T3 - guide des fiducies, 2016 . : Rv4-65/2016F-PDF

« Dans ce guide, vous trouverez des renseignements sur la façon de remplir la Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies – T3, le feuillet T3, État des revenus de fiducie (répartitions et attributions) et le formulaire T3 Sommaire, Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie. Utilisez ce guide si vous produisez une déclaration pour une fiducie testamentaire ou pour une fiducie non testamentaire, toutes deux décrites sous « Genres de fiducies », à la page 8. » -- p. 2.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.830760&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Agence du revenu du Canada.
Titre T3 - guide des fiducies, 2016 .
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Note(s) Publi. aussi en anglais sous le titre : T3 trust guide, 2016.
Information sur la publication [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2016.
Description 82 p. : ill.
Numéro de catalogue
  • Rv4-65/2016F-PDF
Numéro de catalogue du ministère T4013(F) Rév. 16
Descripteurs Impôt sur le revenu
Manuel
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