Interprétation du Code national du bâtiment 1980: R6-2/33-1985F-PDF

Partie 9 : Maisons et petits bâtiments.

« La matière de la présente publication a été initialement réunie lors de la rédaction du document d'accompagnement de l'édition de 1982 du "Residential Building Code for Indian Reserves" publié par l'Ontario Indian Housing Council. Elle a été élaborée à titre de complément au code et se veut un instrument d'interprétation des exigences du code à l'intention des propriétaires de maison, des constructeurs et des conseils de bande pour lesquels la consultation d'experts s'avère difficile. Contenant la matière qui s'applique intégralement (sauf les numéros d'article), sinon avec de très légères modifications, à la Partie 9 du Code national du bâtiment du Canada, 1980, la présente publication s'adresse aux membres des réserves indiennes qui utilisent ou qui désirent utiliser le Code national du bâtiment. » -- Introduction.

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http://publications.gc.ca/pub?id=9.841683&sl=0
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Department/Agency Affaires indiennes et du Nord. Direction générale des services techniques et des marchés.
Title Interprétation du Code national du bâtiment 1980
Subtitle Partie 9 : Maisons et petits bâtiments.
Series Title Publications techniques des bandes ;
Publication Type Series - View Master Record
Language [French]
Other Language Editions [English]
Format Electronic
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Note « Juin 1985. » Publ. aussi en anglais sous le titre : Interpretation to National Building Code of Canada 1980 : Part 9 : Housing and small buildings. Édition numérisée de l’imprimé [par Affaires autochtones et du Nord Canada].
Date 1985.
Number of Pages [320] p. :
Catalogue Number
  • R6-2/33-1985F-PDF
Departmental Catalogue Number QS-5218-000-FF-A1
Subject Terms Réserve autochtone, Bâtiment, Code de pratiques