ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 96-17

Nouvelles listes d'envoi

Statistique Canada

Annuels

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez faire votre demande par écrit auprès de Vente et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6, et mentionner votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre lettre.
  La statistique de l'hygiène mentale, 1994. Annuel. Ottawa, 1996. 2 fiches. Bilingue. Titre en anglais: Mental health statistics, 1994. ISSN 1195-4027
  Microfiche.
  40 $ l'exemplaire. (Canada)
  48 $ US l'exemplaire (États-Unis). 56 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS83-245/1994-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Distribué par l'agence auteur.

Statuts

• La Loi constitutionnelle de 1982, modifiée par la Proclamation de 1983 modifiant la Constitution (TR/84-102); Modification constitutionnelle de 1993 (Nouveau-Brunswick) (TR/93-54). Ottawa, 1996. 27p. 25cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: The Constitution Act of 1982,
  7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,95 $ l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-59989-9
  Numéro de catalogue YX1-13/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Consolidated Regulations: Arctic Waters Pollution Prevention Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1984--. (TP 3950E)
  Microfiche.
  Revision, January, 1996. 2 fiches.
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $6 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-A12/96-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Loi de 1987 sur les transports routiers. Fichier de base, modifications irregulières. Ottawa, 1989--. (TP 9634F)
  Microfiche.
  Révision, janvier 1996. 1 fiche.
  5 $ le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  6,50 $ US le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX79-1987/35-96-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

• Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
  Nos 20 à 24, 25 au 29 mars 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 182 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X2-352/24
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
  Nos 25 à 29, 15 au 19 avril 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 182 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X2-352/29
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, Nos. 25-32, April 15-24, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/e_hansard_master.pl
  $1.75 per copy. $286 per year. (Canada)
  $2.25 U.S. per copy. $371.80 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-352E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 134, nos 25-32, 15-24 avril 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/hansard/f_hansard_master.pl
  1,75 $ l'exemplaire. 286 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 371,80 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-352F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 25-33, 15-25 avril 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. 255 $ par année. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. 331,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Questions: supplément mensuel au Feuilleton. Mensuel. Ottawa. 27cm. Bilingue. Titre en anglais: Questions:
  Nº 2, le 15 avril 1996.
  1,75 $ l'exemplaire. Inclus dans l'abonnement au Feuilleton. (Canada)
  2,25 $ US l'exemplaire. Inclus dans l'abonnement au Feuilleton. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-352Q
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue. Titre en anglais:
  934 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  1 214,20 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-11.--Loi sur le ministère du Développement des ressources humaines. (Loi constituant le ministère du Développement des ressources humaines et modifiant ou abrogeant certaines lois.) Titre en anglais: Department of Human Resources Development Act. Adopté le 23 avril 1996. 40p.
  5,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-11/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-13.--Loi sur le programme de protection des témoins. (Loi instaurant un programme de protection pour certaines personnes dans le cadre de certaines enquêtes ou poursuites.) Titre en anglais: Witness Protection Program Act. Adopté le 29 mars 1996. 9p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-13/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-15.--Loi modifiant la législation sur les institutions financières et édictant une loi nouvelle. Titre en anglais: An Act to amend, enact and repeal certain laws relating to financial institutions. Adopé le 23 avril 1996. 134p.
  14,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  18,85 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-15/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-16.--Loi modifiant la Loi sur les contraventions et d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: An Act to amend the Contraventions Act and to make consequential amendments to other Acts. Adopté le 29 mars 1996. 18p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-16/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-18.--Loi sur le ministère de la Santé. (Loi constituant le ministère de la Santé et modifiant ou abrogeant certaines lois.) Titre en anglais: Department of Health Act. Adopté le 23 avril 1996. 14p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-18/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-26.--Loi sur les océans. (Loi concernant les océans du Canada.) (Le ministre des Pêches et des Océans.) Titre en anglais: The Oceans Act. Première lecture, le 17 avril 1996. 50p.
  N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-98 de la première session de la trente-cinquième législature, tel que modifié en Comité et/ou à l'étape du rapport, à l'usage de la Chambre des communes pour l'étape de la troisième lecture.
  6,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  8,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-26/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-27.--Loi modifiant le Code criminel (prostitution chez les enfants, tourisme sexuel impliquant des enfants, harcèlement criminel et mutilation d'organes génitaux féminins). (Le ministre de la Justice.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (child prostitution, child sex tourism, criminal harassment and female genital mutilation). Première lecture, le 18 avril 1996. 8p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-27/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-28.--Loi sur certains accords concernant l'aéroport international Pearson. (Loi concernant certains accords portant sur le réaménagement et l'exploitation des aérogares 1 et 2 de l'aéroport international Lester B. Pearson.) Titre en anglais: Pearson International Airport Agreements Act. Adopté le 19 avril 1996. 8p.
  N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-22 de la première session de la trente-cinquième législature, tel qu'adopté par la Chambre des communes au cours de cette session.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-28/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-29.--Loi sur les additifs à la base de manganèse. (Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse.) (Le ministre de l'Environnement.) Titre en anglais: Manganese-based Fuel Additives Act. Première lecture, le 22 avril 1996. 9p.
  N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-94 de la première session de la trente-cinquième législature, tel que modifié en comité et/ou à l'étape du rapport, à l'usage de la Chambre des communes pour l'étape de la troisième lecture.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-29/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-30.--Loi modifiant la Loi sur les relations de travail dans la fonction public et la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada. (Le solliciteur général du Canada.) Titre en anglais: An Act to amend the Public Service Staff Relations Act and the Royal Canadian Mounted Police Act. Première lecture, le 22 avril 1996. 2p.
  N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-58 de la première session de la trente-cinquième législature, tel que modifié en comité, pour servir de document de travail à la Chambre des communes à l'étape du rapport.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-30/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-31.--Loi d'exécution du budget de 1996. (Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 6 mars 1996.) (Le ministre des Finances.) Titre en anglais: Budget Implementation Act, 1996. Première lecture, le 23 avril 1996. 54p.
  7,25 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,45 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-31/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-254.--Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition et le Code criminel. (Mme Meredith.) Titre en anglais: An Act to amend the Corrections and Conditional Release Act and the Criminal Code. Première lecture, le 29 mars 1996. 23p.
  N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-240 de la première session de la trente-cinquième législature.
  3,25 $ l'exemplaire. (Canada)
  4,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-254/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-260.--Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu et le Régime de pensions du Canada (transfert de revenu au conjoint). (M. Szabo.) Titre en anglais: An Act to amend the Income Tax Act and the Canada Pension Plan (transfer of income to spouse). Première lecture, le 15 avril 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-260/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-261.--Loi visant à exiger la tenue d'un référendum sur la peine de mort et modifiant la Loi référendaire. (M. Ringma.) Titre en anglais: An Act to require a referendum on the restoration of the death penalty and to amend the Referendum Act. Première lecture, le 15 avril 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-261/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-262.--Loi sur la divulgation de la rémunération versée aux dirigeants d'organisme de charité et d'organisations sans but lucratif. (Loi sur la divulgation de la rémunération versée aux dirigeants d'organisme de charité et d'organisations sans but lucratif.) (M. Bryden.) Titre en anglais: Charitable and Non-profit Organization Director Remuneration Disclosure Act. Première lecture, le 15 avril 1996. 2p.
  N.B.: Imprimé, conformément à un ordre adopté le 4 mars 1996, dans le même état où était le projet de loi C-224 de la première session de la trente-cinquième législature.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-262/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-263.--Loi sur la limitation de l'aide étrangère. (Loi concernant la limitation de l'aide étrangère.) (M. Hanger.) Titre en anglais: Foreign Aid Restriction Act. Première lecture, le 16 avril 1996. 1p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-263/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-264.--Loi sur le choix des sénateurs. (Loi visant à permettre aux électeurs d'une province d'exprimer leur avis sur le choix des personnes qui devraient être mandées au Sénat pour représenter la province.) (M. Abbott.) Titre en anglais: Senator Selection Act. Première lecture, le 16 avril 1996. 3p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-264/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Bilingue.
  C-265.--Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne (orientation sexuelle). (M. Robinson.) Titre en anglais: An Act to amend the Canadian Human Rights Act (sexual orientation). Première lecture, le 16 avril 1996. 2p.
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB352-265/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Affaires étrangères et Commerce international

