ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 96-33

Sénat

Comités

• Comité spécial sur la Société de développement du Cap-Breton, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: L'honorable William Rompkey. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant:Examen du rapport annuel et du plan d'entreprise de la Société de développement du Cap-Breton. Titre en anglais: Special Committee on the Cape Breton Development Corporation, Proceedings. Proceedings on: Study of the annual report and the corporate plan of the Cape Breton Development Corporation.
  Nº 1, le lundi 6 mai 1996, le mardi 7 mai 1996 et le lundi 27 mai 1996. 75p.
  Y compris le premier rapport du Comité.
  URL: http://www.parl.gc.ca/english/senate/com-f/devc-f/01cv-f.htm
  4,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  6,20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC2-352/6-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1996. Président: L'honorable Lowell Murray. Délibérations. Bilingue.
  Index des délibérations, fascicules nos 1-32. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Index of proceedings,
  4,25 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,55 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-351/1-34
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude de la résolution de modification de la Constitution du Canada, article 17 des Conditions de l'union de Terre-Neuve au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Consideration of the resolution to amend the Constitution of Canada, Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland with Canada.
  Nº 21, le mardi 25 juin 1996. 100p.
  6,25 $ l'exemplaire. (Canada)
  8,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-352/1-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Sénat et Chambre des communes

Comités

• Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Coprésidents: Sénateur P. Derek Lewis; Ghislain Lebel, député. Procès-verbaux et témoignages. Bilingue.
  Concernant: Examen de textes réglementaires. Titre en anglais: Standing Joint Committee for the Scrutiny of Regulations, Minutes of proceedings and evidence. Respecting: Review of statutory instruments.
  Nº 4, le jeudi 16 mai 1996. 41, 161p.
  25,55 $ l'exemplaire. (Canada)
  33,20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC3-352/1-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

Comités

• Comité permanent de la santé: Sous-comité sur le projet de loi C-222, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Beryl Gaffney. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Health: Sub-committee on Bill C-222, Minutes of proceedings.
  Nº 1, (Séances nos 1 à 6) 10p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/sfda/minutes/sfda_issue-01_1-6/sfda_01_covF. html
  2,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC62-352/1-5-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Notice to depositories:
  The following record is being published for information only. This publication has not been published in paper format. It is available only through the Internet.
  Standing Committee on Finance, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Jim Peterson. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Economic and compliance costs associated with business taxation.
  No. 22, Monday, July 29, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/fine/evidence/22_96-07-29/fine-22-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC26-352/2-1-22E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est par publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  
  Comité permanent des finances, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: Jim Peterson. Témoignages.
  Internet (WWW).
  Concernant: Coûts économiques et les coûts d'observation occasionnés par le régime des entreprises.
  Nº 22, le lundi 29 juillet 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/fine/evidence/22_96-07-29/fine-22-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC26-352/2-1-22F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Finance, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Jim Peterson. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Economic and compliance costs associated with business taxation.
  No. 23, Tuesday, July 30, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/fine/evidence/23_96-07-30/fine-23-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC26-352/2-1-23E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent des finances, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: Jim Peterson.
  Internet (WWW).
  Concernant: Coûts économiques et les coûts d'observation occasionnés par le régime des entreprises.
  Nº 23, le mardi 30 juillet 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/fine/evidence/23_96-07-30/fine-23-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC26-352/2-1-23F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Standing Committee on Finance, 2nd session, 35th parliament, 45 Elizabeth II, 1996. Chairperson: Jim Peterson. Evidence.
  Internet (WWW).
  Respecting: Economic and compliance costs associated with business taxation.
  No. 24, Tuesday, July 30, 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/fine/evidence/24_96-07-30/fine-24-cover-e.ht ml
  Free.
  Numéro de catalogue XC26-352/2-1-24E-MR-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Comité permanent des finances, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Président: Jim Peterson.
  Internet (WWW).
  Concernant: Coûts économiques et les coûts d'observation occasionnés par le régime des entreprises.
  Nº 24, le mardi 30 juillet 1996.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/fine/evidence/24_96-07-30/fine-24-cover-f.ht ml
  Gratuit.
  Numéro de catalogue XC26-352/2-1-24F-MR-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bibliothèque du Parlement

