ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-28

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10-28 (Le 16 juillet 2010)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

Sénat

Comités

Chambre des communes

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Direction générale des contrôles à l'exportation et à l'importation

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence des douanes et du revenu du Canada

Agence de santé publique du Canada

Agence des services frontaliers du Canada

Agence spatiale canadienne

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • L’agriculture écologiquement durable au Canada: catalogue number A22-201/2010F série sur les indicateurs agroenvironnementaux - rapport n° 3. Ottawa, 2010. viii, 252p. Cartes, figures, glossaire, graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. (No AAC 10890F)
    Série sur les indicateurs agroenvironnementaux ; rapport n° 3.

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94401-2
    Numéro de catalogue A22-201/2010F
  • Environmental sustainability of Canadian agriculture: catalogue number A22-201/2010E agri-environmental indicator report series report #3. Ottawa, 2010. viii, 235p. Figs., glossary, graphs, maps, references, tables. 28cm. Ring binding. (AAFC No. 10890E)
    Agri-environmental indicator report series ; report #3.

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Telephone: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.

    Free.
    ISBN 978-1-100-15576-0
    Catalogue Number A22-201/2010E
  • Évaluation des pratiques de gestion bénéfiques à l'échelle des bassins hydrographiques (EPBH). Résumé technique no. 3: catalogue number A22-500/4-2009F volet modélisation hydrologique et modélisation intégrée, examen quadriennal (2004/5-2007/8). Ottawa, 2010. vi, 58p. Cartes, figures, graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Cerlox. (No, AAC 11234F)
    L’ISBN (978-1-100-92528-8) imprimé dans cette publication est incorrect.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue A22-500/4-2009F
  • Watershed Evaluation of Beneficial Management Practices (WEBs). Technical summary #3: catalogue number A22-500/4-2009E hydrological and integrated modelling components, four-year review (2004/5-2007/8). Ottawa, 2010. vi, 50p. Figs., graphs, maps, tables. 28cm. Softcover. (AAFC No. 11234E)
    Incorrect ISBN (978-1-100-13649-3) printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Telephone: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.

    Free.
    Catalogue Number A22-500/4-2009E
  • Bulletin sur la lutte antiparasitaire: catalogue number A27-30F nouvelles du Centre pour la lutte antiparasitaire d'AAC. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1916-386X
    L'ISSN (1916-3851) de l'édition en anglais a été incorrectement imprimé dans l'édition en français.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Services des publications ministérielles, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, salle 133, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www4.agr.gc.ca/AAFC-AAC/display-afficher.do?id=1196888128319&lang=f.

    Vol. 3, n° 1, été 2010. 15p. Photographies, tableaux. (No. AAC 11231F)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue A27-30/3-1F
  • The pest management newsletter: catalogue number A27-30E news from the AAFC Pest Management Centre. Irregular. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1916-3851

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Telephone: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.

    Vol. 3, No. 1, Summer 2010. 14p. Photographs, tables. (AAFC No. 11231E)
    Free.
    Catalogue Number A27-30/3-1E
  • Bulletin de la Banque de gènes de pomme de terre. catalogue number A47-8F Annuel. Publié par le Centre de recherches sur la pomme de terre. Fredericton. 28cm. ISSN 1496-4988

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.

    Numéro 16, 2009. 12p. Photographies, tableaux. (No AAC 11192F) Matériel d'accompagnement: "Demande de la banque de gènes de pomme de terre".
    Gratuit.
    Numéro de catalogue A47-8/16-2009F
  • Potato gene resources newsletter. catalogue number A47-8E Annual. Published by Potato Research Centre. Fredericton. 28cm. ISSN 1496-497X

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Telephone: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.

    Number 16, 2009. 12p. Graph, photographs, tables. (AAFC No. 11192E) Accompanying material: "Request for Potato Gene Resources Clones".
    Free.
    Catalogue Number A47-8/16-2009E

Centre de lutte antiparisitaire

Direction générale des services agroenvironnementaux

Banque du Canada

Bureau du surintendant des institutions financières

Bureau de l'actuaire en chef

Commission canadienne des grains

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Division des communications

Défense nationale

Développement économique Canada pour les régions du Québec

Diversification de l'économie de l'Ouest

École de la fonction publique du Canada

Élections Canada

Environnement Canada

Finances Canada

Direction des finances et des échanges internationaux

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. catalogue number SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: /site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 144, n° 28 , le samedi 10 juillet 2010. p. 1869-1952, 9p.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/144-28
  • Gazette du Canada. Partie I. catalogue number SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 28, le samedi 10 juillet 2010. 94p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/144-28-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. catalogue number SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: /site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 144, n° 14, le mercredi 7 juillet 2010. p. 1216-1417, viip. Tableaux.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/144-14
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. catalogue number SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 14, le mercredi 7 juillet 2010. 211p. Tableaux.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/144-14-PDF

