Publications vedettes 2016

• Semaines supplémentaires de prestations régulières d'assurance-emploi pour les chômeurs dans les régions touchées
• Projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain
• Coûts de la criminalité et des interventions du système de justice pénale
• Canada-états-Unis

• Un cadre pour la légalisation et la réglementation du cannabis au Canada – le rapport final du Groupe de travail sur la légalisation et la réglementation du cannabis
• Rapport du Comité consultatif indépendant sur la nomination des juges de la Cour suprême du Canada (août – septembre 2016)
• Canada-Pays du Partenariat transpacifique / Dylan Gowans.
• Dépenses fédérales en matière d’éducation primaire et secondaire dans les réserves des Premières Nations

• Groupe de travail sur les mécanismes d'instauration d'un prix sur le carbone – rapport final
• Trouver refuge au Canada – l'histoire de la réinstallation des Syriens
• Rapport et recommandations sur la crise des opioïdes au Canada
• S'adapter à nos changements climatiques au Canada – nous avons déjà les connaissances requises pour nous adapter!

• Travailler ensemble pour prévenir le suicide au Canada – cadre fédéral de prévention du suicide
• Les pipelines pour le pétrole – protéger notre économie, respecter notre environnement
• Suivez la trace des Pères de la Confédération là où ils ont vécu dans la capitale
• La Loi canadienne anti-pourriel et ses règlements

• Les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes, 2016
• Vers la légalisation, la réglementation et la restriction de l'accès à la marijuana – document de discussion
• Guide pratique d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures sur les rives en milieu marin
• Renforcer la démocratie au Canada – principes, processus et mobilisation citoyenne en vue d'une réforme électorale

• Vers des villes inclusives et équitables
• Plainte déposée par le président et enquête d'intérêt public concernant les interventions de la GRC lors de l'inondation survenue à High River (Alberta) en 2013 – rapport interimaire
• Protection contre la discrimination, la propagande haineuse et les crimes haineux fondés sur l'identité de genre et l'expression de genre
• Rapport de 2016 sur la mortalité par suicide dans les Forces armées canadiennes (de 1995 à 2015) – rapport du médecin général

• Sortons jouer dans la nature – une stratégie pour rapprocher la nouvelle génération canadienne de la nature par le jeu
• Attirer les talents dont le Canada à besoin grâce à l'immigration
• Favoriser la productivité par l'entremise de l'infrastructure
• Alerte au danger – travailler et conduire sur un plan d'eau couvert de glace

• Réaliser un avenir durable – stratégie fédérale de développement durable pour le Canada 2016-2019
• évaluation des programmes de réinstallation (Programme des RPG, PPPR, Programme mixte des RDBV et PAR)
• Croulez-vous sous les dettes? – Songez-vous à repartir à neuf? Information sur la procédure d'insolvabilité à l'intention des consommateurs
• Réduire l'émission des gaz à effet de serre grâce à la bioénergie

• Une indemnisation juste de la douleur et de la souffrance pour les vétérans et leurs survivants
• Avantages offerts aux vétérans avant et après la Nouvelle Charte des anciens combattants
• Changement du profil démographique des vétérans et de leurs familles
• Le Canada se souvient du rôle joué par les femmes sur le front intérieur – rationnement au Canada et les affiches de guerre du front intérieur

• Aider les employés à concilier vie professionnelle et prestation de soins – conseils à l’intention des employeurs
• Renseignements destinés aux professionnels de la santé – Le cannabis (marihuana, marijuana) et les cannabinoïdes
• L’Agence du revenu du Canada, l’évitement fiscal et l’évasion fiscale – mesures recommandées
• Guide de sensibilisation au terrorisme et à l'extrémisme violent

• Le Canada se souvient du rôle joué par les femmes sur le front intérieur – rationnement au Canada et les affiches de guerre du front intérieur
• Avantages offerts aux vétérans avant et après la Nouvelle Charte des anciens combattants
• Take time to remember – Prendre le temps de se souvenir
• Changement du profil démographique des vétérans et de leurs familles

• Take time to remember – Prendre le temps de se souvenir
• Trouver des clients étrangers et les garder
• Panorama de l'électricité renouvelable au Canada – analyse des marchés de l’énergie 2016
• Notre sécurité, nos droits – livre vert sur la sécurité nationale de 2016 : document de contexte

