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0861 |aH128-1/08-523
1101 |aCanada. |bSanté Canada.
24510|aVêtements de nuit pour enfants - lignes directrices concernant les exigences en matière d'inflammabilité : |blignes directrices concernant les exigences sur les vêtements de nuit pour enfants en vertu de la Loi sur les produits dangereux, 2008
260 |aOttawa - Ontario : |bSanté Canada |cc2009.
300 |aFrench text, 51p. : |bill. (certaines en couleur), tableaux ; |c28 cm.
5203 |aL'objectif est de fournir des lignes directrices qui serviront à identifier les vêtements de nuit pour enfants et à distinguer quels vêtements de nuit pour enfants sont assujettis aux exigences prescrites dans le Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants) (RPD (VNE)). Les lignes directrices aideront l'industrie à satisfaire aux exigences de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et favoriseront une application plus uniforme dans l'ensemble du Canada.
563 |aCouverture souple
590 |a09-36|b2009-09-04
69107|aSécurité de l'enfant|2gcpds
791 |tChildren's sleepwear - flammability requirement guidelines : |w(CaOODSP)9.669833