste de lentente commerciale. Dans les accords commerciaux, la mère porteuse est rémunérée pour ses services sous forme de rétribution et dindemnité. En revanche, dans les accords non commerciaux, qui sont souvent conclus entre des membres dune même famille ou des amis intimes, une femme offre de porter lenfant dune autre et il ny a ni contrat ni rétribution. C. Mère porteuse génétique et non génétique Une mère porteuse génétique fournit essentiellement son propre ovule et est inséminée avec le sperme de lhomme qui a retenu ses services. Sous une forme ou sous une autre, ce type de maternité de substitution a cours depuis le début des temps. Les femmes qui ont subi une hystérectomie, qui ont un certain âge ou encore qui vivent une ménopause prématurée peuvent décider de faire appel à une mère porteuse génétique. Dans le cas dune mère porteuse non génétique, on introduit un embryon dans son utérus après la FIV. Lembryon est produit à partir de lovule et du sperme du couple qui retient ses services ou, dans certains cas, de gamètes provenant dun don. Un couple peut décider de faire appel à une mère porteuse non génétique lorsque la femme est dépourvue dutérus ou quelle est incapable de mener une grossesse à terme. Les taux de réussite de la grossesse sont généralement plus élevés dans le cas de linsémination artificielle que dans celui de la FIV et, par conséquent, la maternité de substitution génétique connaît généralement plus de succès que la maternité de substitution non génétique. D. Questions soulevées par la maternité de substitution 1. Arguments à lencontre des contrats de maternité de substitution La maternité de substitution est une pratique beaucoup plus répandue aux États-Unis quau Canada. Aussi, les arguments à lencontre de cette pratique sinspirent-ils souvent de lexpérience américaine. Ainsi, certaines personnes sont davis que les contrats de maternité de substitution, en particulier les contrats de nature commerciale, risquent dentraîner lexploitation des femmes. En général, ces contrats sont conclus entre des couples dun certain âge qui sont instruits et à laise financièrement et des jeunes femmes peu instruiteset pauvres. Daucuns estiment que cette pratique entraînera lexploitation des femmes qui seront attirées par la rémunération offerte mais ne seront pas en mesure dévaluer les risques à la fois physiques et psychologiques dune telle grossesse. Lexpérience américaine porte également à croire que des femmes pourraient être « importées » dautres pays uniquement pour servir de mères porteuses après quoi elles seraient renvoyées dans leur pays. Une autre question soulevée par ceux qui sopposent à cette pratique est la « marchandisation » des bébés. En effet, ils soutiennent quun contrat commercial de maternité de substitution nest rien de plus quune transaction commerciale dans laquelle lenfant est un produit vendu par la mère porteuse et acheté par le couple ou la personne faisant appel à ses services. Nombre de personnes croient quinévitablement des couples qui ont fait appel à des mères porteuses refuseront daccepter le nourrisson si celui-ci ne satisfait pas à leurs exigences. Certains considèrent les contrats de maternité de substitution comme un moyen de commercialiser la reproduction. La pratique tente dattacher une valeur commerciale au processus de reproduction et, par extrapolation, à la capacité de reproduction dune femme. Ceux qui dénoncent la maternité de substitution estiment que la commercialisation de la reproduction, entre autres questions, est dommageable pour les individus, la famille et la société. Ils estiment que la légitimation de cette pratique porterait atteinte au caractère sacré de la vie. 2. Arguments en faveur des contrats de maternité de substitution Lun des arguments invoqués en faveur de la maternité de substitution est que cette pratique représente une option précieuse pour les femmes qui sont médicalement incapables de porter un enfant. Plusieurs estiment que la maternité de substitution représente tout simplement un autre moyen de traiter linfécondité. Dautres sont davis que les couples ont le droit de se reproduire sans lintervention du gouvernement et quune femme peut choisir dêtre mère porteuse si elle fournit un consentement éclairé. Certaines personnes estiment quil faut faire une distinction entre les contrats commerciaux et les ententes non commerciales. Elles affirment que bien que les contrats commerciaux de maternité de substitution soient peut-être inacceptables, la pratique altruiste devrait être autorisée si elle nentraîne pas la « marchandisation » des bébés et quelle nexploite pas les femmes démunies comme les contrats commerciaux. E. Réglementation de la maternité de substitution au Canada À lheure actuelle, la maternité de substitution nest pas réglementée au Canada. Bien que cette pratique soit légale ici, les cliniques de traitement de la stérilité conseillent à leurs clients de consulter un conseiller juridique avant de conclure un contrat de maternité de substitution. En lan 2000, Santé Canada a produit un document de discussion décrivant les pratiques quon se proposait dinterdire