Rapport annuel, directeur, réglementation des explosifs et munitions: D3-27F-PDF

... rapport du sous-ministre et chef d'état-major de la Défence : examen couvrant la période du 1er janvier au 31 décembre ...

Présente une analyse indépendante de l’état actuel du Programme des munitions pour l’année civile ainsi qu’un survol des activités principales du bureau du responsable de la réglementation, y compris les activités prévues pour le prochain cycle de deux ans. Dans l’ensemble, le rapport annuel vise à fournir des recommandations et des mesures concrètes tirées du programme de travail de la Direction – Réglementation des explosifs et munitions (DREM) dans le but de continuer de mettre en œuvre le programme de réglementation et de sécurité des munitions et des explosifs (ME).

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Department/Agency Ministère de la défense nationale. Directeur, réglementation des explosifs et munitions.
Title Rapport annuel, directeur, réglementation des explosifs et munitions
Subtitle ... rapport du sous-ministre et chef d'état-major de la Défence : examen couvrant la période du 1er janvier au 31 décembre ...
Publication Type Series
Language [French]
Other Language Editions [English]
Format Electronic
Other Formats Paper-[English | French], CD-ROM-[English | French]
Note Publ. aussi en anglais sous le titre : Director Ammunition and Explosives Regulation annual report. Plusieurs livr. comportent un titre distinct.
Chronology Paraît depuis 2008.
Frequency Annuel
Catalogue Number
  • D3-27F-PDF
Subject Terms Explosif, Contrôle des armements
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