• Canada's International Business Strategy, 1996-1997: overview. Ottawa, 1996. iii, 49p. Graphs. 28cm. Paper cover.
  "This section consists of a strategic overview summarizing Canada's main trade policy and international business development objectives, and a geographic overview identifying key challenges, priorities and opportunities within each of the world's major geographic regions. The overview also includes a list of cross-sectoral activities that will be undertaken in support of international business development, as well as a complete list of Canada Business Service Centres."--Page i.
  Logo on cover: Team Canada.
  For non-depositories available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/trade/cibs/english/overview.htm
  Free. ISBN 0-662-24060-X
  Numéro de catalogue C2-226/1996-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Stratégie canadienne pour le commerce international, 1996-1997: aperçu.Ottawa, 1996. iii, 61p. Graphiques. 28cm. Broché.
  «L'Aperçu est composé d'un aperçu stratégique, qui résume la grande politique commerciale et les objectifs de promotion du commerce international du Canada, et d'un aperçu par région géographique, qui précise les principaux enjeux, les grandes priorités et les débouchés importants pour chacune des grandes régions géographiques du monde. Il comprend également une liste d'activités inter-sectorielles qui seront entreprises à l'appui de l'expansion du commerce international, ainsi qu'une liste complète des Centre de services aux entreprises du Canada.»--Page i.
  Mot symbole sur la couverture: Équipe Canada.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/trade/cibs/francais/overvifr.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80775-8
  Numéro de catalogue C2-226/1996-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Guide à l'intention des Canadiens emprisonnés à l'étranger. Publié par la Direction des opérations consulaires et du soutien aux mesures d'urgence, dans le cadre du Programme de sensibilisation aux services consulaires. Ottawa, 1996. Texte français, 14p. 17cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: A guide for Canadians imprisoned abroad.
  Sommaire: Introduction.--Protection, aide et conseils.--Liaison avec les autorités locales.--Choix d'un avocat.--Services.--Visites.--Traités relatifs au transfèrement des délinquants.--Conclusion.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62217-0
  Numéro de catalogue E2-139/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Actes de la Rencontre internationale francophone, prévention des conflits: perspective africaine, Ottawa, 19 au 22 septembre 1995. Ottawa, 1996. Texte français, 257p. Figures. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Proceedings of the International Francophone Meeting: conflict prevention: African perspective,
  Sommaire: Avant-propos de la présidente de la Rencontre.--Synthèse des travaux.--Conclusions de la présidence.--Programme.--Scénario des ateliers.--Liste des participants.--Discours prononcés lors de la Rencontre.--Présentations des experts; Aide au développement et prévention des conflits; Développement démocratique, société civile, et prévention des conflits; Droits de la personne et prévention des conflits; Préalerte et diplomatie préventive; Diplomatie préventive: l'expérience de l'ONU en Afrique; L'expérience de l'OUA et des organisations sous-régionales africaines en matière de diplomatie préventive et de gestion des conflits; Le Mécanisme de l'OUA pour la prévention, la gestion et le règlement des conflits: problèmes et perspectives; La Francophonie: un rôle en matière de prévention des conflits?; L'expérience de l'OSCE.--Contributions écrites.--Document du Commonwealth.--Document de la Suisse.
  Mot symbole sur la couverture: Le gouvernement du Canada.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62373-8
  Numéro de catalogue E2-166/1996
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• CanadExport. Twice a month. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3330
  For non-depositories available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709.
  Vol. 14, No. 7, April 15, 1996. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/newsletr/canex/
  Free.
  Numéro de catalogue E12-9/14-7E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• CanadExport. Bimensuel. Ottawa. 28cm. ISSN 0823-3349
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  Vol. 14, nº 7, le 15 avril 1996. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/newsletr/canex/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-9/14-7F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Statement. Ottawa. 28cm.
  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  96/9.--Notes for an address by the Honourable Lloyd Axworthy, Minister of Foreign Affairs, at the Johns Hopkins School of Advanced International Studies "Partners in progress: Canada and the United States in world affairs". Washington, March 27, 1996. 10p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/statem~1/96_state/96_009e.htm
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/96-9E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Déclaration. Ottawa. 28cm.
  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  96-9.--Notes pour une allocution de l'honorable Lloyd Axworthy, ministre des Affaires étrangères, à l'École des hautes études internationales Johns Hopkins «Partenaires pour le progrès: le Canada et les États-Unis dans les affaires mondiales». Washington, le 27 mars 1996. 12p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/statem~1/96_state/96_009f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/96-9F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Statement. Ottawa. 28cm.
  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  96/10.--Notes for an address by the Honourable Lloyd Axworthy, Minister of Foreign Affairs, to the 52nd session of the United Nations Commission on Human Rights. Geneva, Switzerland, April 3, 1996. 7p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/statem~1/96_state/96_010e.htm
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/96-10E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Déclaration. Ottawa. 28cm.
  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  96-10.--Notes pour une allocution de l'honorable Lloyd Axworthy, ministre des Affaires étrangères, à la 52e session de la Commission des Nation Unies sur les droits de l'homme. Genève (Suisse), le 3 avril 1996. 8p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/statem~1/96_state/96_010f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/96-10F
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• Notice to depositories:
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  Statement. Ottawa. 28cm.
  Available from the Media Relations Office, Department of Foreign Affairs and International Trade, 125 Sussex Drive, Tower A, 2nd Floor, Ottawa K1A 0G2. Telephone: (613) 995-1874; Fax: (613) 995-1405.
  96/11.--Notes for an address by the honourable Art Eggleton, Minister for International Trade, to the inaugural meeting of the Canadian-Hellenic Chamber of Commerce: "Canada's relations with Greece and Europe". Athens, Greece, April 9, 1996. 4p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/statem~1/96_state/96_011e.htm
  Free.
  Numéro de catalogue E54-10/96-11E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
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  Déclaration. Ottawa. 28cm.
  Disponible au Bureau des relations avec les médias, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, 125, promenade Sussex, Tour A, 2e étage, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 995-1874; Télécopieur: (613) 995-1405.
  96-11.--Notes pour une allocution de l'honorable Art Eggleton, ministre du Commerce international, à la réunion inaugurale de la Chambre de commerce Canado-Hellénique: «Les relations du Canada avec la Grèce et l'Europe». Athènes (Grèce), le 9 avril 1996. 5p.
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/statem~1/96_state/96_011f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E54-10/96-11F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Directory of the Canadian Trade Commissioner Service, 1995. Compiled by the Trade Communications Division (BCT). Ottawa, 1995. 61p. 28cm. Paper cover.
  "This Directory lists the Trade Commissioners of the Department of Foreign Affairs and International Trade, who are responsible for promoting Canadian trade, investment and tourism abroad. Contacts in Canada and around the world are provided."--Introduction.
  For non-depositories available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709.
  Free. ISBN 0-662-23993-8
  Numéro de catalogue E71-2/1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Répertoire du Service des délégués commerciaux du Canada, 1995. Préparé par la Direction des services de communication sur le commerce (BCT). Ottawa, 1995. 64p. 28cm. Broché.
  «Le présent répertoire dresse la liste des délégués commerciaux du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international qui sont chargés de la promotion du commerce, de l'investissement et du tourisme à l'étranger. Vous y trouverez les renseignements nécessaires pour communiquer avec eux au Canada et à travers le monde.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80715-4
  Numéro de catalogue E71-2/1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Handbook of import and export commodity codes (January 1, 1996). Issued by the Export and Import Controls Bureau (EICB). Ottawa, 1996. 412p. in various pagings. Tables. 28cm. Loose-leaf.
  "This handbook contains information on imports listed on the Import Control List (ICL) and on the export of non-originating textiles, textiles products and apparel entering the United States and Mexico under the tariff preference levels established in the North American Free Trade Agreement (NAFTA) and also the export of peanut butter and sugar-containing products. This handbook is designed to assist you in classifying and identifying a product, as well as, to provide information concerning the import or export control of the product."--Preamble.
  $25 per copy. ISBN 0-660-16465-5
  Numéro de catalogue E71-4/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires: Le nombre d'exemplaires de la publication mentionnée ci-dessous est limité. Un exemplaire sera envoyé d'office à chaque bibliothèque de dépôt universel, et il y aura probablement un stock suffisant pour faire la distribution aux dépositaires sélectifs. Néanmoins, noter qu'il n'y aura pas de réimpression dans le cas où la publication soit épuisée avant la fin de la période de distribution.
  
  Guide à l'intention des entreprises canadiennes, 1995-1996. Publié par la Direction de l'Asie du Sud-Est (PSE). Ottawa.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  --Le Singapour. 1995. 82p. en pagination multiple. Carte, graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché.
  «Le présent guide est rédige à l'intention de tous les gens d'affaires, des ministères gouvernementaux et des organismes indépendants intéressés à la promotion des biens et services canadiens à Singapour.»--Remerciements.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80103-2
  Numéro de catalogue E73-11/2-1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires: Le nombre d'exemplaires de la publication mentionnée ci-dessous est limité. Un exemplaire sera envoyé d'office à chaque bibliothèque de dépôt universel, et il y aura probablement un stock suffisant pour faire la distribution aux dépositaires sélectifs. Néanmoins, noter qu'il n'y aura pas de réimpression dans le cas où la publication soit épuisée avant la fin de la période de distribution.
  
  Guide à l'intention des entreprises canadiennes, 1995-1996. Publié par la Direction de l'Asie du Sud-Est (PSE). Ottawa.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  --La Thaïlande. 1996. 81p. en pagination multiple. Carte, graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché.
  «Le présent guide s'adresse à tous les gens d'affaires ainsi qu'aux ministères et organismes autonomes qui font la promotion des produits et services canadiens en Thaïlande»--Remerciements.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80104-0
  Numéro de catalogue E73-11/3-1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Planning your first international investment trip: looking for investment partners abroad. Prepared by the Investment Marketing Division. Ottawa, 1995. 35p. Tables. 28cm. Paper cover.
  Contents: Introduction.--Are you ready to go international.--Initial documentation required.--Sources of advice in Canada.--Government assistance outside Canada.--The trip abroad.--Getting your message across.--Some practical advice on logistics.--After you return home.--Appendix A: Private, professional and academic information sources.--Appendix B: Federal government information sources.--Appendix C: Provincial and territorial governments information sources.--Appendix D: Information on visas.
  For non-depositories available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709.
  Free. ISBN 0-662-24594-6
  Numéro de catalogue Id54-6/1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Banque du Canada

• Rapport annuel du gouverneur au ministre des Finances et relevé de comptes pour l'année 1995. Ottawa, 1996. Texte français, 42p. Graphiques, ill., tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (893-49-90-552) Titre en anglais: Annual report of the Governor to the Minister of Finance and statement of accounts for the year 1995. ISSN 0067-3587
  Titre de la couverture: Banque du Canada rapport annuel, 1995.
  Pour les non-dépositaires, disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
  URL: http://www.bank-banque-canada.ca/french/ar95-f.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62428-9
  Numéro de catalogue FB1-1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Technical report. Ottawa. 28cm. Paper bound. (Résumés en français.) ISSN 0713-7931
  For non-depositories available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874.
  74.--The electronic purse: an overview of recent developments and policy issues, by Gerald Stuber. 1996. ix, 64p. Figs., references.
  "One smart-card application of particular interest to central banks is the electronic purse or wallet, which carries a preloaded monetary value and can be used as a means of payment for multiple small-value purchases. This report provides an overview of current major electronic purse projects and other prepaid card applications around the world and examines selected policy issues."--Abstract.
  Free. ISBN 0-662-23987-3
  Numéro de catalogue FB3-1/74E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Working paper. Ottawa. 28cm. Paper cover. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434
  For non-depositories available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874.
  96-3.--Regime-switching models: a guide to the Bank of Canada Gauss procedures, by Simon van Norden and Robert Vigfusson. 1996. 22p. Bibliography, table.
  "This paper is a manual for using a set of Gauss procedures developed at the Bank of Canada to estimate regime-switching models.--Introduction.
  URL: http://ftp.bank-banque-canada.ca/library/Internet/wp.htm
  Free. ISBN 0-662-24293-9
  Numéro de catalogue FB3-2/96-3E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Working paper. Ottawa. 28cm. Paper cover. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434
  For non-depositories available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874.
  96-4.--Overnight rate innovations as a measure of monetary policy shock in vector autoregressions, by Jamie Armour et al. 1996. iv, 55p. Graphs, references.
  "The authors examine the Bank of Canada's overnight rate as a measure of monetary policy in vector autoregression (VAR) models."--Abstract.
  URL: http://ftp.bank-banque-canada.ca/library/Internet/wp.htm
  Free. ISBN 0-662-24296-3
  Numéro de catalogue FB3-2/96-4E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 36cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
  Le 19 avril 1996. 16p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1996-04-19
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bibliothèque nationale

