Bibliothèque du Parlement

TRANSPORTS

BP-403F Lignes de chemin de fer : procédures de cession et d'abandon actuelles et propositions de remplacement avancées dans le projet de loi C-101 (septembre 1995)
BP-329F L'industrie du transport aérien au Canada : sa structure, sa performance et ses perspectives d'avenir (février 1993)
BP-364F Les ports au Canada : la compétitivité future (décembre 1993)
BP-337F Projet de fusion des lignes aériennes Canadien et d'AMR : la décision de l'Office national des transports (juin 1993)
LS-306F Projet de loi C-15 : Loi modifiant la Loi sur la marine marchande du Canada et d'autres loi en conséquence (13 novembre 1997)
LS-326F Projet de loi C-58 : Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et une autre loi en conséquence (13 janvier 1999)
LS-299F Projet de loi S-2 : Loi modifiant la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports et une autre loi en conséquence (24 octobre 1997)
LS-307F Projet de loi S-4 : Loi modifiant la Loi sur la marine marchande du Canada [responsabilité en matière maritime] (20 novembre 1997)
LS-332F Projet de loi S-22 : Loi sur le précontrôle (5 février 1999)
MR-108F Le réseau de réservation Gemini : la décision du Tribunal de la concurrence (29 avril 1993)
BP-465F Un réseau routier national (septembre 1998)
89-2F Le transport aérien au Canada (28 octobre 1999)
BP-390F Le transport au Canada : examen de diverses questions (septembre 1994)
BP-449F Véhicules électriques (octobre 1997)
PRB-02-41F Les Aéroports En Transition (4 octobre 2002)