Service de recherche

• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  84-16E.--Charter of Rights and Freedoms: fundamental freedoms, by Kristen Douglas and Mollie Dunsmuir, Law and Government Division. 1984, revised September, 1995. 34p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16308-X
  Numéro de catalogue YM32-1/84-16-1995-09E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  84-16F.--La Charte des droits et libertés: les libertés fondamentales, par Kristen Douglas et Mollie Dunsmuir, Division du droit et du gouvernement. 1984, révisé septembre 1995. 37p.
  7 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95154-1
  Numéro de catalogue YM32-1/84-16-1995-09F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  87-1E.--Forest management in Canada, by Jean-Luc Bourdages, Science and Technology Division. 1987, revised September, 1995. 19p.
  $6.50 per copy. (Canada)
  $8.45 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16314-4
  Numéro de catalogue YM32-1/87-1-1995-09E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  87-1F.--L'aménagement forestier au Canada, par Jean-Luc Bourdages, Division des sciences et de la technologie. 1987, révisé septembre 1995. 20p.
  6,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  8,45 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95160-6
  Numéro de catalogue YM32-1/87-1-1995-09F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  87-13E.--Arms control and disarmament, by James Lee, Political and Social Affairs Division. 1987, revised September, 1995. 24p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16318-7
  Numéro de catalogue YM32-1/87-13-1995-09E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  87-13F.--Le contrôle des armements et le désarmement, par James Lee, Division des affaires politiques et sociales. 1987, révisé septembre 1995. 28p.
  7 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95164-9
  Numéro de catalogue YM32-1/87-13-1995-09F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  88-2E.--Canada-U.S. steel trade, by Marion G. Wrobel, Senior Analyst. 1988, revised September, 1995. 19p.
  $6 per copy. (Canada)
  $7.80 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16320-9
  Numéro de catalogue YM32-1/88-2-1995-09E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  88-2F.--Le commerce de l'acier entre le Canada et les États-Unis, par Marion G. Wrobel, Analyste principal. 1988, révisé septembre 1995. 21p.
  6 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95166-5
  Numéro de catalogue YM32-1/88-2-1995-09F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  88-14E.--Poverty in Canada, by Vivian Shalla, Political and Social Affairs Division. 1988, revised July, 1995. 22p.
  $6.50 per copy. (Canada)
  $8.45 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16325-X
  Numéro de catalogue YM32-1/88-14-1995-07E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  88-14F.--La pauvreté au Canada, par Vivian Shalla, Division des affaires politiques et sociales. 1988, révisé juillet 1995. 25p.
  6,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  8,45 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95171-1
  Numéro de catalogue YM32-1/88-14-1995-07F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  89-5E.--Aboriginal self-government, by Jill Wherrett and Jane Allain, Law and Government Division. 1989, revised August, 1995. 24p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16327-6
  Numéro de catalogue YM32-1/89-5-1995-08E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  89-5F.--L'autonomie gouvernementale des autochtones, par Jill Wherrett et Jane Allain, Division du droit et du gouvernement. 1989, révisé août 1995. 27p.
  7 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95173-8
  Numéro de catalogue YM32-1/89-5-1995-08F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  89-11E.--Aboriginal rights, by Elaine Gardner-O'Toole and Jane Allain, Law and Government Division. 1989, revised September, 1995. 37p.
  $8 per copy. (Canada)
  $10.40 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16329-2
  Numéro de catalogue YM32-1/89-11-1995-09E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  89-11F.--Les droits des autochtones, par Elaine Gardner-O'Toole et Jane Allain, Division du droit et du gouvernement. 1989, révisé septembre 1995. 42p.
  8 $ l'exemplaire. (Canada)
  10,40 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95175-4
  Numéro de catalogue YM32-1/89-11-1995-09F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  90-5E.--Electoral rights: Charter of Rights and Freedoms, by Mollie Dunsmuir, Law and Government Division. 1990, revised August, 1995. 33p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16332-2
  Numéro de catalogue YM32-1/90-5-1995-08E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  90-5F.--Droits électoraux: Charte canadienne des droits et libertés, par Mollie Dunsmuir, Division du droit et du gouvernement. 1990, révisé août 1995. 39p.
  7 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95178-9
  Numéro de catalogue YM32-1/90-5-1995-08F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  91-5E.--Women in Canada: socio-economic status and other contemporary issues, by Sandra Harder, Political and Social Affairs Division. 1991, revised July, 1995. 26p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16337-3
  Numéro de catalogue YM32-1/91-5-1995-07E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  91-5F.--Les femmes au Canada: situation économique et autres questions d'actualité, par Sandra Harder, Division des affaires politiques et sociales. 1991, révisé juillet 1995. 27p.
  6,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95183-5
  Numéro de catalogue YM32-1/91-5-1995-07F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that the depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  91-6E.--Life, liberty and security of the person under the Charter, by Marilyn Pilon, Law and Government Division. 1992, revised July, 1995. 25p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16338-1
  Numéro de catalogue YM32-1/91-6-1995-07E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  91-6F.--Droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de la personne en vertu de la Charte, par Marilyn Pilon, Division du droit et du gouvernement. 1992, révisé juillet 1995. 28p.
  7 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95184-3
  Numéro de catalogue YM32-1/91-6-1995-07F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Current issue review. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that depository mailing list is for the complete series, Current issue review.
  93-3E.--The arts and Canada's cultural policy, by René Lemieux, Political and Social Affairs Division. 1993, revised September, 1995. 18p.
  $6 per copy. (Canada)
  $7.80 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16347-0
  Numéro de catalogue YM32-1/93-3-1995-09E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Bulletin d'actualité. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Bulletin d'actualité.
  93-3F.--Les arts et la politique culturelle canadienne, par René Lemieux, Division des affaires politiques et sociales. 1993, révisé septembre 1995. 19p.
  6 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95193-2
  Numéro de catalogue YM32-1/93-3-1995-09F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Background paper. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that the depository mailing list is for the complete series, Background paper.
  BP-348E.--Murderers' parole eligibility: judicial review, by Marilyn Pilon, Law and Government Division. 1993, revised May, 1995. 10p.
  $5 per copy. (Canada)
  $6.50 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16357-8
  Numéro de catalogue YM32-2/348-1995-05E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Étude générale. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Étude générale.
  BP-348F.--Admissibilité à la libération conditionnelle des personnes reconnues coupables de meurtre: révision judiciaire, par Marilyn Pilon, Division du droit et du gouvernement. 1993, révisé mai 1995. 11p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95203-3
  Numéro de catalogue YM32-2/348-1995-05F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Background paper. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that the depository mailing list is for the complete series, Background paper.
  BP-362E.--Conflict of interest: selected issues, by Margaret Young, Law and Government Division. 1993, revised July, 1995. 25p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16358-6
  Numéro de catalogue YM32-2/362-1994-07E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Étude générale. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Étude générale.
  BP-362F.--Les conflits d'intérêts: principaux aspects, par Margaret Young, Division du droit et du gouvernement. 1993. 26p.
  7 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95204-1
  Numéro de catalogue YM32-2/362-1995-07F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Background paper. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that the depository mailing list is for the complete series, Background paper.
  BP-400E.--Budgets 1995: federal and provincial efforts to curb and eliminate deficits, by Marion G. Wrobel, Senior Analyst. 1995. 33p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16362-4
  Numéro de catalogue YM32-2/400E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Étude générale. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Étude générale.
  BP-400F.--Les budgets de 1995: efforts du gouvernement fédéral et des provinces en vue de réduire et d'éliminer les déficits budgétaires, par Marion G. Wrobel, Analyste principal. 1995. 40p.
  7 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95294-7
  Numéro de catalogue YM32-2/400F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Background paper. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that the depository mailing list is for the complete series, Background paper.
  BP-401E.--The charity "industry" and its tax treatment, by Richard Domingue, Economics Division. 1995. 14p.
  $7 per copy. (Canada)
  $9.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16363-2
  Numéro de catalogue YM32-2/401E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Étude générale. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Étude générale.
  BP-401F.--L'«industrie» de la charité et son traitement fiscal, par Richard Domingue, Division de l'économie. 1995. 16p.
  7 $ l'exemplaire. (Canada)
  9,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95208-4
  Numéro de catalogue YM32-2/401F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Background paper. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that the depository mailing list is for the complete series, Background paper.
  BP-402E.--Charter equality rights: interpretation of section 15 in Supreme Court of Canada decisions, by Mary C. Hurley, Law and Government Division. 1995. 10p.
  N.B.: Incorrect ISBN (0-660-15364-0) printed in this publication.
  $6 per copy. (Canada)
  $7.80 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16364-0
  Numéro de catalogue YM32-2/402E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Étude générale. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Étude générale.
  BP-402F.--Les droits à l'égalité garantis par la charte canadienne des droits et libertés: interprétation de l'article 15 dans les décisions de la Cour suprême du Canada, par Mary C. Hurley, Division du droit et du gouvernement. 1995. 10p.
  6 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95209-2
  Numéro de catalogue YM32-2/402F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Background paper. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that the depository mailing list is for the complete series, Background paper.
  BP-403E.--Rail lines: current conveyance and abandonment procedures and replacement proposals in Bill C-101, by David Johansen, Law and Government Division. 1995. 10p.
  N.B.: Incorrect ISBN (0-662-15365-9) printed in this publication.
  $5 per copy. (Canada)
  $6.50 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16365-9
  Numéro de catalogue YM32-2/403E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Étude générale. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Étude générale.
  BP-403F.--Lignes de chemin de fer: procédures de cession et d'abandon actuelles et propositions de remplacement avancées dans le projet de Loi C-101, par David Johansen, Division du droit et du gouvernement. 1995. 10p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95210-6
  Numéro de catalogue YM32-2/403F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Background paper. Ottawa. References. 28cm. Paper cover.
  Depositories: The following publications are marked as obtainable by mailing list (··). Please note that the depository mailing list is for the complete series, Background paper.
  BP-404E.--Transportation reform: Bill C-101, by John Christopher, Science and Technology Division. 1995. 9p.
  N.B.: Incorrect ISBN (0-662-15366-7) printed in this publication.
  $5 per copy. (Canada)
  $6.50 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16366-7
  Numéro de catalogue YM32-2/404E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Étude générale. Ottawa. Références. 28cm. Broché.
  Dépositaires: Il est indiqué ci-dessous que les publications suivantes sont disponibles par le biais d'une liste d'envoi (··). Notez que cette liste d'envoi s'applique à la série entière, Étude générale.
  BP-404F.--Réforme des transports: projet de loi C-101, par John Christopher, Division des sciences et de la technologie. 1995. 10p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95211-4
  Numéro de catalogue YM32-2/404F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 125.--A compilation of archived writings about environmental change in the Peace, Athabasca and Slave river basins, by Jean Crozier. 1996. 44p. in various pagings. Figs., references, tables. (Project 5904-D1). Accompanied by A compilation of archived writings about environmental change in the Peace, Athabasca and Slave river basins [2 diskettes, 3.5"].
  "This report presents in textual and electronic forms the results of a review of existing knowledge, as chronicled in diaries and notes of frontiersmen and early enterprisers."--Study perspective.
  Free. ISBN 0-662-24767-1
  Numéro de catalogue R71-49/3-125E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
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  Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 127.--Accumulation of fish mixed function oxygenase inducers by semipermeable membrane devices in river water and effluents, Athabasca, Peace and Wapiti rivers, August and September, 1995, by J. L. Parrot et al. 1996. viii, 62p. Figs., graphs, references, tables. (Project 2354-E1)
  "Semipermeable Membrane Devices (SPMDs) were deployed for 2 weeks (August to September, 1995) in waters of the Athabasca, Peace and Wapiti Rivers and in three pulp mill effluents and wastewater from one oil sands mining and upgrading facility."--Report summary.
  Free. ISBN 0-662-24726-4
  Numéro de catalogue R71-49/3-127E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
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  Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 135.--Ecotoxicology of suspended and bottom sediments, Athabasca, Smoky and Peace rivers, June, 1995, by Evan Dobson et al. 1996. 47p. in various pagings. Graphs, references, tables. (Project 2326-E1)
  "The objectives of this project were to (1) re-examine sediment toxicity at sites sampled previously on the Athabasca River, including the oil sands area, and (2) conduct toxicity testing on a number of additional collection sites on the Athabasca, Smoky and Peace rivers. Suspended and bottom sediment samples were tested using four species of freshwater benthic invertebrates in chronic exposure studies. The endpoints that were measured included survival, growth (amphipod, chironomid and mayfly) and reproduction (oligochaete worm). The test results were compared with standard reference sediment samples from Long Point Marsh, Ontario, for biological quality assurance."--Study perspective.
  Free. ISBN 0-662-24798-1
  Numéro de catalogue R71-49/3-135E
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• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
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  Northern River Basins Study project report. Edmonton. 28cm. Plastic ring binding. ISSN 1192-3571
  "The Northern River Basins Study was initiated through the Canada-Alberta-Northwest Territories Agreement Respecting the Peace-Athabasca-Slave River Basin Study, Phase II -- Technical Studies, which was signed September 27, 1991. The purpose of the Study is to understand and characterize the cumulative effects of development on the water and aquatic environment of the Study Area."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 944-0313; Fax: (403) 427-4407.
  No. 140.--Assessing pulp mill contamination using morphological deformities in chironomid larvae (Diptera chironomidae), upper Athabasca River, April 1992, by W. F. Warwick. 1996. vi, 18p. Figs., graphs, references. (Project 2329-D1)
  "The goal of this project was to provide baseline information on the occurrence and spatial distribution of chironomid deformities in depositional areas of the upper Athabasca River. These data were supplemented by identification and counts of individual chironomid taxa. The technique allowed an evaluation of spatial trends in the incidence of deformities relative to known point source effluents in the upper Athabasca River."--Study perspective.
  Free. ISBN 0-662-24833-3
  Numéro de catalogue R71-49/3-140E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale de la recherche