• Numéro international normalisé de la musique (ISMN): manuel de l'utilisateur. Ottawa, 1996. Texte français, 20p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: International Standard Music Number (ISMN):
  Sommaire: Toile de fond.--Composition du numéro international normalisé de la musique (ISMN).--Portée de l'ISMN.--Application du système ISMN.--Impression et diffusion du numéro ISMN.--Le numéro ISMN et les autres numéros internationaux normalisés.--Dépôt légal.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Marketing et édition, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Internet: publications@nlc-bnc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62243-X
  Numéro de catalogue SN3-309/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Les services de prêt entre bibliothèques: de la Bibliothèque nationale du Canada. Ottawa, 1996. Texte français, 22p. Figures. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Interlibrary loan services:
  Sommaire: Politique sur le prêt entre bibliothèques (PEB).--Quels documents peuvent être empruntés par l'entremise du prêt entre bibliothèques?--Envoi d'une demande de prêt entre bibliothèques à la Bibliothèque nationale du Canada.--Livraison des documents.--Retour des documents empruntés à la Bibliothèque nationale du Canada.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Marketing et édition, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Internet: publications@nlc-bnc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62322-3
  Numéro de catalogue SN3-310/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bureau fédéral de développement régional (Québec)

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Fonds spécial de développement et d'adaptation économique des communautés de pêche du Québec (FSQC).Montréal, 1996. 23cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Special fund for the economic development and adjustment of Quebec fishing communities (SFQC).
  Sommaire: But et objectifs.--Activités admissibles.--Modalités administratives.--Territoire d'application.--Information.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau fédéral de développement régional (Québec), 800, tour de la PLace-Victoria, bureau 3800, C.P. 247, Montréal (Québec) H4Z 1E8. Téléphone: (514) 283-6412; Télécopieur: (514) 283-3302.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62223-5
  Numéro de catalogue C90-4/27-1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Centre canadien de gestion

• Les pratiques de gestion. Ottawa.
  Pour les non dépositaires, disponible au Groupe de la recherche et de la documentation, Centre canadien de gestion, Campus De La Salle, aile B, 4e étage, C.P. 420, succursale A, Ottawa K1N 8V4. Téléphone: (613) 943-8370; Télécopieur: (613) 995-0286.
  Nº 12.--Organismes de service spéciaux: questions pour les ministères d'attache et les agences centrales, par Alti Rodal, Conseil et Vérification Canada. Titre en anglais: Special Operating Agencies: 1996. Texte français, vi, 114p. Références, tableaux. 23cm. Cartonné. (P61F)
  «L'objectif de ce document est de déterminer les possibilités et les risques que présente le concept des OSS pour les ministères d'attache et, dans la mesure où les agences centrales participent, pour la fonction publique en général. On y étudie les stratégies que les ministères et les agences centrales pourraient adopter pour exploiter ces possibilités tout en limitant les risques, au moment de sélectionner des candidats au statut d'OSS, de négocier et de mettre en oeuvre les marges de manoeuvre et de surveiller les progrès des organismes.»--Introduction.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62023-2
  Numéro de catalogue SC94-62/12-1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Commission canadienne des droits de la personne

• Rapport annuel, 1995. Ottawa, 1996. Texte français, 112p. Graphiques, organigramme, tableaux. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 1995.
  N.B.: Le numéro ISBN (0-662-621991-3) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Pour les non dépositaires, disponible au Commission canadienne des droits de la personne, Administration centrale, Place de Ville, tour A, Ottawa K1A 1E1. Téléphone: (613) 995-1151; Télécopieur: (613) 996-9661; ATS: (613) 996-5211.
  URL: http://www.chrc.ca/chrc.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62191-3
  Numéro de catalogue HR1-1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Commission de la capitale nationale

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Faire de la région de la capitale du Canada un symbole d'unité et de fierté: rapport annuel, 1994-1995.Ottawa, 1996. Texte français, 51p. Ill., organigramme, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. Titre en anglais: Building pride and unity through Canada's capital region: annual report, 1994-1995.
  Disponible à la Commission de la capitale nationale, 202-40, rue Elgin, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: (613) 239-5555; Télécopieur: (613) 239-5063; Internet: info@ncc-cnn.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62426-2
  Numéro de catalogue W91-1995
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Commission de la Fonction publique

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Rapport annuel, 1994-1995.Ottawa, 1995. Texte français, 88p. Tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 1994-95.
  Un aperçu de ce rapport est disponible en braille, en gros caractères et sur bande magnétique auprès du ministère auteur.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Commission de la fonction publique du Canada, Administration centrale, L'Esplanade Laurier, tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0M7. Téléphone: (613) 992-9562; Télécopieur: (613) 995-1593.
  URL: http://www.psc-cfp.gc.ca/annrept/ann9495f.htm
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-61987-0
  Numéro de catalogue SC1-1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions et avis du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission broadcasting decisions and notices.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Disponible au Groupe Communication Canada, Division de l'Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Vol. 11, nº 5.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  8,45 $ US l'exemplaire. 747,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/11-5
  Diffusion : Vendu par GCC.

Conseil de recherches en sciences humaines

• Subventions et bourses accordées, 1994-1995. Ottawa, 1995. 101p. en pagination multiple. Références. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Grants and fellowships awarded, 1994-1995.
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, C.P. 1610, Ottawa K1P 6G4. Téléphone: (613) 992-0682.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62434-3
  Numéro de catalogue CR1-1/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Rapport annuel, 1994-1995.Ottawa, 1995. Texte français, 24p. en pagination multiple. Graphique, organigramme, tableaux. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 1994-1995.
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, C.P. 1610, Ottawa K1P 6G4. Téléphone: (613) 992-0682.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61967-6
  Numéro de catalogue CR1-1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Compte rendu de 2e Symposium internationale sur le financement de recherche, Ottawa, du 13 au 15 septembre 1995. Publié conjointement avec le National Natural Science Foundation of China. Ottawa, 1996. Texte français, 10p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Cartonné. (Texte de présentation bilingue, les rapports sont publiés dans la langue originale de présentation.) Titre en anglais: Proceedings of the Second International Symposium on Research Funding,
  Mot symbole sur la couverture: Mesurer l'impact.
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, 350, rue Albert, Ottawa K1A 1H5. Téléphone: (613) 995-5992; Télécopieur: (613) 943-0742; Internet: comm@nserc.ca
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-62351-7
  Numéro de catalogue NS3-24/1996
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Conseil du Trésor

• Electronic information partnerships. Quarterly. Published by Sysnovators Ltd. Ottawa. Diskette, 3.5". Wordperfect 5.1, Word (for Windows), generic DOS.
  3.5" diskette.
  For non-depositories available from: Sysnovators Ltd., 17 Taunton Place, Gloucester, Ontario K1J 7J7. Telephone: (613) 746-5150; Fax: (613) 746-9757. Internet: pbrandon@fox.nstn.ns.ca
  Vol. 4, No. 3, January-March, 1996.
  Price varies according to format desired.
  Numéro de catalogue BT12-6/4-3E-MR1
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le Programme des initiatives de mesures spéciales: dans la fonction publique du Canada. Publié par la Direction de la gestion de la diversité, Direction générale des programmes de dotation. Ottawa, 1995. Texte français, 4p. 22cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: The Special Measures Initiatives Program:
  «Dans le cadre de ce programme, qui restera en vigueur jusqu'au 31 mars 1998, les gestionnaires et les membres des groupes désignés peuvent tirer profit de l'aide financière, technique ou autre offerte à l'appui des objectifs d'équité en emploi.»--Page 1.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61507-7
  Numéro de catalogue BT22-36/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Publication en collaboration concernant la gestion d'information. Ottawa. ISSN 1188-6315
  --Guide de revue de la gestion des renseignements détenus par le gouvernement. Préparé par les Archives nationales du Canada sous la direction du Groupe de travail interministériel/Évaluation des politiques du Conseil du Trésor en matière de gestion de l'information. Titre en anglais: Guide to the review of the management of government information holdings. 1996. Texte français, ii, 35p. 28cm. Broché. Bilingue.
  «Il est destiné à aider les gestionnaires et le personnel dans l'examen de leurs pratiques liées à la gestion de l'information au sein de leur institution. Il s'adresse aussi aux vérificateurs et aux évaluateurs qui pourront l'utiliser pour faire des revues officielles de la gestion de renseignements détenus par le gouvernement (GRDG).»--Sommaire.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62214-6
  Numéro de catalogue BT32-36/11-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La publication mentionnée ci-dessous est distribuée par liste d'envoi aux 50 bibliothèques dépositaires, laquelle a été établie avec la Liste hebdomadaire 1995 nº 8 (le 24 février 1995).
  Publications du Conseil du Trésor: pour la gestion interne du gouvernement fédéral. Trimestriel. Publié conjointement par l'Unité de diffusion électronique, Direction des communications et de la coordination, Secrétariat du Conseil du Trésor et le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail. Ottawa. Disque compact à mémoire morte (CD-ROM); programme d'installation et fichiers du système se trouvent sur le disque. 1 disque. Bilingue. Titre en anglais: Treasury Board publications: ISSN 1201-6535
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  Configuration requise: Micro-ordinateur de type IBM-PC ou compatible, 386SX ou meilleur; 4Mo de mémoire RAM; 4Mo d'espace disponible sur disque dur; lecteur de CD-ROM compatible avec la norme ISO 9660.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Service de diffusion électronique, Direction de la planification et des communications, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, 140, rue O'Connor, 9e étage, tour est. Téléphone: (613) 957-2421; Télécopieur: (613) 952-9998.
  Édition 96-2, au 1er avril 1996.
  800 $ par année (copie simple usager).
  1500 $ par année (licence réseau, nombre illimité d'usagers).
  Numéro de catalogue BT52-6/12-1996-2-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Développement des ressources humaines

• Rapport annuel, 1994-1995. Ottawa, 1995. Texte français, ix, 39p. Organigramme, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. (CA-081-10-95) Titre en anglais: Annual report, 1994-1995.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62028-3
  Numéro de catalogue MP1-1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires: Le nombre d'exemplaires de la publication mentionnée ci-dessous est limité. Un exemplaire sera envoyé d'office à chaque bibliothèque de dépôt universel, et il y aura probablement un stock suffisant pour faire la distribution aux dépositaires sélectifs. Néanmoins, noter qu'il n'y aura pas de réimpression dans le cas où la publication soit épuisée avant la fin de la période de distribution.
  
