Rapport annuel ... sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les péches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution . : Fs1-57/1F-PDF

Porte sur le rendement du Programme national de gestion de l’habitat du ministère des Pêches et des Océans et du Programme de prévention de la pollution d’Environnement Canada au cours de l’exercice. Il présente les activités entreprises par les deux ministères à l’échelle nationale et régionale.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.503959&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Ministère des pêches et des océans.
Titre Rapport annuel ... sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les péches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution .
Type de publication Série
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Suivi de Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution. ; 1910-2364 ; Paraît depuis : 1er avril 2003 au 31 mars 2004.
Format Électronique
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Annual report ..., administration and enforcement of the fish habitat protection and pollution prevention provisions of the Fisheries Act.
Information sur la publication Ottawa : Pêches et Océans Canada, 2004.
Chronologie 2001/2002-2002/2003
Périodicité Annuel
ISSN 1910-233X
Numéro de catalogue
  • Fs1-57/1F-PDF
Descripteurs Politique des pêches
Numéros
Cliquez ici pour agrandir le tout
2003 Cliquer pour agrandir
2002 Cliquer pour agrandir
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.
Date de modification :