Recueil des engagements du Canada aux accords et instruments internationaux en matière d'environnement. Protocole relatif aux polluants organiques persistants (POP) de la CEE-ONU (Protocole à la Convention... : En4-381/1-39-2018F-PDF

« Le Canada est partie au Protocole sur les polluants organiques persistants (POP) de la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance (CLRTAP) de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU), le premier traité international visant à éliminer ou à réduire les POP. Les POP sont des produits chimiques particulièrement dangereux qui menacent sérieusement l’environnement et la santé humaine partout dans le monde » -- Résumé en langage clair, page [1].

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publications.gc.ca/pub?id=9.885647&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Environnement et changement climatique Canada.
Titre Recueil des engagements du Canada aux accords et instruments internationaux en matière d'environnement. Protocole relatif aux polluants organiques persistants (POP) de la CEE-ONU (Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (CPATLD) de la CEE-ONU).
Variante du titre Protocole relatif aux polluants organiques persistants (POP) de la CEE-ONU (Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (CPATLD) de la CEE-ONU)
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Compendium of Canada's engagement in international environmental agreements and instruments. Protocol on Persistent Organic Pollutants (POPs) (Protocol to the UNECE Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution (LRTAP)).
Titre de départ.
« Édition du recueil : octobre 2018. »
Publié aussi en format HTML.
Comprend des références.
Information sur la publication [Gatineau, Québec] : Environnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, 2018.
©2018
Description 1 ressource en ligne (2 pages)
Numéro de catalogue
  • En4-381/1-39-2018F-PDF
Descripteurs Air -- Pollution -- Droit.
Pollution transfrontière -- Droit.
Polluants persistants -- Droit.
Canada -- Relations extérieures -- Traités.
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