  Série d'analyses de professions. Publié par la Division des normes, planification et analyse, Direction des partenariats des ressources humaines. Ottawa. 28cm.
  Disponible à la Division des normes, planification et analyse, Direction des partenariats des ressources humaines, Développement des ressources humaines Canada, Place du Portage, Phase IV, 5e étage, Hull (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: (819) 953-7895.
  --Préposé/préposée aux pièces, par Dono Bandoro et al. 1996. xi, 131p. Graphique, tableaux. Cartonné. (LM-395-06-95F
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-80868-1
  Numéro de catalogue MP32-11/62-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale du travail

• Les accidents du travail au Canada (1990-1994) et leurs coûts. Publié par le Section des recherches et analyses, Division de la politique de santé et de sécurité au travail, Direction de la législation et de la recherche. Ottawa, 1996. iv, 40p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (LT-022-12-95) Titre en anglais: Occupational injuries and their cost in Canada, 1990-1994.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62340-1
  Numéro de catalogue L2-38/1994
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Programmes de la sécurité du revenu

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Régime de pension du Canada, Sécurité de la vieillesse: bulletin statistique. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada Pension Plan, Old Age Security: statistical bulletin.
  Disponible auprès de Unité de mesure des résultats, Division de l'intégrité des programmes et mesure de résultats, Programmes de la sécurité du revenu, Développement des ressources humaines Canada, 19e étage, Tour B, Place Vanier, 355, chemin River, Vanier (Ontario) K1A 0L1. Téléphone: (613) 957-1471.
  Mars 1996. 51p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H12-23/1996-3
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Cotisants du Régime de pensions du Canada, 1993. Préparé par l'Unité de mesure des résultats, Division de l'intégrité et mesures des résultats de programmes. Ottawa, 1995. 88p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (ISPB-123-06-95) Titre en anglais: Canada Pension Plan contributors, 1993. ISSN 0319-7247
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62440-8
  Numéro de catalogue H75-20/1993
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Énergie atomique du Canada limitée

• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11483.--Résultats d'une étude des codes d'analyse de la sûreté et des accidents, des calculs repères, et des méthodes de vérification et de validation, par A. G. Lee et G. B. Wilkin. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: Results of a survey on accident and safety analysis codes, benchmarks, verification and validation methods, 1996. 11p. Références, tableaux. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais.
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16423-X
  Numéro de catalogue CC2-11483E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11499.--Un laser à électrons libres dans l'infrarouge lointain pour la recherche fondamentale et appliquée, par N. A. Ebrahim et C. J. R. Hoffmann. Titre en anglais: A far-infrared free-electron laser facility for applications in basic and applied research, 1995. 37p. Figures, graphiques, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumé bilingues, texte en anglais.
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16291-1
  Numéro de catalogue CC2-11499E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11533.--Analyse simplifiée du risque de radioexposition dû au stockage géologique des déchets de combustible nucléaire du Canada, par B. D. Amiro et K. W. Dormuth. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: A simple analysis of potential radiological exposure from geological disposal of Canada's nuclear fuel waste, 1996. 31p. Figures, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-96-13)
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16396-9
  Numéro de catalogue CC2-11533E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

• Rapport du Canada à la Commission du développement durable des Nations Unies: quatrième session de la Commission, du 18 avril au 3 mai 1996. Ottawa, 1995. Texte français, 94p. Carte. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Report of Canada to the United Nations Commission on Sustainable Development:
  «Dans ce troisième rapport du Canada [...], nous résumons les progrès que nous avons accomplis, les enseignements que nous avons tirés de nos expériences et les défis que nous devrons relever pour atteindre les objectifs du développement durable. Le rapport met l'accent sur les chapitres et thèmes d'Action 21 qui seront débattus à la session de 1996 de la CDD. Il ne constitue pas une simple énumération de mesures, mais il tente plutôt d'isoler les tendances et thèmes majeurs des mesures prises par le Canada à l'égard de chacun des chapitres en question. Le rapport contient également une brève description des progrès accomplis récemment sur des sujets traités dans les chapitres concernant les questions sectorielles et abordés, en avril 1995, lors de la session de la CDD.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225 ou auprès de: InfoCentre, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709.
  URL: http://www.doe.ca/agenda21/96/homepgfr.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62201-4
  Numéro de catalogue E2-136/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Les sciences et la technologie à Environnement Canada: vers des solutions. Ottawa, 1996. Texte français, 22p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Environment Canada's science and technology:
  Sommaire: Les sciences et la technologie (S-T) et le développement durable.--Mandat et mission d'Environnement Canada, et résultats de l'examen des programmes.--Les S-T à Environnement Canada.--Les sept principes des S-T.--Exécution du programme.
  URL: http://www.doe.ca/SciencePol/homepgfr.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62325-8
  Numéro de catalogue En21-144/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• The Great Lakes: an environmental atlas and resource book, by R. Beltran et al. Issued by the Ontario Region in cooperation with the United States Environmental Protection Agency. Third edition. Toronto, 1995. 46p. Coloured figs., illus., maps, references. 28x35cm. Paper cover. (EPA 905-B-95-001)
  Contents: Introduction: the Great Lakes.--Natural processes in the Great Lakes.--People and the Great Lakes.--The Great Lakes today: concerns.--Joint management of the Great Lakes.--New directions for the Great Lakes community.--Glossary.--Conversion table (metric to imperial values).--References and suggestions for further reading.
  $19.95 per copy. (Canada)
  $19.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-662-23441-3
  Numéro de catalogue En40-349/1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• Les Grands Lacs: atlas écologique et manuel des ressources, par R. Beltran et al. Publié par la Région de l'Ontario conjointement avec le Great Lakes National Program Office, United States Environmental Protection Agency. Troisième édition. Toronto, 1995. 46p. Cartes en couleur, figures, ill., références. 28x35cm. Broché. (EPA 905-B-95-001)
  Sommaire: Introduction: les Grands Lacs.--Processus naturels caractérisant les Grands Lacs.--Les habitants et les Grands Lacs.--Les Grands Lacs d'aujourd'hui: sujets d'inquiétude.--Gestion conjointe des Grands Lacs.--Nouvelles directions pour la communauté des Grands Lacs.--Glossaire.--Table de conversion (mesures métriques en mesures impériales).--Bibliographie et documentation suggérée.
  19,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  19,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-662-80281-0
  Numéro de catalogue En40-349/1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
• Waste management information series. Ottawa. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from the Enquiry Centre, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767; Fax: (819) 953-2225.
  --Landfill gas: use it or lose it. 1995. 6p. Figs.
  Free. ISBN 0-662-23079-5
  Numéro de catalogue En40-460/1-1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Document d'information sur la gestion des déchets. Ottawa. 28cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225.
  --Le biogaz lieux d'enfouissement sanitaire: autant en profiter. 1995. 6p. Figures.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-99792-1
  Numéro de catalogue En40-460/1-1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service de l'environnement atmosphérique

• Canadian climate summary: monthly review of Canadian climate and water. Issued by the Canadian Meteorological Centre. Downsview, Ontario. Maps, tables. 28cm. Processed. ISSN 0821-6762
  For non-depositories available from the Canadian Meteorological Centre, Atmospheric Environment Service, 4905 Dufferin Street, Downsview, Ontario M3H 5T4. Telephone: (416) 739-4328; Fax: (739-4446; Internet: cp@dow.on.doe.ca
  Vol. 1, January, 1996. 9p.
  N.B.: Continues Climatic perspectives: monthly review.
  URL: http://www.on.doe.ca/climate/htmletc/cpmtly.html
  $59 per year.
  $49 per year. (Internet)
  Numéro de catalogue En58-13/1996-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Sommaire climatologique canadien: revue mensuelle du climat et des eaux aux Canada. Publié par le Centre météorologique canadien. Downsview (Ontario). Cartes, tableaux. 28cm. Polycopié. ISSN 0821-6770
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre météorologique canadien, Service de l'environnement atmosphérique, 4905, rue Dufferin, Downsview (Ontario) M3H 5T4. Téléphone: (614) 739-4328; Télécopieur: (416) 739-4446; Internet: cp@dow.on.doe.ca
  Vol. 1, janvier 1996. 9p.
  N.B.: Fait suite à Perspectives climatiques: revue mensuelle.
  URL: http://www.on.doe.ca/climate/htmletc/cpmtly.html
  59 $ par année.
  49 $ par année. (Internet)
  Numéro de catalogue En58-13/1996-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service de la protection de l'environnement

• Environment Canada: selected publications, fall, 1995. Issued by the Environmental Technology Advancement Directorate. Ottawa, 1995. vii, 68p. 28cm. Paper cover.
  "This catalogue is a revised version of Environmental Protection publications, last published in August 1993. It contains information on scientific and technical publications about environmental issues.... Selected Publications also marks a change in the way that information from Environment Canada is made available. In keeping with the times, most reports will now be priced in order to recover costs of printing and distribution."--Letter of transmittal.
  Available from Environmental Protection Publications, Environmental Protection Service, Environment Canada, 425 Saint-Joseph Boulevard, 3rd Floor, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: (819) 953-5921 or (819) 953-5750; Fax: (819) 953-7253.
  URL: http://prospectus.com/environment/index-e.htm
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-21742-X
  Numéro de catalogue En40-11/1-1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Environnement Canada: publications choisies, automne 1995. Publié par la Direction générale de l'avancement des technologies environnementales. Ottawa, 1995. viii, 70p. 28cm. Broché.
  «Le présent catalogue est une version révisé du document Publications de la Protection de l'environnement publié la dernière fois en août 1993. Il renferme de l'information sur des publications scientifiques et techniques traitant de questions environnementales [...] Publications choisies représente également un changement pour Environnement Canada dans son mode de diffusion de l'information. Pour être bien de notre époque, nous vendrons désormais la plupart de nos publications afin d'en récupérer les coûts d'impression et de distribution.»--Lettre d'accompagnement.
  Disponible au Publications, Service de la protection de l'environnement, Environnement Canada, 425, boulevard Saint-Joseph, 3e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 953-5921 ou (819) 953-5750; Télécopieur: (819) 953-7253.
  URL: http://prospectus.com/environment/index-f.htm
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81229-8
  Numéro de catalogue En40-11/1-1995F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 130, nº 17, le 27 avril 1996.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  3,85 $ US l'exemplaire. 175,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/130-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 31 mars 1996.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  4,55 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/1996-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

