Budget des dépenses. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités / Commission du droit d'auteur du Canada. : Iu121-2F-PDF

Les rapports sur les plans et priorités (RPP) sont des plans de dépenses individuels pour chaque ministère et organisme (sauf les sociétés d’État). Ces rapports contiennent des renseignements sur les objectifs, les initiatives et les résultats prévus du ministère, y compris des liens vers des besoins connexes en ressources sur une période de trois ans. Le RPP fournit également des détails sur les besoins en ressources humaines, sur les principaux projets d’investissement, sur les subventions et contributions et sur les coûts nets des programmes.

Lien permanent pour cette publication :
http://publications.gc.ca/pub?id=9.503065&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Commission du droit d'auteur Canada.
Titre Budget des dépenses. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités / Commission du droit d'auteur du Canada.
Variante du titre = Rapport sur les plans et les priorités
Budget des dépenses ..., rapport sur les plans et les priorités
Type de publication Série
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Suivi de Rapport sur les plans et les priorités ; 2369-095X ; Paraît depuis 2012/2013; ne paraît plus après 2016/2017.
Format Électronique
Note(s) Publ. aussi en anglais sous le titre : Estimates.
Information sur la publication Ottawa - Ontario : Commission du droit d'auteur Canada
Chronologie Paraît depuis 1998/1999; ne paraît plus après 2011/2012.
Périodicité Annuel
ISSN 1494-3999
Numéro de catalogue
  • Iu121-2F-PDF
Descripteurs Planification budgétaire
Numéros
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