• Notice to depositories:
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  Technical bulletin. Ottawa.
  1996-5E.--Screening maize for resistance to gibberella ear rot, by L. M. Reid et al. Issued by the Eastern Cereal and Oilseed Research Centre. 1996. 39p. Figs. (some coloured), graphs, references, tables. 23cm. Paper cover.
  "This review describes two fields screening techniques which have been standardized for routine use in breeding programs. The techniques are differentiated on the basis of the mode of fungal entry simulated: silk vs. kernel infection. The silk channel inoculation technique consists of injecting a Fusarium graminearum macroconidial suspension into the silk channel of primary ears. The ear with four stainless steel pins previously dipped in a macroconidial suspension"--Summary.
  Available from the Director, Eastern Cereal and Oilseed Centre, Research Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, K.W. Neatby Building, Ottawa K1A 0C6.
  Free. ISBN 0-662-24595-4
  Numéro de catalogue A54-8/1996-5E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Commission de contrôle de l'énergie atomique

• Rapport annuel, 1995-1996. Ottawa, 1996. Texte français, 62p. Graphique, ill., tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. (INFO-9999-1) Titre en anglais: Annual report, 1995-1996.
  Pour les non dépositaires, disponible à: Administration centrale, Commission de contrôle de l'énergie atomique, 280, rue Slater, C.P. 1046, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: (613) 995-5894; Télécopieur: (613) 995-5086.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62436-X
  Numéro de catalogue CC171-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil du Trésor

