Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement. : CC172-164/2020F-PDF

« Ce document fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) intitulée Protection de l'environnement. … Le REGDOC-2.9.1, Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement, décrit les aspects suivants : les principes de la CCSN en matière de protection de l'environnement; pour toutes les installations ou activités nucléaires qui interagissent avec l'environnement, la portée d'un examen de l'environnement et les rôles et responsabilités liés à un examen de l'environnement; les exigences et les orientations de la CCSN en ce qui concerne l'établissement par les demandeurs et les titulaires de permis de mesures de protection de l'environnement, y compris une évaluation des risques environnementaux (ERE) le cas échéant, pour les anciennes et les nouvelles installations ou activités. Le présent document constitue la version 1.2, qui remplace l'édition 1.1 publiée en avril 2017 » -- Préface, page i.

Lien permanent pour cette publication :
http://publications.gc.ca/pub?id=9.895710&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication.
Titre Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement.
Titre de la série Document d'application de la réglementation ; REGDOC-2.9.1
Type de publication Série - Voir l'enregistrement principal
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Édition précédente Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement.
Format Électronique
Document électronique
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Environmental principles, assessments and protection measures.
En tête du titre : Protection de l'environnement.
Publié aussi en format HTML.
Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, septembre 2020.
©2020
Description 1 ressource en ligne (ii pages, 2 pages non numérotées, 61 pages) : illustrations (principalement en couleur).
Numéro de catalogue
  • CC172-164/2020F-PDF
Édition Version 1.2.
Descripteurs Installations nucléaires -- Aspect de l'environnement -- Canada.
Environnement -- Protection -- Canada.
Environnement -- Études d'impact -- Canada.
Environnement -- Évaluation du risque -- Canada.
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