• Prime Minister's Awards for Teaching Excellence in Science, Technology and Mathematics: 1996 guidelines and nomination form. Ottawa, 1996. 10p. 28cm. Paper cover.
  For non-depositories available from the Prime Minister's Awards for Teaching Excellence in Science, Technology, and Mathematics, Room 827F, West Tower, 235 Queen Street, Ottawa K1A 0H5. Telephone: 1-800-268-6608; Internet pmawards@ic.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-24333-1
  Numéro de catalogue C1-6/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement des sciences, de la technologie et des mathématiques: directives et formulaire de mise en candidature, 1996. Ottawa, 1996. 10p. 28cm. Broché.
  Pour les non dépositaires, disponible à: Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement des sciences, de la technologie et des mathématiques, bureau 827F, tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: 1-800-267-6608; Internet: pmawards@ic.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81011-2
  Numéro de catalogue C1-6/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Small business in Canada: a statistical overview. Issued by the Entrepreneurship and Small Business Office. Ottawa, 1996. 16p. Bibliography, graphs, tables. 28cm. Paper cover. (50247E)
  Contents: Highlights.--Major SME trends.--Employment.--Self-employment.--Business start-ups, exits and regional trends.--SME financing.--SME exports.--Human resources and R&D profile of SMEs.--Bibliography.
  For non-depositories available from the Entrepreneurship and Small Business Office, Industry Canada, 5th floor, East Tower, 235 Queen Street, Ottawa K1A 0H5. Telephone: (613) 954-5478; Fax: (613) 954-5492.
  Free. ISBN 0-662-24270-X
  Numéro de catalogue C2-261/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• La petite entreprise au Canada: un tour d'horizon statistique. Publié par le Bureau de l'entrepreneurship et de la petite entreprise. Ottawa, 1996. 16p. Bibliographie, graphiques, tableaux. 28cm. Broché. (50247F)
  Sommaire: Faits saillants.--Tendances principales.--Emploi.--Entreprises indépendantes.--Création et disparition d'entreprises, et tendances régionales.--Financement.--Exportations.--Ressources humaines et R-D.--Bibliographie.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau de l'entrepreneurship et de la petite entreprise, Industrie Canada, 5e étage, Tour est, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 954-5478; Télécopieur: (613) 954-5492.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80956-4
  Numéro de catalogue C2-261/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Quality assurance in services: an ISO-9000 workbook for small professional service firms, by Dorothy I. Riddle. Issued by Service Industries and Capital Projects. Ottawa, 1995. viii, 130p. Figs., references. 28cm. Paper bound.
  "This workbook is intended for small professional service firms (accountants, architects, engineers, lawyers, management consultants, etc.), especially those who are managed by owners and are too small to have separate quality assurance (QA) or marketing departments: i.e., firms of up to 15 employees."--Foreword.
  Contents: How to use this workbook.--ISO 9000: a synopsis.--Making the decision.--Planning your approach.--Designing your quality system.--Managing documentation.--Getting registered.--After registration.--Feedback form.--Appendices.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  $29.95 per copy. (Canada)
  $38.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16277-6
  Numéro de catalogue C2-271/1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• Assurance de la qualité des services: un guide de travail sur l'ISO 9000 pour les petites entreprises de services professionnels, par Dorothy I. Riddle. Publié par le Secteur des services et grands projets. Ottawa, 1995. viii, 146p. Figures, références. 28cm. Cartonné.
  «Le présent guide de travail s'adresse aux petites entreprises de services professionnels (comptables, architectes, ingénieurs, avocats, experts-conseils en gestion, etc), et notamment à celles que les propriétaires, administrent eux-mêmes et qui sont trop petites pour avoir des services distincts d'assurance de la qualité (AQ) ou de commercialisation (ou marketing): c'est-à-dire les sociétés comptant 15 employés au maximum.»--Avant-propos.
  Sommaire: Comment utiliser le guide de travail.--ISO 9000: synopsis.--Prendre la décision.--Planifier la marche à suivre.--Concevoir le système qualité.--Gérer la documentation.--L'enregistrement.--Après l'enregistrement.--Formulaire d'évaluation du présent manuel.--Annexes.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  29,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  38,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95136-3
  Numéro de catalogue C2-271/1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
• Points saillants des plans d'action ministériels en réponse à la stratégie Les sciences et la technologie à l'aube de XXIesiècle.Ottawa, 1996. Texte français, 12p. 28cm. Broché. Bilingue. (50968B) Titre en anglais: Highlights of departmental S&T action plans in response to Science and technology for the new century.
  «Le présent sommaire présente les points saillants des nouvelles orientations en matière de S-T au sein de l'administration centrale.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service de distribution, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436.
  URL: http://canada.gc.ca/depts/science/francais/highlt-f.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62300-2
  Numéro de catalogue C2-290/1-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Les sciences et la technologie à l'aube de XXIesiècle: Portefeuille de l'Industrie: plan d'action. Ottawa, 1996. Texte français, iii, 49p. 28cm. Broché. Bilingue. (50967B) Titre en anglais: Science and technology for the new century:
  Sommaire: Objectifs du portefeuille de l'industrie en matière de sciences et de technologie.--Activités courantes et orientations futures.--Principes opérationnels.--Cadre de gestion.--Conclusion.--Annexe.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service de distribution, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436.
  URL: http://info.ic.gc.ca/ic-data/science/action/francais/action-f.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62301-0
  Numéro de catalogue C2-290/2-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Les sciences et la technologie à l'aube du XXIesiècle: la stratégie fédérale. Ottawa, 1996. Texte français, 43p. 28cm. Broché. Bilingue. (50839B) Titre en anglais: Science and technology for the new century:
  Sommaire: Introduction.--S'adapter à un monde en mouvement.--Fixer les objectifs.--Établir les priorités.--Créer de nouveaux organismes et mécanismes de régie.--Établir des lignes directrices.--Aller de l'avant.--Annexe: A l'écoute des canadiens.--Publications.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service de distribution, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436.
  URL: http://canada.gc.ca/depts/science/francais/strat-f.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62066-6
  Numéro de catalogue C2-290/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Les sciences et la technologie à l'aube du XXIesiècle:Ottawa, 1996. Texte français, 13p. 28cm. Broché. Bilingue. (50880B) Titre en anglais: Science and technology for the new century:
  URL: http://canada.gc.ca/depts/science/francais/summ-f.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62160-3
  Numéro de catalogue C2-290/1996-1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Major Industrial Accidents Council of Canada: Canada's advantage. Issued by the Environmental Affairs Branch, Marketing and Promotion Services Directorate, Industry Sector in cooperation with the Major Industrial Accidents Council of Canada (MIACC). Ottawa, 1996. 31p. References, tables. 22cm. Paper cover. (50913E)
  Contents: Beginnings.--Major industrial accidents.--The evolution of environmental policy.--The emergence of MIACC.--A new role for governments.--The role of industry.--The costs of major industrial accidents.--MIACC products and services.--The benefits of MIACC.--Downward trends in Canadian accident losses.--Regulation: a costly business.--MIACC: Canada's advantage.--1996 MIACC Board of Directors.--MIACC product list.--MIACC members..
  For non-depositories available from the Major Industrial Accidents Council of Canada (MIACC), suite 600, 265 Carling Avenue, Ottawa K1S 2E1. Telephone: (613) 232-4435; Fax: (613) 232-4915; Internet miacc@globalx.net
  Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-662-24109-6
  Numéro de catalogue C2-292/1996E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Conseil canadien des accidents industriels majeurs: l'atout du Canada. Publié par la Direction générale des affaires environnementales, Direction des services de marketing et de promotion, Secteur de l'industrie conjointement avec le Conseil canadien des accidents industriels majeurs (CCAIM). Ottawa, 1996. 35p. Références, tableaux. 28cm. Broché. (50931F)
  Sommaire: Avant-propos.--Accidents industriels majeurs.--Évolution de la politique environnementale.--Naissance du CCAIM.--Nouveau rôle du secteur public.--Rôle du secteur privé.--Coûts des accidents industriels majeurs.--Produits et services du CCAIM.--Avantages reliés au CCAIM.--Tendances à la baisse des pertes dues aux accidents au Canada.--Coûts élevés associés à la réglementation.--CCAIM: l'atout du Canada.--Conseil d'administration du CCAIM, 1996.--Liste des produits du CCAIm.--Liste des membres du CCAIM.
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil canadien des accidents industriels majeurs (CCAIM), bureau 600, 265, avenue Carling, Ottawa K1S 2E1. Téléphone: (613) 232-4435; Télécopieur: (613) 232-4915; Internet: miacc@globalx.net
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-80945-9
  Numéro de catalogue C2-292/1996F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Manuel d'analyse comparative axée sur les entreprises canadiennes de l'industrie du vêtement. Préparé par The Context Group. Publié par la Direction générale des articles de mode. Ottawa, 1996. Texte français, 31p. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: A guide to benchmarking for Canadian apparel companies.
  «Il suggère des façons pratiques d'effectuer une analyse comparative en faisant précisément référence à l'industrie du vêtement. Les méthodes qui y sont décrites permettront aux dirigeants de l'industrie canadienne d'élaborer et de mener à bien des projets d'analyse et ainsi, d'améliorer consttamment leurs façons de faire.»--Introduction.
  Pour les non-dépositaires, disponible à la Direction générale des articles de mode, de loisirs et ménagers, Industrie Canada, 10e étage, tour est, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 941-6674; Télécopieur: (613) 954-3107.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62346-0
  Numéro de catalogue C2-298/1996
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Canada's service economy.Ottawa, 1996. 17p. Graphs, table. 22cm. Paper cover. (51003E)
  "This booklet answers basic questions about Canada's service economy, its changing structure and its contribution to employment and foreign trade."--Page 1.
  For non-depositories available from the Distribution Centre, Industry Canada, Room 205D, West Tower, 235 Queen Street, Ottawa K1A 0H5. Telephone: (613) 947-7466; Fax: (613) 954-6436.
  Free. ISBN 0-662-24371-4
  Numéro de catalogue C2-299/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• L'économie de services au Canada.Ottawa, 1996. 17p. Graphiques, tableau. 28cm. Broché. (51003F)
  «Ce dépliant répond aux questions élémentaires touchant l'économie de services au Canada, son évolution structurelle ainsi que son apport à l'emploi et au commerce extérieur.»--Page 1.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service de distribution, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81037-6
  Numéro de catalogue C2-299/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Série de documents de travail. Publié par la Direction de l'analyse de la politique micro-économique. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Responsable des Publications, Analyse de la politique micro-économique, Secteur de la politique industrielle et scientifique, Industrie Canada, 5e étage, tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 952-5704; Télécopieur: (613) 991-1261.
  Nº 7.--Les structures de régie, la prise de décision et le rendement des entreprises en Amérique du Nord, par P. Someshwar Rao et Clifton R. Lee-Sing. Titre en anglais: Governance structure, corporate decision-making and firm performance in North America, 1996. Texte français, ii, 133p. Bibliographie, graphiques, tableaux.
  «La présente étude a pour objet principal de présenter une analyse empirique approfondie et axée sur l'entreprise des rapports qui existent entre la régie interne, la prise de décision et le rendement des entreprises au Canada. L'utilisation d'un vaste ensemble de données sur des sociétés canadiennes et américaines nous permettra notamment d'analyser empiriquement dans cette étude le rôle que remplissent les structures de régie interne dans la prise de décision et le rendement des entreprises au Canada et de comparer les résultats canadiens avec ceux obtenus pour les États-Unis. L'objectif secondaire de notre étude vise à fournir un cadre empirique général aux autres contenues dans cet ouvrage, notamment les travaux qualitatifs portant sur des problèmes précis de régie d'entreprise.»--Introduction.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62343-6
  Numéro de catalogue C21-24/7-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Série de documents de travail. Publié par la Direction de l'analyse de la politique micro-économique. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Responsable des Publications, Analyse de la politique micro-économique, Secteur de la politique industrielle et scientifique, Industrie Canada, 5e étage, tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 952-5704; Télécopieur: (613) 991-1261.
  Nº 8.--L'investissement étranger direct et l'intégration économique et de la zone APEC, par Ashfaq Ahmad et al. Titre en anglais: Foreign direct investment and APEC economic integration, 1996. Texte français, iv, 114p. Bibliographie, graphiques, tableaux.
  APEC = Organisation de coopération économique Asie-Pacifique.
  Sommaire: Introduction.--Diversité et dynamisme des économies de l'APEC.--L'internationalisation des affaires et les économies membres de l'APEC.--L'intégration économique de l'APEC.--Conclusions et conséquences sur le plan des politiques.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62438-6
  Numéro de catalogue C21-24/8-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bureau de la politique de concurrence