• Managing regulation in Canada: regulatory reform and regulatory processes. Issued by the Program Branch, Regulatory Affairs, Secretariat. Ottawa, 1996. iv, 78p. 28cm. Paper cover.
  Additional title on cover: Regulatory affairs guide.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from the Distribution Centre, Treasury Board of Canada, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518.
  Free. ISBN 0-662-24370-6
  Numéro de catalogue BT56-5/1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Gérer la réglementation au Canada: réforme de la réglementation et processus réglementaires. Publié par la Direction des programmes, Affaires réglementaires, Secrétariat. Ottawa, 1996. iv, 80p. 28cm. Broché.
  Titre additionnel sur la couverture: Guide des affaires réglementaires.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Conseil du Trésor du Canada, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81036-8
  Numéro de catalogue BT56-5/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Énergie atomique du Canada limitée

• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11558.--Caractéristiques hydrogéologiques des domaines de masse rocheuse légèrement fracturée du batholite granitique de Lac du Bonnet, dans le sud-est du Manitoba au Canada, par D. R. Stevenson et al. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: Hydrogeologic characteristics of domains of sparsely fractured rock in the granitic Lac du Bonnet batholith, southeastern Manitoba, Canada, 1996. 26p. Figures, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-96-117)
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16516-3
  Numéro de catalogue CC2-11558E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service canadien de la faune

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Technical report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
  "This series of reports... contains technical and scientific information from projects of the Canadian Wildlife Service. The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too extensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally, and in small quantities.... However they are numbered nationally."--Verso of front cover.
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  217.--Atlas of colonial waterbirds nesting on the Canadian Great Lakes, 1989-1991: Part 4: Marsh-nesting terns on Lake Huron and the lower Great Lakes system in 1991, by Madeline J. Austen et al. Issued by the Ontario Region. 1996. iii, 75p. Maps, references, tables. 28cm. Paper cover.
  "During the 1991 breeding season, a survey was conducted of marsh-nesting Forster's Terns (Sterna forsteri) and Black Terns (Chlidonias niger) in the Canadian Great Lakes. The survey area consisted of the shoreline marshes (i.e., marshes within 5 km of the shoreline) of the Canadian portions of Lake huron (excluding the North Channel), St. Clair River, Lake St. Clair, Detroit River, Lake Erie, Niagara River, Lake Ontario, and the St. Lawrence River downstream to Cornwall."--Abstract.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-22743-3
  Numéro de catalogue CW69-5/217E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
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  Technical report. Ottawa. 28cm. (Résumés en français.)
  "This series of reports... contains technical and scientific information from projects of the Canadian Wildlife Service. The reports are intended to make available material that either is of interest to a limited audience or is too extensive to be accommodated in scientific journals or in existing CWS series. Demand for these Technical Reports is usually confined to specialists in the fields concerned. Consequently, they are produced regionally, and in small quantities.... However they are numbered nationally."--Verso of front cover.
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  251.--Chlorinated compounds in wildlife from the Fraser River basin, by Laurie K. Wilson et al. Issued by the Pacific and Yukon Region. 1996. x, 73p. Figs., graphs, map, references, tables. Paper cover.
  "Chlorinated hydrocarbons (dichlorodiphenyltrichloroethane, DDT; polychlorinated biphenyls, PCBs; polychlorinated dibenzo-p-dioxins, PCDDs; polychlorinated dibenzofurans, PCDFs) have been measured in eggs of Great Blue Heron (Ardea herodias), Double-crested Cormorants (Phalocrocorax auritus), Pelagic Cormorants (P. pelagicus), Bald Eagles (Haliaeetus leucocephalus), and Osprey (Pandion haliaetus) as well as the livers of American Mink (Mustela vison) and River Otters (Lontra canadensis) in the Fraser River Basin between 1977 and 1993."--Abstract.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-24334-X
  Numéro de catalogue CW69-5/251E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport technique. Ottawa. 28cm. (Abstracts in English.)
  «Cette série de rapports donnant des informations scientifiques et techniques sur les projets du Service canadien de la faune (SCF) [...] L'objet de ces rapports est de promouvoir la diffusion d'études s'adressant à un publique restreint ou trop volumineuses pour paraître dans une revue scientifique ou l'une des séries du SCF. Ordinairement, seuls les spécialistes des sujets traités demandent ces rapports techniques. Ces documents ne sont donc produits qu'à l'échelon régional et en quantités limitées [...] Cependant leur numérotage est effectué à l'échelle nationale.»--Verso de la couverture.
  N.B.: Des exemplaires des publications dans cette série (sous forme de microfiche) sont en vente chez Micromedia, 20, rue Victoria, Toronto (Ontario) M5C 2N8. Téléphone: 1-800-387-2689 ou (416) 362-5211; Télécopieur: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  255.--Effet du confinement du bétail et des travaux d'ensemencement sur la qualité du couvert végétal aux îles de Varennes, 1992-1994, par Stéphane Lapointe et al. Publié par la Région du Québec. 1996. vi, 38p. Bibliographie, carte, figures, graphiques, tableaux. Broché.
  «Les îles de Varennes sont le lieu de pâture d'environ une centaine de vaches et ont été aménagées par Canards Illimités Canada. Un système de pâturage en rotation y a été instauré afin de réduire les effets nuisibles du bétail. Des couverts denses de nidification ont également été semés de façon à améliorer la qualité du couvert de nidification de la sauvagine. L'objectif de notre étude était d'évaluer la qualité du couvert végétal avant et après la réalisation des aménagements aux îles de Varennes.»--Résumé.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81230-1
  Numéro de catalogue CW69-5/255F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport technique. Ottawa. 28cm. (Abstracts in English.)
  «Cette série de rapports donnant des informations scientifiques et techniques sur les projets du Service canadien de la faune (SCF) [...] L'objet de ces rapports est de promouvoir la diffusion d'études s'adressant à un publique restreint ou trop volumineuses pour paraître dans une revue scientifique ou l'une des séries du SCF. Ordinairement, seuls les spécialistes des sujets traités demandent ces rapports techniques. Ces documents ne sont donc produits qu'à l'échelon régional et en quantités limitées [...] Cependant leur numérotage est effectué à l'échelle nationale.»--Verso de la couverture.
  N.B.: Des exemplaires des publications dans cette série (sous forme de microfiche) sont en vente chez Micromedia, 20, rue Victoria, Toronto (Ontario) M5C 2N8. Téléphone: 1-800-387-2689 ou (416) 362-5211; Télécopieur: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com
  256.--Effet des aménagements destinés à la sauvagine (régie intensive de pacage) sur l'abondance des passereaux aux îles de Varennes, 1992-1994, par Stéphane Lapointe et al. Publié par la Région du Québec. 1996. v, 34p. Bibliographie, carte, figures, graphiques, tableaux. Broché.
  «Les îles du St-Laurent sont importantes pour la nidification de la sauvagine mais le potentiel faunique de ces îles est souvent diminué par les activités agricoles, notamment le pâturage des vaches. Le bétail réduit la qualité du couvert en consommant la végétation et diminue le succès de nidification en piétinant les nids. Un système de pâturage en alternance a été installé et des couverts denses de nidification (CDN) ont été semés aux îles de Varennes afin d'améliorer la nidification des canards. Les effets de ces aménagements sur l'abondance des passereaux sont toutefois peu connus. L'objectif de notre étude était donc d'évaluer les effets des aménagements destinés à la sauvagine sur l'abondance des passereaux.»--Résumé.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81231-X
  Numéro de catalogue CW69-5/256F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Service de la protection de l'environnement