dans un projet de loi sur les techniques de reproduction. Ces pratiques engloberaient les contrats commerciaux de maternité de substitution, quil sagisse de la pratique elle-même, de la publicité entourant cette pratique ou de toute intervention de la part dun courtier ou dun avocat dans un tel contrat. À lheure actuelle, tout contrat conclu en vue dun accord commercial de maternité de substitution est assujetti au droit des contrats. CHRONOLOGIE DES MESURES PRISES AU CANADA RELATIVEMENT Depuis la publication en 1993 du rapport de la Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction, le gouvernement fédéral a pris plusieurs mesures, mais peu dentre elles ont donné lieu à des mesures réglementaires. Ces mesures englobent : 1993-1996 Un Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les techniques de reproduction et de génétique (TRG) est créé pour conseiller les sous-ministres de la Santé. 1995 On annonçe un moratoire provisoire touchant certaines TRG particulières; ce moratoire volontaire sapplique à lachat et la vente dovules, de sperme et dembryons, aux dons dovules en échange de services de fécondation in vitro; aux modifications génétiques des cellules germinales; au clonage dembryons humains, à la récupération dovules chez des cadavres et des ftus, etc. 1996 Un Comité consultatif sur les techniques de reproduction et de génétique est établi pour conseiller Santé Canada relativement à lobservance du moratoire et à dautres développements dans le domaine. 1996 Le Règlement sur la transformation et la distribution du sperme destiné à la procréation médicalement assistée est mis en application. 1996 Le projet de loi C-47 : Loi sur les techniques de reproduction humaine et de manipulation génétique, est déposé afin dinterdire les pratiques de TRG inacceptables, telles que la commercialisation des gamètes et des embryons, la maternité de substitution, le clonage, la sélection du sexe pour des raisons non médicales, la conservation des embryons à lextérieur de lutérus, la récupération des gamètes chez des cadavres, le transfert dembryons entre des humains et dautres animaux, la recherche sur des gamètes et des embryons sans le consentement du donneur, etc. 1996 Le ministre de la Santé rend public un document de discussion intitulé Les nouvelles techniques de reproduction et de génétique : fixer et protéger la santé, dans lequel il propose un cadre réglementaire pour lélaboration de normes nationales sur les pratiques jugées permissibles, telles que la fécondation in vitro, linsémination avec du sperme de donneur, lutilisation de tissus ftaux, la conservation et le don de gamètes et dembryons et la recherche sur les embryons, y compris le diagnostic préimplantatoire. 1997 Le projet de loi C-47 meurt au Feuilleton lors du déclenchement des élections fédérales de 1997. 1997 Le Canada signe la Déclaration universelle de lUNESCO sur le génome humain et les droits de lhomme qui fait écho à la position du G7 concernant la nécessité dinterdire le transfert du matériel nucléaire des cellules somatiques en vue du clonage humain. 1998 Énoncé de politique des trois conseils Léthique de la recherche avec des êtres humains élaboré par le Conseil de recherches médicales, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie et le Conseil de recherches en sciences humaines. 1999 Santé Canada rend public un document de synthèse sur les techniques de reproduction et de génétique (TRG) afin de faire avancer la discussion concernant lapproche envisagée et la gestion dun cadre réglementaire. 2000 Mise à jour des lignes directrices sur le don de sperme. 2000 Santé Canada rend public un document de consultation au sujet des nouvelles mesures législatives envisagées concernant les TRG. Ce document a présenté un aperçu de la situation concernant le don de gamètes et les contrats de maternité de substitution. Sil est vrai que le don de sperme et les contrats de maternité de substitution, sous diverses formes, sont des pratiques qui existent depuis un certain temps, le don dovules constitue en revanche une option relativement nouvelle. Au Canada, à lheure actuelle, le don et la conservation de sperme constituent la seule de ces pratiques qui soit réglementée et assujettie à la Loi sur les aliments et drogues. Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction, Un virage à prendre en douceur, rapport final, ministre des Services gouvernementaux du Canada, 1993. Norris, Sonya, Infertilité : Prévalence, causes, tendances et traitements, EN BREF (PRB 00-32F), Ottawa, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, 2 janvier 2001. Santé Canada, « Risques potentiels de transmission de maladies par le sperme de donneurs », communiqué, juillet 1999. Santé Canada, Programme des produits thérapeutiques, Guide dinterprétation des sections 2 à 5 du document de la Société canadienne de fertilité et dandrologie, insémination thérapeutique avec du sperme de donneur, lignes directrices de lan 2000, 25 mai 2000. Site Web du Genesis Fertility Centre à ladresse : www.genesis-fertility.com Site Web de Advanced Reproductive Technologies à ladresse : www.baby-makers.com |