• Vous et la Loi sur la concurrence. Ottawa. 24cm. Dépliant. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau de la concurrence, Place du Portage I, 50, rue Victoria, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: 1-800-348-5358 ou (819) 997-4282; Télécopieur: (819) 953-5013.
  --Le télémarketing trompeur. Titre en anglais: Deceptive telemarketing. 1996.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62232-4
  Numéro de catalogue RG52-29/8-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Scam alert! Produced by Forevergreen Television and Film Productions Inc. Issued in cooperation with Senior Ventures, Health Canada, the Royal Canadian Mounted Police, Canadian Direct Marketing Association, and the Ministry of Housing, Recreation and Consumer Affairs, British Columbia. Ottawa, 1996. 1 videocassette. (VHS) (42 min.)
  Videocassette.
  Contents: Telemarketing fraud and deception.--Deceptive mail solicitation.--Deception against older Canadians.--Fraud and deception against business.
  For non-depositories available from the Bureau of Competition Policy, Place du Portage I, 50 Victoria Street, Hull, Quebec K1A 0C9. Telephone: 1-800-348-5358 or (819) 997-4282; Fax: (819) 953-5013.
  Free. ISBN 0-662-24586-5
  Numéro de catalogue RG52-30/1996E-V
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 124, nº 18, le 30 avril 1996. 62p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 188,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/124-18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 43, nº 2165, le 24 avril 1996. 148p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 194,95 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/43-2165
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Patrimoine canadien

Multiculturalisme

• 1994-1995: le multiculturalisme: réalisation de l'engagement du gouvernement. Ottawa, 1996. Texte français, vii, 103p. 26cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: 1994-1995 multiculturalism: meeting the government commitment.
  Titre de la couverture: 1994-1995 rapport annuel sur l'application de la Loi sur le multiculturalisme canadien.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Ministère du Patrimoine canadien, Ottawa K1A 0M5. Téléphone: (819) 997-0055; Télécopieur: (819) 953-8770; ATS: (819) 997-8776.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62246-4
  Numéro de catalogue Ci95-1/1-1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des parcs

• Studies in archaeology, architecture and history. Issued by National Historic Sites Division. Ottawa. ISSN 0821-1027
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  --The Battle of the Restigouche, by Judith Beattie and Bernard Pothier. 1996. 48p. Figs., maps, references. 19x24cm. Paper cover.
  "The battle of the Restigouche, 1790, was fought between the remnants of a French relief fleet bound for Montreal and a British squadron."--Back cover.
  $9.95 per copy. (Canada)
  $12.95 U.S per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16384-5
  Numéro de catalogue R61-2/9-62E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• Études en archéologie, architecture et histoire. Publiées par la Direction des lieux historiques nationaux. Ottawa. ISSN 0821-1035
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  --La bataille de Ristigouche, par Judith Beattie et Bernard Pothier. 1996. 48p. Figures, références. 19x24cm. Broché.
  «Dans la bataille de la Ristigouche, qui déroula en 1760, s'affrontèrent les vestiges de la flotte de secours française destinée à Montréal et un escadron britannique.»--Couverture arrière.
  9,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  12,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95223-8
  Numéro de catalogue R61-2/9-62F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.

Ressources naturelles Canada

• Ressources naturelles Canada: nouvelles orientations en sciences et en technologie. Ottawa, 1996. Texte français, 21p. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Natural Resources Canada: new directions in science and technology.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ressource naturelles Canada, 580, rue Booth, pièce 828, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 992-0759; Télécopieur: (613) 996-9094.
  URL: http://www.emr.ca/home/stf/
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62323-1
  Numéro de catalogue M22-121/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement

• Guide d'achat et d'utilisation d'équipement de bureau éconergétique. Produit en collaboration avec Éner Sage Inc. Ottawa, 1996. Texte français, viii, 51p. Graphiques. 22cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Guide to buying and using energy-efficient office equipment.
  Sommaire: Introduction.--Le bureau efficace.--Les ordinateurs portatifs.--Les procédés d'impression/l'imagerie.--Les imprimantes.--Les photocopieuses.--Les télécopieurs.--Autre équipement de bureau.--Les dispositifs de gestion de l'énergie.--L'art de bien utiliser l'équipement de bureau.--Pour de plus amples renseignements.
  N.B.: Le numéro de catalogue (M91-10/7-1996F) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications Éconergie, a/s Groupe Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-24305-6
  Numéro de catalogue M91-10/7-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Home heating and cooling series. Ottawa. 22cm. Paper cover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  For non-depositories available from Energy Publications, c/o Canada Communication Group, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-387-2000 or (613) 995-2943; Fax: (819) 994-1498.
  3.--Heating with gas. 1996. 63p. Figs., tables.
  Contents: The four-step decision-making process for home heating.--Basic heating equipment for gas-fired systems.--The new high-efficiency furnaces.--Other gas heating options: gas (natural gas and propane) fireplaces; carbon monoxide (CO) detectors.--Comparing annual heating costs.--The mechanics of buying, installing or upgrading a system.--Maintenance.--Gas water heaters and other equipment.--Need more information? Check out our free publications.
  N.B.: The catalogue number printed in this publication (M27-32/1996E) has been corrected to permit it to be filed with others in the same series.
  Free. ISBN 0-662-22823-5
  Numéro de catalogue M91-23/3-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Série sur le chauffage et le refroidissement domiciliaires. Ottawa. 22cm. Broché.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications Éconergie, a/s Groupe Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819) 994-1498.
  3.--Le chauffage au gaz. 1996. 53p. Figures, tableaux.
  Sommaire: Introduction.--Une décision en quatre étapes pour le chauffage de la maison.--Rudiments des systèmes au gaz.--Les nouveaux appareils de chauffage plus efficaces.--Autre options de chauffage au gaz: foyers à gaz; détecteurs de monoxyde de carbone (CO).--Comparaison des coûts annuels de chauffage.--Aspects pratiques de l'achat, de l'installation ou de l'amélioration d'un système.--Entretien.--Chauffe-eau à gaz et autre matériel.--Pour de plus amples renseignements.
  N.B.: Le numéro de catalogue imprimé dans cette publication (M27-32/1996F) a été corrigé afin de permettre de ranger cette publication avec les autres de la même collection.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-99605-4
  Numéro de catalogue M91-23/3-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Home heating and cooling series. Ottawa. 22cm. Paper cover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  For non-depositories available from Energy Publications, c/o Canada Communication Group, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-387-2000 or (613) 995-2943; Fax: (819) 994-1498.
  4.--Heating with oil. 1996. 58p. Figs., tables.
  Contents: Introduction.--The four-step decision-making process for home heating.--Basic heating equipment for oil-fired systems.--The new high-efficiency furnaces.--Comparing annual heating costs.--The mechanics of buying, installing, or upgrading a system.--Carbon monoxide (CO) detectors.--Maintenance.--Domestic water heaters.--Need mor information? Check out our free publications.
  N.B.: The catalogue number printed in this publication (M91-2/38-1996) has been corrected to permit it to be filed with others in the same series.
  Free. ISBN 0-662-22822-7
  Numéro de catalogue M91-23/4-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Série sur le chauffage et le refroidissement domiciliaires. Ottawa. 22cm. Broché.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications Éconergie, a/s Groupe Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819) 994-1498.
  4.--Le chauffage au mazout. 1996. 58p. Figures, tableaux.
  Sommaire: Introduction.--Une décision en quatre étapes pour le chauffage de la maison.--Rudiments des systèmes au mazout.--Les noubeaux appareils de chauffage plus efficaces.--Comparaison des coûts annuels de chauffage.--Aspects pratiques de l'achat, de l'installation ou de l'amélioration d'un système.--Détecteurs de monoxyde de carbone (CO).--Entretien.--Chauffe-eau.--Pour de plus amples renseignements.
  N.B.: Le numéro de catalogue imprimé dans cette publication (M92-2/38-1996F) a été corrigé afin de permettre de ranger cette publication avec les autres de la même collection.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-99603-8
  Numéro de catalogue M91-23/4-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Home heating and cooling series. Ottawa. 22cm. Paper cover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  For non-depositories available from Energy Publications, c/o Canada Communication Group, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-387-2000 or (613) 995-2943; Fax: (819) 994-1498.
  6.--All about wood fireplaces. 1996. 20p. Figs., graph.
  Contents: The allure of a fireplace.--Conventional wood fireplaces.--Advanced combustion wood fireplaces.--Other efficient wood-burning appliances.--Placing a fireplace for maximum benefit.--Using a fireplace efficiently and safely.--Need more information? Check out our free publications.
  N.B.: The catalogue number printed in this publication (M92-110/1996E) has been corrected to permit it to be filed with others in the same series.
  Free. ISBN 0-662-24254-8
  Numéro de catalogue M91-23/6-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Série sur le chauffage et le refroidissement domiciliaires. Ottawa. 22cm. Broché.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications Éconergie, a/s Groupe Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819) 994-1498.
  6.--Le guide complet des foyers au bois. 1996. 23p. Figures, graphique.
  Sommaire: L'attrait d'un foyer.--Foyers au bois traditionnels.--Foyers au bois à combustion évoluée.--Autres appareils de chauffage au bois éconergétiques.--Choix de l'emplacement du foyer afin d'optimiser son efficacité,--L'utilisation sûre et efficace d'un foyer.--Pour de plus amples renseignements.
  N.B.: Le numéro de catalogue imprimé dans cette publication (M92-110/1996F) a été corrigé afin de permettre de ranger cette publication avec les autres de la même collection.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80949-1
  Numéro de catalogue M91-23/6-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Report to Parliament on the administration and enforcement of the Energy Efficiency Act, 1994-95.Ottawa, 1995. v, 65p. Graphs, tables. 28cm. Paper cover.
  For non-depositories available from Energy Publications, c/o Canada Communication Group, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-387-2000 or (613) 995-2943; Fax: (819) 994-1498.
  Free. ISBN 0-662-23566-5
  Numéro de catalogue M92-73/1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport du Parlement sur l'administration et l'application de la Loi sur l'efficacité énergétique, 1994-1995.Ottawa, 1995. v, 69p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications Éconergie, a/s Groupe Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80386-8
  Numéro de catalogue M92-73/1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• The auto$mart guide for women.Ottawa, 1995. 4p. 28cm. Folder.
  "This Guide can help us understand how to buy, drive and maintain our cars with the environment in mind, and save money too!"--Page 1.
  For non-depositories available from Energy Publications, c/o Canada Communication Group, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-387-2000 or (613) 995-2943; Fax: (819) 994-1498.
  Free. ISBN 0-662-22932-0
  Numéro de catalogue M92-87/1-1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le guide: le bon $ens au volant pour elle.Ottawa, 1995. 4p. 28cm. Dépliant.
  «Ce guide peut nous aider à comprendre comment mieux choisir, conduire et entretenir notre véhicule automobile de façon à respecter davantage l'environnement tout en réalisant de substantielles économies.»--Page 1.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications Éconergie, a/s Groupe Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-99687-9
  Numéro de catalogue M92-87/1-1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• The auto$mart handbook.Ottawa, 1995. 7p. 28cm. Paper cover.
  "If you buy, drive and maintain your car using the simple guidelines in this handbook you'll save a surprising amount of money while helping the environment."--Page 1.
  For non-depositories available from Energy Publications, c/o Canada Communication Group, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-387-2000 or (613) 995-2943; Fax: (819) 994-1498.
  Free. ISBN 0-662-23013-2
  Numéro de catalogue M92-87/2-1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le bon $ens aux autos: un guide.Ottawa, 1995. 7p. 28cm. Dépliant.
  «En recourant aux conseils contenus dans ce guide, vous pourrez réaliser des économies substantielles et contribuer à assainir l'environnement.»--Page 1.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications Éconergie, a/s Groupe Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-99751-4
  Numéro de catalogue M92-87/2-1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• The auto$mart guide: how to buy, drive and maintain your car the auto$mart way and save money, energy and the environment. Ottawa, 1995. 44p. 22cm. Paper cover.
  Contents: Introduction.--You, the new car buyer.--The cost of driving.--Keeping your car in shape.--Fuel alternatives.--Your car and the environment.--Glossary of automotive terms.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from Energy Publications, c/o Canada Communication Group, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-387-2000 or (613) 995-2943; Fax: (819) 994-1498.
  Free ISBN 0-662-23036-1
  Numéro de catalogue M92-87/3-1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le guide du bon $ens au volant: conseils sur l'achat, la conduite et l'entretien de votre voiture à la façon du bon $ens au volant pour économiser des dollars et de l'énergie et préserver l'environnement. Ottawa, 1995. 44p. 22cm. Broché.
  Sommaire: Introduction.--Vous, l'acheteur d'une nouvelle voiture.--Rouler en voiture, ça coûte combien?--Maintenir sa voiture en bon état.--Les substituts de l'essence.--Votre véhicule et l'environnement.--Vocabulaire de l'automobile.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications Éconergie, a/s Groupe Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-387-2000 ou (613) 995-2943; Télécopieur: (819) 994-1498.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-99768-9
  Numéro de catalogue M92-87/3-1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Secteur minier