• Avis aux dépositaires:
  Les publications suivantes ont été signalées dans la Liste hebdomadaire 1996 nº 29 (le 19 juillet 1996) comme étant des publications gratuites, mais elles étaient en réalité tarifées.
  Activité: pathologies des poissons d'eau douce des écosystèmes Saint-Laurent--Grands Lacs: guide de participation, par Paula Vieira et Liliane Lessard. Publié par le Réseau d'observation active de la Biosphère. Montréal, 1995. 105p. Tableaux. 28cm. Feuilles mobiles. Dans un auto-reliure, 30cm.
  «Ce document a été conçu pour: 1) répondre aux questions des individus ou organismes qui désirent participer au Réseau d'observation active, et 2) décrire le rôle que les participants assumeront en tant que partenaires-observateurs de la Biosphère. Il a pour but de faire connaître tous les aspects du projet d'observation active des pathologies des poissons d'eau douce dans les écosystèmes Saint-Laurent--Grands Lacs.»--Préalable.
  Disponible à la Biosphère, 160, chemin Tour-de-l'Isle, Ile Sainte-Hélène, Montréal (Québec) H3C 4G8. Téléphone: (514) 283-5000; Télécopieur: (514) 283-5021.
  60 $ pour les deux volumes. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-80699-9
  Numéro de catalogue En40-509/1-1995F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  Les publications suivantes ont été signalées dans la Liste hebdomadaire 1996 nº 29 (le 19 juillet 1996) comme étant des publications gratuites, mais elles étaient en réalité tarifées.
  Activité: pathologies des poissons d'eau douce des écosystèmes Saint-Laurent--Grands Lacs:Montréal, 1995. 4 modules. Dans un auto-reliure, 30cm.
  60 $ pour les deux volumes. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-80700-6
  Numéro de catalogue En40-509/2-1995F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 130, nº 33, le 17 août 1996.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  3,85 $ US l'exemplaire. 175,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/130-33
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 124, nº 34, le 20 août 1996. 46p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 188,60 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/124-34
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 43, nº 2181, le 14 août 1996. 169p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. 194,95 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/43-2181
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Office des normes générales du Canada

• Méthode d'essai. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (613) 941-8703; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-4.2, nº 46-96.--Méthodes pour épreuves textiles: Textiles: essais de solidité teintures: Partie A02: échelle de gris pour l'évaluation des dégradations. Préparé par l'Organisation internationale de normalisation. Titre en anglais: Textile test methods: Textiles: tests for colourfastness: Part A02: grey scale for assessing change in colour. Avril 1996. Texte français, 2p. Tableaux. (Norme nationale du Canada.)
  ISO 105-A02:1993.
  18 $ l'exemplaire. (Canada)
  21,60 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-004-002-046-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Méthode d'essai. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (613) 941-8703; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-4.2, nº 47-96.--Méthodes pour épreuves textiles: Textiles: essais de solidité des teinture: Partie A03: échelle de gris pour l'évaluation des dégorgements. Préparé par l'Organisation internationale de normalisation. Titre en anglais: Textile test methods: Textiles: tests for colourfastness: Part A03: grey scale for assessing staining. Avril 1996. Texte français, 2p. (Norme nationale du Canada.)
  ISO 105-A03:1993.
  18 $ l'exemplaire. (Canada)
  21,60 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-004-002-047-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-4-GP-117b.--Popeline polyester/coton, 170 g/m2. Titre en anglais: Polyester/cotton poplin cloth, 170 g/m2. Juin 1996. Texte français, 4p. Tableau. (Norme nationale du Canada)
  Remplace 4-GP-117Ma, décembre 1988.
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-004-117-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-4-GP-142b.--Popeline polyester/coton, 145 g/2. Titre en anglais: Polyester/cotton poplin cloth, 145 g/m2. Juin 1996. Texte français, 4p. Tableau. (Norme nationale du Canada)
  Remplace 4-GP-142Ma, août 1987.
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,60 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-004-142-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-4-GP-143Ma.--Sergé polyester/coton, 170 g/m2. Titre en anglais: Polyester/cotton twill cloth, 170 g/m2. Juin 1996. Texte français, 4p. Tableau. (Norme nationale du Canada)
  Remplace 4-GP-143-Ma, août 1987.
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-004-143-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-53.22-96.--Blocs calendriers et socles. Titre en anglais: Calendar pads and stands. Juin 1996. Texte français, 4p. Références, tableaux. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-53.22-M89.
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-053-022-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-53.52-96.--Agenda. Titre en anglais: Appointment book. Juillet 1996. Texte français, 4p. Références, tableau. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-53.52-M89.
  34,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  41,40 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-053-052-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-53.57-96.--Sous-main à buvard. Titre en anglais: Desk pad blotter. Juillet 1996. Texte français, 5p. Figures, références. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-53.57-M88.
  34,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  41,40 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-053-057-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-53.105-96.--Cahier d'exercices et de notes, réglé. Titre en anglais: Memorandum and exercise ruled book. Juin 1996. Texte français, 3p. Références, tableaux. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-53.105-M89.
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-053-105-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-53.138-96.--Feuillet mobile, réglé et non réglé. Titre en anglais: Ruled and blank loose-leaf paper. Juin 1996. Texte français, 2p. Tableau. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-53.138-M89.
  18 $ l'exemplaire. (Canada)
  21,60 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-053-138-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Normes. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: (613) 941-8703 ou 1-800-665-2472; Télécopieur: (613) 941-8705.
  CAN/CGSB-53.145-96.--Chemise pour dossiers avec pochette pour fiche de contrôle. Titre en anglais: File-control and records storage pocket. Juin 1996. Texte français, 5p. Figures, références, tableaux. (Norme nationale du Canada)
  Remplace CAN/CGSB-53.145-M89.
  34,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  41,40 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-053-145-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Plan de coordination de la mission de ravitaillement de l'est de l'Arctique, 1996. Publié par le Bureau de l'Arctique. Ottawa, 1996. xxiii, 58p. Figure, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. (MPO/5288) Titre en anglais: Eastern Arctic Sealift Operation and Co-ordination Plan, 1996.
  Disponible à la Garde côtière canadienne, Bureau de l'Arctique, Pêches et Océans Canada, Ottawa K1A 0N7.
  Gratuit,
  ISBN 0-662-62578-1
  Numéro de catalogue T31-85/1996
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Centre canadien de la technologie des minéraux et de l'énergie

