Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations initiales et des examens par commission indépendante . : En104-6/2F-PDF
« Le Bureau fédéral d’examen des évaluations environnementales (BFEEE) administre le PEEE pour le compte du ministre de l’Environnement. Ce bulletin est publié trimestriellement par le BFEEE. II consiste en deux parties. La première est une liste des décisions prises à la suite d’une évaluation environnement initiale. La deuxième est un résumé des projets qui font l’objet d’un examen public par une commission indépendante. »--Introduction, 6e éd.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.840373&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales. |
|---|---|
| Titre | Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations initiales et des examens par commission indépendante . |
| Type de publication | Série |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Fait suite à | Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations environnementales initiales en vertu du Processus fédéral d'évaluation et d'examen en matière d'environnement ; 1re éd. (1er avril/31 août 1986)-5e éd. (1er juin 1988/31 déc.1989). |
| Suivi de | Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations initiales ; 10e éd.-15e éd. |
| Format | Électronique |
| Note(s) | Publi. aussi en anglais sous le titre : Bulletin of initial assessment decisions and panel reviews. Scinde en: Impact; et: Bulletin des décisions prises à la suite d'évaluations initiales. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales, [1990-1991] |
| Chronologie | 6e éd.-9e éd. |
| Périodicité | Trimestriel |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Politique environnementale Évaluation environnementale |
| Numéros | 1991 Cliquer pour agrandir
1990 Cliquer pour agrandir
|