T3 - guide des fiducies, 2016 : Rv4-65/2016F-PDF

« Dans ce guide, vous trouverez des renseignements sur la façon de remplir la Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies – T3, le feuillet T3, État des revenus de fiducie (répartitions et attributions) et le formulaire T3 Sommaire, Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie. Utilisez ce guide si vous produisez une déclaration pour une fiducie testamentaire ou pour une fiducie non testamentaire, toutes deux décrites sous « Genres de fiducies », à la page 8. » -- p. 2.

Lien permanent pour cette publication : Qu'est-ce qu'une un lien permanent?
http://publications.gc.ca/pub?id=9.830760&sl=1
Format MARC XML   Format MARC HTML

Ministère/Organisme Agence du revenu du Canada.
Titre T3 - guide des fiducies, 2016
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique

Contenu archivé

L'information identifiée comme archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec le ministère auteur.

Nous vous invitons à consulter la Foire aux questions pour de l’information supplémentaire sur les avis de contenu archivé.


Avez-vous de la difficulté à ouvrir ce document?

Note : Les URLs contenus dans ce/ces document(s) peuvent ne plus être fonctionnels.
Note Publi. aussi en anglais sous le titre : T3 trust guide, 2016.
Date 2016.
Nombre des pages 82 p. :
Numéro de catalogue
  • Rv4-65/2016F-PDF
Numéro de catalogue du ministère T4013(F) Rév. 16
Descripteurs Impôt sur le revenu, Manuel