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  [Technology report]. Issued by Efficiency and Alternative Energy Technology Branch. Ottawa. 28cm. Plastic ring binding. (Résumés en français.)
  Available from: Efficiency and Alternative Energy Technology Branch, CANMET, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 9th floor, Ottawa K1A 0E4 or Document Delivery Service, Library and Documentation Services Division, CANMET, Natural Resources Canada, 562 Booth Street, Ottawa K1A 0G1. Telephone: (613) 996-9758; Fax: (613) 952-2587.
  --Application of R-2000 and advanced house energy standards in affordable homes in Canada, by R. Kevin Lee. 1996. 38p. in various pagings. Bibliography, tables.
  "The study provides a survey of some of the potential upgrades available on the Canadian market and reviews the incremental cost, performance and potential for acceptance of various options. Upgrades are evaluated on the basis of implementation in a model affordable home: a 93 m2 narrow-front rowhouse. Upgrade packages for meeting multi-unit R-2000 and Advanced House energy standards are assembled for semi-detached (or end) and middle units for five representative cities (Halifax, Montreal, Toronto, Winnipeg and Vancouver). Cost effectiveness analysis is based on a cash flow index (CFI) which measures the principal, interest, tax and energy payment (PITE) savings associated with upgrading."--Abstract.
  Free. ISBN 0-662-24943-7
  Numéro de catalogue M91-7/369-1996E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Commission géologique du Canada

• Geology of Canada. General editor: J. O. Wheeler. Ottawa, 1989--. 9 vols. Cloth bound. 29cm.
  8.--Geology of Canadian mineral deposit types. Edited by O. R. Eckstrand et al. 1995. 640p. Figs. (some coloured), maps, references, tables. Accompanied by 1 folded map. (Geology of North America, vol. P-1)
  "The objective of this volume is to define and summarize in a brief and systematic manner the essential characteristics of all economically significant types of Canadian mineral deposits."--Introduction.
  $70 per copy. (Canada)
  $90.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-13136-6 ISBN 0-660-13115-3
  Numéro de catalogue M40-49/8E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CCG.
• Géologie du Canada. Rédacteur général: J. O. Wheeler. Ottawa, 1989--. 9 vols. Relié. 29cm.
  8.--Géologie des types de gîtes minéraux du Canada. Préparé sous la direction de O. R. Eckstrand et al. 1995. 706p. Cartes, figures (certaines en couleur), références. Accompagné de 1 carte pliée. (Geology of North America, vol. P-1)
  «L'objectif du présent volume consiste à définir et à résumer de manière succincte et systématique les caractéristiques essentielles de tous les types de gîtes minéraux d'importance économique au Canada.»--Introduction.
  70 $ l'exemplaire. (Canada)
  90,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-92549-4 ISBN 0-660-92538-9
  Numéro de catalogue M40-49/8F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.

Service canadien des forêts

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Essais, expérimentations et transfert technologique en foresterie: programme fédéral financé en vertu de l'Entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec. Québec. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La distribution de ce document est restreinte.»--Page de titre.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service d'extension en foresterie de l'est du Québec, 165 Saint-Luc, C.P. 878, Causapscal (Québec) G0J 1J0. Téléphone: (418) 877-8072; Télécopieur: (418) 872-3386.
  Projet nº 3034.--Validation du logicielDéfipour l'évaluation d'une ferme forestière. Publié par le Centre de formation et de recherche en environnement (CFRE) du Moyen-Nord inc. 1995. 88p. en pagination multiple. Bibliographie, figures (certaines en couleur), tableaux.
  «L'objectif général de ce projet était de développer un ensemble d'outils intégrés permettant aux divers intervenants des forêts privées d'analyser les options de mise en valeur d'un territoire et d'en mesurer la faisabilité biophysique et économique. Plus spécifiquement, il s'agissait de développer, en privilégiant la géomatique, une architecture de bases de données qui permettait de faire une analyse du territoire et des options de mise en valeur en conformité avec les objectifs des producteurs et l'état d'avancement d'un projet. Enfin, le logiciel Défi devait être validé en le confrontant à la réalité des producteurs.»--Description du projet.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-80917-3
  Numéro de catalogue Fo29-39/45-1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Essais, expérimentations et transfert technologique en foresterie: programme fédéral financé en vertu de l'Entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec. Québec. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La distribution de ce document est restreinte.»--Page de titre.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service d'extension en foresterie de l'est du Québec, 165 Saint-Luc, C.P. 878, Causapscal (Québec) G0J 1J0. Téléphone: (418) 877-8072; Télécopieur: (418) 872-3386.
  Projet nº 3035.--Développement d'une méthode d'inventaire multiressource adaptée à la forêt privée. Publié par le Centre de formation et de recherche en environnement (CFRE) du Moyen-Nord inc. 1995. 76p. en pagination multiple. Bibliographie, cartes (certaines pliées), figures, graphiques, tableaux.
  «Le projet consistait à développer et expérimenter une méthodologie d'inventaire multiressource en forêt privée pour permettre à un promoteur de projet forestier d'optimiser les activités d'aménagement intégré d'un territoire par rapport à la localisation, à la planification et à l'intervention. Le projet visait à valider les paramètres d'évaluation de l'inventaire sur la base de la réalité socio-économique des promoteurs et à rendre disponible un outil de développement économique local et régional, basé sur l'aménagement intégré des ressources du territoire.»--Description du projet.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-80918-1
  Numéro de catalogue Fo29-39/46-1996F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

