Rapport de la Commission royale d'enquête sur le pilotage. Titre III : étude sur le pilotage au Canada, provinces de l'Atlantique / L'honorable juge Yves Bernier, président.  : Z1-1962/2-3F-PDF

« Le Titre III traite de la situation du pilotage sur la côte est du Canada, à l'exception du Saint-Laurent, et évalue les besoins en matière de pilotage et dans quelle mesure l'organisation actuelle les satisfait. Le plan de rédaction reste essentiellement celui du Titre II, c.-à-d.. une section pour chaque circonscription importante de pilotage.»--Introduction, p. 29 de 749.

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Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Bureau du Conseil privé.
Titre Rapport de la Commission royale d'enquête sur le pilotage. Titre III : étude sur le pilotage au Canada, provinces de l'Atlantique / L'honorable juge Yves Bernier, président.
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Note(s) Publication historique numérisée en 2008 par le Bureau du Conseil privé du Canada.
Information sur la publication Ottawa : Bureau du Conseil privé, 1969.
Description 172, 172, 172, 163, 70 p. : graphiques
Numéro de catalogue
  • Z1-1962/2-3F-PDF
Descripteurs Commission d'enquête
Pilotage
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