Industrie Canada

Centre de recherches sur les communications

Commission canadienne du tourisme

Direction générale des Communications et du Marketing

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

  • Aperçu de la situation énergétique au Canada: catalogue number NE2-4F évaluation du marché de l'énergie. Annuel. Calgary. 28cm. ISSN 1917-1811

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562 Téléimprimeur 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    2009. Juin 2010. vii, 43p. Cartes, figures, glossaire, graphiques, photographies, tableaux.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94848-5
    Numéro de catalogue NE2-4/2009F

Parcs Canada

Bureau de vérification interne et de l'evaluation

Bureau de la vérification interne et de l'évaluation

  • Vérification de la gestion de l'information, rapport final. catalogue number R64-369/2010 Ottawa, Juillet 2009. Text français, 64p. Références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
    Le n° de catalogue (R64-369-2010F-PDF) et l’ ISBN (978-1-100-93928-5) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Parcs Canada, Bureau national, 25, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignements généraux); Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/fra/agen/courriel-email.aspx.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51188-7
    Numéro de catalogue R64-369/2010

Groupe du rendement, de la vérification et de l'examen

Pêches et Océans Canada

Région de Terre Neuve et du Labrador

Projet de recherche sur les politiques

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

  • Gros appareils ménagers. catalogue number M144-145/4-2010F Ottawa, Mise à jour en janvier 2010. [2]p. Figures. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-93593-5
    Numéro de catalogue M144-145/4-2010F
  • Major appliances. catalogue number M144-145/4-2010E Ottawa, Updated January 2010. [2]p. Figs. 28cm. Pamphlet.

    Order Information: Natural Resources Canada, Publications, c/o St. Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809, Station T, Ottawa K1G 6S1. Telephone: 1-800-387-2000 or 613-996-4397 (TTY); Fax: 613-740-3114.

    Free.
    ISBN 978-1-100-14752-9
    Catalogue Number M144-145/4-2010E

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • PMRL2010-26.--Flumioxazine. catalogue number H113-24/2010-26F Ottawa, Le 17 juin 2010. 6p. Tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100146)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-93088-6
    Numéro de catalogue H113-24/2010-26F
  • ERC2010-05.--Flumioxazine. catalogue number H113-26/2010-5F Ottawa, Le 16 juin 2010. [4], 129p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100125)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-93019-0
    Numéro de catalogue H113-26/2010-5F
  • Projet de décision d'homologation. catalogue number H113-9F Irrégulier. Ottawa.
    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
    PRD2010-15.--Pyroxsulame. catalogue number H113-9/2010-15F Ottawa, Le 11 juin 2010. [1], 17p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC pub : 100275)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94901-7
    Numéro de catalogue H113-9/2010-15F
  • Projet de décision d'homologation. catalogue number H113-9F Irrégulier. Ottawa.
    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
    PRD2010-16.--Souche ESC-10 de Pseudomonas syringae. catalogue number H113-9/2010-16F Ottawa, Le 11 juin 2010. [2], 42p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC pub : 100277)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94904-8
    Numéro de catalogue H113-9/2010-16F

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

  • Cadre de travail sur le transport pour raison médicale. catalogue number H34-215/2010F Ottawa, Réimprimé 2010. 29p. 28cm. Couverture souple. (HC Pub: 3596)
    Titre de la couverture: Cadre de travail sur le transport pour raison médicale, Services de santé non-assurés.
    «Date d'entrée en vigueur: juillet 2005».

    Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94045-8
    Numéro de catalogue H34-215/2010F
  • Medical transportation policy framework. catalogue number H34-215/2010E Ottawa, Reprinted in 2010. 28p. Glossary. 28cm. Softcover. (HC Pub: 3595)
    Cover Title: Medical Transportation Policy Framework, Non-Insured Health Benefits.
    "Effective date: July 2005".

    Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.

    Free.
    ISBN 978-1-100-15209-7
    Catalogue Number H34-215/2010E

Sécurité publique Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. catalogue number P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: /site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2010 n° 27, le 9 juillet 2010. 34p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2010-27

Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

  • Un aperçu des statistiques sur les Autochtones. catalogue number CS89-645/2010F Ottawa, Juin 2010. 20p. Graphiques. 22cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, 100, promenade Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-263-1136 ou Téléimprimeur 1-800-363-7629; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou 613-951-0581; Courriel: infostats@statcan.gc.ca ; URL: http://www.statcan.gc.ca/reference/refcentre-centreref/index-fra.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94834-8
    Numéro de catalogue CS89-645/2010F
  • Aboriginal statistics at a glance. catalogue number CS89-645/2010E Ottawa, June 2010. 20p. Graphs. 22cm.

    Order Information for Non-depositories: Statistics Canada, 100 Tunney's Pasture Driveway, Ottawa K1A 0T6. Telephone: 1-800-263-1136 or Teletype 1-800-363-7629; Fax: 1-877-287-4369 or 613-951-0581; E-mail: infostats@statcan.gc.ca; URL: http://www.statcan.gc.ca/reference/refcentre-centreref/index-eng.htm.

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    ISBN 978-1-100-16028-3
    Catalogue Number CS89-645/2010E

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