• Au-delà des mandats... la Stratégie nationale pour l'intégration des personnes handicapées: rapport final des ministères fédéraux participants, Région du Québec, par Alice Cloutier. Ottawa, 1996. Texte français, 36p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Beyond the mandate... National Strategy for the Integration of Persons with Disabilities:
  «Ce rapport dresse à la fois une synthèse des activités et des réalisations entreprises entre 1991 et 1996 par le ministères fédéraux de la région du Québec dans le cadre de la Stratégie nationale et un bilan des activités et des retombées de la Table interministérielle.»--Sommaire.
  Disponible à la Direction de la gestion de la diversité, Commission de la fonction publique, L'Esplanade Laurier, 20e étage, tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0M7. Téléphone: (613) 992-4824; Télécopieur: (613) 992-9977; ATM: (613) 992-9021; WWW: http://www.psc.cfp.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62350-9
  Numéro de catalogue H21-131/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil consultatif national sur le troisième âge

• Expression: bulletin du Conseil consultatif national sur le troisième âge. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Ill. Bilingue. Titre en anglais: Expression: ISSN 0822-8213
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil consultatif national sur le troisième âge, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 957-9938; Télécopieur: (613) 957-7627.
  Vol. 10, nº 3. Texte français, 8p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H71-4/1-10-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Expression: Trimestriel. Ottawa. 28cm. Ill. Bilingue. Titre en anglais: Expression: ISSN 0822-8213
  Vol. 10, nº 4. Texte français, 8p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H71-4/1-10-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Expression: Trimestriel. Ottawa. 28cm. Ill. Bilingue. Titre en anglais: Expression: ISSN 0822-8213
  Vol. 11, nº 1. Texte français, 8p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H71-4/1-11-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

Commission nationale des libérations conditionnelles

• NOTICE FOR ADVANCE ORDER
  Selective depositories: If your library requires the publication listed below, please make your request by FAX: at (819) 956-6341, INTERNET at dspinfo@ccg-gcc.ca, or by mail at Depository Services Program, Publishing Division, Canada Communication Group, 45 Sacre-Coeur Blvd, room B-1001, Hull, Quebec K1A 0S9 and quote your depository library number and your client number. Your copy will be shipped upon release.
  Full depositories will receive this publication automatically.
  NPB policy manual.Ottawa, 1996. 1 diskette, 3.5". Word 6.0.
  3.5" diskette.
  Contents: Introduction.--General: Risk assessment for pre-release decision-making criteria and process; Hallmarks of quality decision making; Psychological and psychiatric assessments; Eligibilities.--Temporary absence.--Parole: Day parole; Full parole; Accelerated review; Deportation/extradition/voluntary departure.--Statutory release.--Detention.--Release conditions: Release conditions; Residency and day parole leave privileges.--Post release interventions.--Hearings and reviews: Reviews; Hearings; Observers; Assistants; Interpreters; Adjournments; Waivers; Postponements.--Disclosure of information: Disclosure to offender; Disclosure to victims; Information from victims.--Records of reviews and decisions.--Appeals.--Miscellaneous: Communicable diseases/AIDs; Prohibition from driving.--Clemency and pardons.
  Free. ISBN 0-662-24932-1
  Numéro de catalogue JS92-43/1996E-MR1
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• AVIS DE COMMANDE AVANT PUBLICATION
  Bibliothèques de dépôt sélectif: Si votre bibliothèque a besoin de la publication signalée ci-dessous, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (819) 956-6341, INTERNET au psdinfo@ccg-gcc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Division de l'Édition, Groupe Communication Canada, 45, boul. Sacré-Coeur, pièce B-1001, Hull (Québec) K1A 0S9, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client. La publication vous sera envoyée immédiatement après sa mise en circulation officielle.
  Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  Manuel des politiques de la CNLC.Ottawa, 1996. Disquette de 3.5po. Word 6.0.
  Disquette de 3.5po.
  Sommaire: Introduction.--Généralités: Évaluation du risque en vue des décisions prélibératoires: critères et processus de la prise des décisions; Facteurs essentiels à la prise de décisions judicieuses; Évaluations psychologiques et psychiatriques; Admissibilité.--Permission de sortir.--Libération conditionnelle: Semi-liberté; Libération conditionnelle totale; Examen expéditif; Expulsion/extradition/départ volontaire.--Libération d'office.--Maintien en incarcération.--Conditions de la mise en liberté: Conditions de la mise en liberté; Privilèges de sortie rattaches aux assignations à résidence et à la semi-liberté.--Interventions postlibératoires.--Audiences et examens: Examens; Audiences; Observateurs; Assistants; Interprètes; Ajournements; Renonciations; Reports.--Communication de renseignements: Communication de renseignements au délinquant; Communication de renseignements aux victimes; Renseignements provenant des victimes.--Dossiers sur les examens et les décisions.--Appels.--Divers: Maladies transmissibles/SIDA; Interdiction de conduire.--Clémence et réhabilitations.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81456-8
  Numéro de catalogue JS92-43/1996F-MR1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Transports Canada

• Avis aux dépositaires: La publication mentionnée ci-dessous est distribuée par liste d'envoi aux 72 bibliothèques dépositaires, laquelle a été établie avec la Liste hebdomadaire 1995 nº 40 (le 6 octobre 1995).
  Codification des lois et règlements de Transports Canada. Ottawa, 1996--. Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Bilingue. Titre en anglais: Consolidation of Transport Canada Acts and regulations.
  Disque compact à memoire morte (CD-ROM).
  Configuration requise: Micro-ordinateur de type IBM-PC ou compatible avec le Microsoft Windows version 3.x (16 Mo mémoire vive, 12 Mo d'espace disque) ou Macintosh avec system 6.0 ou plus récent (2 Mo mémoire vive, 7 Mo d'espace disque).
  Mai 1996. 1 disque.
  150 $ licence pour un usager. Modifications par commande permanente.
  Numéro de catalogue YX76-T/96-05-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Aviation

• Index des consignes de navigabilité en vigueur au Canada. Trimestriel. Publié par Division du maintien de la navigabilité, Direction de la navigabilité. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Index of airworthiness directives applicable in Canada.
  «Le présent index remplace le Manuel du mécanicien et de l'inspecteur, Partie III, Chapitre III, Consignes de navigabilité étrangères qui a été publié pour la dernière fois en janvier 1985. L'index remplace également toutes les listes précédentes de CN et de bulletins de service obligatoires (BSO) publiées bimensuellement dans les Avis aux techniciens d'entretien d'aéronefs et aux propriétaires d'aéronefs (N-AME-AO) et dans le magazine trimestriel Feed-Back.»--Avant-propos.
  Le 17 juillet 1996. 356p.
  57,95 $ l'exemplaire. 210 $ par année. (Canada)
  75,35 $ US l'exemplaire. 273 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue T51-2/3-1996-2-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 532, le 12 août 1996. 22p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-08-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 533, le 14 août 1996. 55p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-08-14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 534, le 16 août 1996. 55p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  6,45 $ US l'exemplaire. 682,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1996-08-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• TPSGC Programme de reconnaissance des employés: Comment remercieriez-vous un employé qui a dépassé vos attentes? Ottawa, 1996. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: PWGSC Employee Recognition Program:
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62629-X
  Numéro de catalogue P35-92/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