• L'industrie de la pierre au Canada, répertoire de 1995, par Michel Bergeron, Division des minéraux industriels. Ottawa, 1995. Texte français, 49p. 18cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Stone industry in Canada, 1995 directory,
  «Le présent document liste les sociétés canadiennes engagées dans l'extraction ou la transformation de la pierre pour desservir le marché de la pierre ornementale. Le document dresse aussi une liste des fabricants canadiens de produits et d'équipement utilisés par l'industrie de la pierre; il identifie également les associations et les intervenants gouvernementaux.»--Page iii.
  N.B.: Fait suite à L'industrie du granite au Canada.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Michel Bergeron, Division des minéraux industriels, Secteur des minéraux et des métaux, ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 992-5474; Télécopieur: (613) 943-8450.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-61982-X
  Numéro de catalogue M2-5/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des forêts

• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Proceedings of the Canadian Energy Plantation Workshop, Gananoque, Ontario, 2-4 May, 1995. Compiled by J. Karau. Issued by the Science Branch. Ottawa, 1996. 147p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Paper bound. (Texte de presentation et rÅsumÅs en franµais, texte en franµais.)
  Contents: Introduction.--Opening remarks.--Production, economics and growth of willow and poplar.--Fertilization and growth of willow and poplar.--Alternative technologies in short-rotation forestry.--Summary.
  N.B.: Incorrect catalogue number (Fo28-41/1995E) printed in this publication.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from the Canadian Forest Service, Science and Sustainable Development Directorate, Hull, Quebec K1A 1G5. Telephone: (819) 997-1107; Fax: (819) 994-3389.
  Free. ISBN 0-662-24264-5
  Numéro de catalogue Fo18-41/1995E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Forest pest leaflet. Victoria. 28cm.
  Available from the Canadian Forest Service, Forest Insect and Disease Survey, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  2.--Spruce weevil in British Columbia, by R. D. Turnquist and Rene I. Alfaro. 1996. 7p. Graph, illus., map.
  Free. ISBN 0-662-24222-X
  Numéro de catalogue Fo29-6/2-1996E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Forest pest leaflet. Victoria. 28cm.
  Available from the Canadian Forest Service, Forest Insect and Disease Survey, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  19.--Common woolly aphids and adelgids of conifers, by R. W. Duncan. 1996. 8p. Illus., references.
  Free. ISBN 0-662-24261-0
  Numéro de catalogue Fo29-6/19-1996E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport d'information. Série ST-X. Publié par la Direction générale des sciences et du développement durable. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 0705-324X
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service canadien des forêts, Direction des sciences et du développement durable, Hull (Québec) K1A 1G5. Téléphone: (819) 997-1107; Télécopieur: (819) 994-3389.
  ST-X-11.--Rapport annuel 1994 sur le DNARPA. Compilé par J. Peter Hall. Titre en anglais: ARNEWS annual report, 1994. 1996. Texte français, 30p. Bibliographie, figure, graphiques, tableaux. Bilingue.
  DNARPA = Dispositif national d'alerte rapide pour les pluies acides.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62367-3
  Numéro de catalogue Fo29-33/11-1994
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

Centre national d'information sur la violence dans la famille

• Prévenir la violence familiale: un catalogue de vidéos cassettes canadiennes sur la violence familiale à l'intention du grand public et des personnes spécialisées dans le domaine. Publié conjointement par l'Office national du film du Canada et la Division de la prévention de la violence familiale, Santé Canada. Sixième édition. Ottawa, 1996. Texte français, 14p. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Preventing family violence:
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre national d'information sur la violence dans la famille, Division de la prévention de la violence familiale, Direction générale des programmes et des services de la santé, Santé Canada, Ottawa K1A 1B5. Téléphone: 1-800-267-1291 ou (613) 957-2938; Télécopieur: (613) 941-8930.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62344-4
  Numéro de catalogue H72-21/23-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Dating violence: an issue at any age: awareness information for people in the workplace: a guide for use by people interested in meeting together to discuss dating violence issues, by Flora MacLeod and Brenda Dafoe. Ottawa, 1996. 41p. in various pagings. References. 28cm. Paper cover.
  For non-depositories available from the National Clearinghouse on Family Violence, Family Violence Protection Division, Health Programs and Services Branch, Health Canada, Ottawa K1A 1B5. Telephone: 1-800-267-1291 or (613) 957-2938; Fax: (613) 941-8930.
  Free. ISBN 0-662-23857-5
  Numéro de catalogue H72-21/140-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• La violence dans la fréquentations: un risque à tout âge: sensibilisation du personnel en milieu de travail: un guide pour les gens qui veulent se réunir afin de discuter des problèmes de violence dans les fréquentations, par Flora MacLeod et Brenda Dafoe. Ottawa, 1996. 41p. en pagination multiple. Références. 28cm. Broché.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre national d'information sur la violence dans la famille, Division de la prévention de la violence familiale, Direction générale des programmes et des services de la santé, Santé Canada, Ottawa K1A 1B5. Téléphone: 1-800-267-1291 ou (613) 957-2938; Télécopieur: (613) 941-8930.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80590-9
  Numéro de catalogue H72-21/140-1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil national du bien-être social

• Poverty profile, 1994: a report by the National Council of Welfare. Ottawa, 1996. 93p. Graphs, references, tables. 28cm. Paper cover.
  "Includes numerous statistics for 1994 and poverty trends back to 1980."--Introduction.
  For non-depositories available from the National Council of Welfare, Jeanne Mance Building, Room 1876, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 957-2961; Fax: (613) 957-0680.
  Free. ISBN 0-662-24343-9
  Numéro de catalogue H67-1/4-1994E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Profil de la pauvreté, 1994: rapport du Conseil national du bien-être social. Ottawa, 1996. 97p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché.
  «Il comprend de nombreuses statistiques pour l'année 1994 ainsi que des tendances depuis 1980.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil national du bien-être social, Immeuble Jeanne Mance, Pièce 1876, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 957-2961; Télécopieur: (613) 957-0680.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81014-7
  Numéro de catalogue H67-1/4-1994F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale de la protection de la santé

