Rapport sur les plans et les priorités / Commission du droit d'auteur du Canada. : Iu121-3F-PDF

Les rapports sur les plans et priorités (RPP) sont des plans de dépenses individuels pour chaque ministère et organisme (sauf les sociétés d’État). Ces rapports contiennent des renseignements sur les objectifs, les initiatives et les résultats prévus du ministère, y compris des liens vers des besoins connexes en ressources sur une période de trois ans. Le RPP fournit également des détails sur les besoins en ressources humaines, sur les principaux projets d’investissement, sur les subventions et contributions et sur les coûts nets des programmes.

Lien permanent pour cette publication :
http://publications.gc.ca/pub?id=9.807929&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Commission du droit d'auteur Canada.
Titre Rapport sur les plans et les priorités / Commission du droit d'auteur du Canada.
Type de publication Série
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Fait suite à Budget des dépenses. ; 1494-3999 ; Paraît depuis 1998/1999; ne paraît plus après 2011/2012.
Suivi de Plan ministériel ; 2561-4916 ; Paraît depuis 2017/2018.
Format Électronique
Note(s) Publi. aussi en anglais sous le titre : Report on plans and priorities / Copyright Board of Canada.
Information sur la publication [Ottawa] : Commission du droit d'auteur Canada, [2012]-c2016.
Chronologie Paraît depuis 2012/2013; ne paraît plus après 2016/2017.
Périodicité Annuel
ISSN 2369-095X
Numéro de catalogue
  • Iu121-3F-PDF
Descripteurs Droit d'auteur
Planification
Numéros
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