• The economic benefits of interprovincial trade in Canada. Issued by the Input-Output Division. Ottawa, 1996. 108p. Fig., graphs, tables. 28cm. Paper bound. (System of National Accounts)
  N.B.: Errata sheet inserted.
  $49 per copy. (Canada)
  $59 U.S. per copy (United States). $69 U.S. per copy (other countries).
  ISBN 0-660-16525-2
  Numéro de catalogue CS15-514E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Hors série

• Les retombées économiques du commerce interprovincial au Canada. Publié par la Division des entrées-sorties. Ottawa, 1996. 116p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné. (Système de comptabilité nationale)
  N.B.: Feuilles errata insérées.
  49 $ l'exemplaire. (Canada)
  59 $ US l'exemplaire (États-Unis). 69 $ US l'exemplaire (autres pays).
  ISBN 0-660-95304-8
  Numéro de catalogue CS15-514F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Annuels

• Origine et destination des passagers aériens, rapport sur le trafic intérieur 1995. Annuel. Ottawa, 1996. 74p. Tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Air passenger origin and destination, domestic report, 1995. ISSN 0703-2692
  41 $ l'exemplaire. (Canada)
  50 $ US l'exemplaire (États-Unis). 58 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS51-204/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le contrôle et la vente des boissons alcooliques au Canada, exercice financier clos le 31 mars 1995. Annuel. Ottawa, 1996. 47p. Graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: The control and sale of alcoholic beverages in Canada, fiscal year ended March 31, 1995. ISSN 0705-4319
  36 $ l'exemplaire. (Canada)
  44 $ US l'exemplaire (États-Unis). 51 $ US l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS63-202/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  August 16, 1996. 9p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 16 août 1996. 10p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produit intérieur brut par industrie (aux prix de 1986). Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. (Système de comptabilité nationale.) Titre en anglais: Gross domestic product by industry (at 1986 prices). ISSN 0711-852X
  Vol. 10, nº 5, mai 1996. 27p.
  14 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  20 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS15-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques de bois à pâte et de déchets de bois. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Pulpwood and wood residue statistics. ISSN 0575-9536
  Vol. 39, nº 6, juin 1996. 3p.
  7 $ l'exemplaire. 70 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (États-Unis)
  10 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS25-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La statistique de la chaussure. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Footwear statistics. ISSN 0380-707X
  Vol. 71, nº 2, trimestre terminé en juin 1996. 5p.
  8 $ l'exemplaire. 24 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 29 $ US par année. (États-Unis)
  11 $ US l'exemplaire. 34 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS33-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Contre-plaqués de construction. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Construction type plywood. ISSN 0708-6229
  Vol. 44, nº 6, juin 1996. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. 9Autres pays)
  Numéro de catalogue CS35-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Panneaux agglomérés, gaufrés et de fibres. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Particleboard, waferboard and fibreboard. ISSN 1180-5099
  Vol. 32, nº 6, juin 1996. 4p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS36-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Fil d'acier et certains produits de fil métallique. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Steel wire and specified wire products. ISSN 0380-0822
  Vol. 51, nº 6, juin 1996. 5p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production and shipments of steel pipe and tubing. ISSN 0835-5797
  Vol. 20, nº 6, juin 1996. 4p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-011
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produits pétroliers raffinés. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Refined petroleum products. ISSN 0380-8629
  CTI 3611, 5111.
  Vol. 51, nº 5, mai 1996. 79p.
  20 $ l'exemplaire. 200 $ par année. (Canada)
  24 $ US l'exemplaire. 240 $ US par année. (États-Unis)
  28 $ US l'exemplaire. 280 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS45-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produits chimiques industriels et résines synthétiques. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Industrial chemicals and synthetic resins. ISSN 0712-8592
  Vol. 39, nº 6, juin 1996. 3p.
  6 $ l'exemplaire. 60 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 72 $ US par année. (États-Unis)
  9 $ US l'exemplaire. 84 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS46-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Transport du pétrole par pipe-lines. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Oil pipe line transport. ISSN 0380-4615
  CTI 4612.
  Vol. 46, nº 5, mai 1996. 16p.
  11 $ l'exemplaire. 110 $ par année. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. 132 $ US par année. (États-Unis)
  16 $ US l'exemplaire. 154 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS55-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• L'indice des prix à la consommation. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: The consumer price index. ISSN 0703-9352
  Vol. 75, nº 7, juillet 1996. 40p.
  10 $ l'exemplaire. 100 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 120 $ US par année. (États-Unis)
  14 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Industry price indexes. ISSN 0700-2033
  Vol. 22, nº 6, juin 1996. 70p.
  21 $ l'exemplaire. 210 $ par année. (Canada)
  26 $ US l'exemplaire. 252 $ US par année. (États-Unis)
  30 $ US l'exemplaire. 294 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-011
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le prix moyen de certaines entrées agricoles. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Average prices of selected farm inputs. ISSN 1192-8077
  Vol. 4, nº 4, juin 1996. 12p.
  9 $ l'exemplaire. 49 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 58 $ US par année. (États-Unis)
  13 $ US l'exemplaire. 68 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-012
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Permis de bâtir. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Building permits. ISSN 0318-8809
  Microfiche.
  Vol. 40, nº 5. 2 fiches.
  25 $ l'exemplaire. 235 $ par année. (Canada)
  30 $ US l'exemplaire. 162 $ US par année. (États-Unis)
  35 $ US l'exemplaire. 189 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS64-001-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Emploi, gains et durée du travail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Employment, earnings and hours. ISSN 0380-6936
  Vol. 74, nº 5, mai 1996. 139p.
  31 $ l'exemplaire. 310 $ par année. (Canada)
  38 $ US l'exemplaire. 372 $ US par année. (États-Unis)
  44 $ US l'exemplaire. 434 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS72-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistique des sciences. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0706-0793
  Vol. 4, nº 4.--Dépenses de l'administration fédérale au titre des activités scientifiques, 1996-1997. Titre en anglais: Federal government expenditures on scientific activities, 1996-97. 1996. 10p.
  8 $ l'exemplaire. 76 $ par année. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. 92 $ US par année. (États-Unis)
  12 $ US l'exemplaire. 107 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS88-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.