• Laboratory biosafety guidelines. Edited by M. E. Kennedy, Laboratory Centre for Disease Control. Issued by the Office of Biosafety, Laboratory Centre for Disease Control. Second edition. Ottawa, 1996. 84p. Bibliography, figs. 23cm. Paper bound.
  Contents: Introduction.--Containment of biohazards.--Regulations.--Classification of biological agents according to risk.--Physical containment levels.--Large scale production of microorganisms.--Laboratory design.--Appendix A: Safety equipment.--Appendix B: Biological safety cabinets.--Appendix C: Bibliography.--Appendix D: Glossary.
  For non-depositories available from the Office of Biosafety, Laboratory Centre for Disease Control, Health Canada, Ottawa K1A 0L2. Fax: (613) 941-0596.
  Free. ISBN 0-662-24214-9
  Numéro de catalogue MR21-1/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire. Préparé sous la direction de M. E. Kennedy. Publié par le Bureau de biosécurité, Laboratoire de lutte contre la maladie. Deuxième édition. Ottawa, 1996. 76p. Bibliographie, figures. 23cm. Cartonné.
  Sommaire: Introduction.--Confinement du danger biologique.--Réglementation.--Classification des agents biologiques en fonction du risque.--Niveaux de confinement physique.--Production de microorganismes à grande échelle.--Conception du laboratoire.--Annexe A: Matériel de sécurité.-- Annexe B: Enceinte de sécurité biologique.--Annexe C: Bibliographie.--Annexe D: Lexique.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau de biosécurité, Laboratoire de lutte contre la maladie, Santé Canada, Ottawa K1A 0L2. Télécopieur: (613) 941-0596.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-80922-X
  Numéro de catalogue MR21-1/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Société d'assurance-dépôts du Canada

• Rapport SADC annuel, 1994-1995. Ottawa, 1995. Texte français, 93p. Graphique, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Annual CDIC report, 1994-1995.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société d'assurance-dépôts du Canada (SADC), 50, rue O'Connor, 17e étage, C.P. 2340, succursale D, Ottawa K1P 5W5. Téléphone: 1-800-461-7232 ou (613) 996-2081.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62430-0
  Numéro de catalogue CC391-1/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Société pour l'expansion des exportations

• 1995 annual report. Ottawa, 1995. 82p. Coloured illus., graphs, tables. 28cm. Paper bound.
  For non-depositories available from the Export Development Corporation, 151 O'Connor Street, Ottawa K1A 1K3. Telephone: (613) 598-2500; Fax: (613) 237-2690.
  Free. ISBN 0-662-24588-1
  Numéro de catalogue CC51-1/1995E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport annuel, 1995.Ottawa, 1995. 82p. Graphiques, ill. en couleur, tableaux. 28cm. Cartonné.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société pour l'expansion des exportations, 151, rue O'Connor, Ottawa K1A 1K3. Téléphone: (613) 598-2500; Télécopieur: (613) 237-2690.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81222-0
  Numéro de catalogue CC51-1/1995F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

Gendarmerie royale du Canada

• AVIS AUX DÉPOSITAIRES SÉLECTIFS
  La publication suivante n'a pas été mentionnée dans la Liste hebdomadaire au moment de sa parution. La notice bibliograhique est publiée maintenant pour permettre aux dépositaires sélectifs de commander leur exemplaire.
  Dans les deux sens: les parents, les enfants et les droguesOttawa, 1992. Texte français, 21p. Ill. 25cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: A two-way street: parents, kids and drugs
  «On y trouvera des renseignements sur l'alcool et d'autres drogues, la loi et les raisons qui poussent les jeunes à consommer de telles substances, ainsi que les suggestions pratiques à l'intention des parents.»--Lettre d'accompagnement.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Gendarmerie royale du Canada, Section des publications, 1200, promenade Vanier, Ottawa K1A 0R2. Téléphone: (613) 998-6312; Télécopieur: (613) 993-1310.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-58799-5
  Numéro de catalogue JS62-76/1992
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• AVIS AUX DÉPOSITAIRES SÉLECTIFS
  La publication suivante n'a pas été mentionnée dans la Liste hebdomadaire au moment de sa parution. La notice bibliograhique est publiée maintenant pour permettre aux dépositaires sélectifs de commander leur exemplaire.
  La drogue et le sport: faits saillants. Publié par le Programme de sensibilisation aux drogues conjointement avec le Sport Medicine Council of British Columbia et le Centre canadien sur le dopage sportif. Ottawa, 1993. Texte français, 23p. 25cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Drugs and sport:
  Sommaire: Introduction.--Les règles du jeu: l'aspect légal.--L'alignement: les différentes drogues.--La suspension: les stéroïdes anabolisants.--Banc des pénalités: les autres drogues.--L'analyse du match: reconnaître le problème.--Plan de match: la prévention.--L'unité spéciale: les ressources.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Gendarmerie royale du Canada, Section des publications, 1200, promenade Vanier, Ottawa K1A 0R2. Téléphone: (613) 998-6312; Télécopieur: (613) 993-1310.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-59614-5
  Numéro de catalogue JS62-82/1993
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Transports Canada

Aviation

• Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. Ottawa, 1990--. 28cm. Loose-leaf. (TP 9856E)
  Monthly supplement, February, 1996.
  $5.95 per copy. Available by standing order. (Canada)
  $7,75 U.S. per copy. Available by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-2/3-96-02E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Consignes de navigabilité canadiennes. Publié par Réglementation aérienne. Ottawa, 1990--. 28cm. Feuilles mobiles. (TP 9856F)
  Supplément mensuel, février 1996.
  5,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  7,75 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-2/3-96-02F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 486, le 19 avril 1996. 79p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-04-19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 487, le 22 avril 1996. 54p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-04-22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 488, le 24 avril 1996. 71p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-04-24
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 489, le 26 avril 1996. 55p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-04-26
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Annuels

• Rapport au Parlement du ministre de l'Industrie présenté sous l'emprise de la Loi sur les déclarations des personnes morales et des syndicats: Partie 1: Sociétés: préliminaire 1994: Contrôle étranger de l'économie canadienne. Annuel. Ottawa, 1996. 46p. Graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Parliamentary report of the Minister of Industry under the Corporations and Labour Unions Returns Act: Part 1: Corporations: preliminary 1994: Foreign control in the Canadian economy. ISSN 0823-4248
  N.B.: Titre de la couverture: Calura: sociétés/ préliminaire, 1994.
  38 $ l'exemplaire. (Canada)
  46 $ US l'exemplaire (États-Unis). 54 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS61-220/1994
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La statistique de la tuberculose, 1994. Annuel. Ottawa, 1996. 1 fiche. Bilingue. Titre en anglais: Tuberculosis statistics, 1994. ISSN 1195-4086
  Microfiche.
  32 $ l'exemplaire. (Canada)
  39 $ US l'exemplaire (États-Unis). 45 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS82-220/1994-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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  La statistique de l'hygiène mentale, 1994. Annuel. Ottawa, 1996. 2 fiches. Bilingue. Titre en anglais: Mental health statistics, 1994. ISSN 1195-4027
  Microfiche.
  40 $ l'exemplaire. (Canada)
  48 $ US l'exemplaire (États-Unis). 56 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS83-245/1994-M
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Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  April 26, 1996. 11p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 26 avril 1996. 11p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
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• Produit intérieur brut par industrie (aux prix de 1986). Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. (Système de comptabilité nationale.) Titre en anglais: Gross domestic product by industry (at 1986 prices). ISSN 0711-852X
  Vol. 10, nº 1, janvier 1996. 27p.
  14 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  20 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS15-001
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• Statistiques de bois à pâte et de déchets de bois. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Pulpwood and wood residue statistics. ISSN 0575-9536
  Vol. 39, nº 2, février 1996. 3p.
  7 $ l'exemplaire. 70 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (États-Unis)
  10 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS25-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Enquête mensuelle sur les industries manufacturières. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Monthly survey of manufacturing. ISSN 0840-8238
  Vol. 50, nº 2, février 1996. 20p.
  19 $ l'exemplaire. 190 $ par année. (Canada)
  23 $ US l'exemplaire. 228 $ US par année. (États-Unis)
  27 $ US l'exemplaire. 266 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS31-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Production et disposition des produits du tabac. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production and disposition of tobacco products. ISSN 0708-336X
  Vol. 25, nº 3, mars 1996. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS32-022
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• Laine minérale y compris les isolants en fibre de verre. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Mineral wool including fibrous glass insulation. ISSN 0229-6098
  Vol. 48, nº 3, mars 1996. 2p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS44-004
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• Produits pétroliers raffinés. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Refined petroleum products. ISSN 0380-8629
  CTI 3611, 5111.
  Vol. 51, nº 1, janvier 1996. 79p.
  20 $ l'exemplaire. 200 $ par année. (Canada)
  24 $ US l'exemplaire. 240 $ US par année. (États-Unis)
  28 $ US l'exemplaire. 280 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS45-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Transports terrestre et maritime. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0828-2897
  Vol. 12, nº 3. Titre en anglais: 7p.
  11 $ l'exemplaire. 80 $ par année. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. 96 $ US par année. (États-Unis)
  16 $ US l'exemplaire. 112 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS50-002
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• Aviation. Publié par le Centre des statistiques de l'aviation. Ottawa. 28cm. Bilingue. (Bulletin de service.) Titre en anglais: Aviation. ISSN 0843-493X
  Vol. 28, nº 4, avril 1996. 16p.
  11 $ l'exemplaire. 105 $ par année. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. 126 $ US par année. (États-Unis)
  15 $ US l'exemplaire. 147 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS51-004
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• Services de gaz. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Gas utilities. ISSN 0380-2329
  CTI 4611, 4921.
  Vol. 38, nº 1, janvier 1996. 26p.
  16 $ l'exemplaire. 160 $ par année. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. 200 $ US par année. (États-Unis)
  23 $ US l'exemplaire. 230 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS55-002
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• L'indice des prix à la consommation. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: The consumer price index. ISSN 0703-9352
  Vol. 75, nº 3, mars 1996. 40p.
  10 $ l'exemplaire. 100 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 120 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-001
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• Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Industry price indexes. ISSN 0700-2033
  Vol. 22, nº 2, février 1996. 72p.
  21 $ l'exemplaire. 210 $ par année. (Canada)
  26 $ US l'exemplaire. 252 $ US par année. (États-Unis)
  30 $ US l'exemplaire. 294 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-011
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• Le commerce international de marchandises du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canadian international merchandise trade. ISSN 1198-7391
  Vol. 50, nº 2, février 1996. 50p.
  19 $ l'exemplaire. 182 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 219 $ US par année. (États-Unis)
  26 $ US l'exemplaire. 255 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-001
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• La population active. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: The labour force. ISSN 0380-6804
  Vol. 52, nº 3, mars 1996. 101p. en pagination multiple.
  23 $ l'exemplaire. 230 $ par année. (Canada)
  28 $ US l'exemplaire. 276 $ US par année. (États-Unis)
  33 $ US l'exemplaire. 322 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS71-001
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