000 01666nas  2200289za 4500
0019.807929
003CaOODSP
00520200929160800
007cr |||||||||||
008151216d20122017oncar p o    f0   |0fre|d
022 |a2369-095X
040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aIu121-3F-PDF
1102 |aCommission du droit d'auteur Canada.
24510|aRapport sur les plans et les priorités |h[ressource électronique] / |cCommission du droit d'auteur du Canada.
260 |a[Ottawa] : |bCommission du droit d'auteur Canada, |c[2012]-c2016.
310 |aAnnuel
3621 |aParaît depuis 2012/2013; ne paraît plus après 2016/2017.
500 |aPubli. aussi en anglais sous le titre : Report on plans and priorities / Copyright Board of Canada.
516 |aPublication en série électronique en format PDF.
520 |aLes rapports sur les plans et priorités (RPP) sont des plans de dépenses individuels pour chaque ministère et organisme (sauf les sociétés d’État). Ces rapports contiennent des renseignements sur les objectifs, les initiatives et les résultats prévus du ministère, y compris des liens vers des besoins connexes en ressources sur une période de trois ans. Le RPP fournit également des détails sur les besoins en ressources humaines, sur les principaux projets d’investissement, sur les subventions et contributions et sur les coûts nets des programmes.
69207|2gccst|aDroit d'auteur
69207|2gccst|aPlanification
77508|tReport on plans and priorities |w(CaOODSP)9.807928
78000|tBudget des dépenses. |w(CaOODSP)9.503065
78500|tPlan ministériel |w(CaOODSP)9.828813