• Comprendre l'augmentation de la participation électorale entre les élections fédérales de 2011 et de 2015
• Satellites in our everyday lives – Les satellites dans notre quotidien
• Gestion du risque politique – guide pour les entreprises canadiennes qui investissent sur des marchés émergents ou qui y exportent
• L'Arctique – les acteurs de la coopération circumpolaire

• Vers une stratégie de réduction de la pauvreté – document de discussion
• Projet de gaz naturel liquéfié Pacific NorthWest – rapport d'évaluation environnementale
• Possibilités de réformes supplémentaires du processus disciplinaire de la magistrature fédérale
• Nutrition Nord Canada à vous la parole! – guide de discussion

La Gazette du Canada, le journal officiel du gouvernement du Canada, fête ses 175 ans. Depuis ses débuts, la Gazette du Canada sert d'outil par excellence pour assurer aux Canadiens l'accès aux lois et aux règlements qui régissent leur vie quotidienne.
Félicitations à la Direction de la Gazette du Canada!

Vous pouvez consulter tous les numéros électroniques de la Gazette du Canada publiés depuis 1998 en cliquant sur les liens suivants :

• Gazette du Canada. Partie I
• Gazette du Canada. Partie II
• Gazette du Canada. Partie III

Pour de plus amples renseignements sur la Gazette du Canada, visitez le site Web de la Gazette du Canada.

• Rapport public de 2016 sur la menace terroriste pour le Canada
• Conditions de travail souples – commentaires reçus
• Analyse SamKnows du rendement de large bande au Canada
• La Médaille du service méritoire, 1991 à 2016

• Conseils pour les Canadiens dans la région du Nord-Ouest du Pacifique des États-Unis
• Conception d'immeubles collectifs abordables à faible consommation d'énergie – étude de cas – résidence de la Coopérative du Bois Ellen, Laval (Québec)
• L'avenir des industries pétrolière et gazière au Canada – innovation, solutions durables et débouchés économiques
• Rôle des infrastructures essentielles au chapitre de la prosperité nationale – exposé commun

• Canada Post in the digital age – discussion paper 2016
• Report of the Royal Commissioners Appointed to Enquire into Certain Matters Relating to the Civil Service of Canada, 1892
• An overview of e-commerce trends in China
• Canadian environmental sustainability indicators – releases of harmful substances to the environment.

• Notre sécurité, nois droits – livre vert sur la sécurité nationale de 2016
• Analyse trimestrielle des risques pays
• Cadre de gestion des urgences en agriculture au Canada
• Science.gc.ca cahier d'activités 7

• Soins à domicile et en milieu communautaire des Premières Nations et des Inuits (SDMCPNI) – plan décennal (2013 à 2023)
• Ressources d'information sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées
• Pour mieux connaître la Chambre des communes
• L'essence – du prix à la rampe au prix à la pompe, relation et asymétrie

• Sondage sur l'indice de confiance commerciale d'EDC – faits saillants
• Guide de la Chambre des communes du Canada
• Un programme d'innovation inclusif – état des lieux
• Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux – guide d'utilisation révisé

• Rapport sur les copropriétaires – Toronto et Vancouver
• Santé mentale et égalité des droits – troubles liés à l'utilisation de substances – analyse, sous l'angle des droits de la personne, des données de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESCC) – santé mentale de 2012
• Qu'est-ce qu'un Canada accessible pour vous?
• Les systèmes électoraux et la représentation des femmesl

• Aires protégées au Canada
• Reconnaître les résultats – lignes directrices sur la reconnaissance publique pour les partenaires de développement d'Affaires mondiales Canada
• Libre cours à l'innovation – soins de santé excellents pour le Canada : résumé
• Produisez-vous encore des relevés d'emploi papier?

• 9 faits saillants sur l'importance des pipelines au Canada
• Le Canada dans un paysage énergétique global en évolution
• Un nouveau pont pour le Saint-Laurent – évaluation environnementale
• Virus du Nil occidental et autre maladie transmise par les moustiques – rapport national de surveillance

• Rapport de l'arbitre spécial relativement aux demandes de remboursement mentionnées par le Vérificateur général dans son rapport du 4 juin 2015
• Meilleure recherche, meilleure santé, meilleure vie – s'unir pour réussir
• Vous n'êtes pas seul – aider les familles des militaires à accéder aux programmes de santé mentale et de bien-être social
• Office national de l'énergie – analyse des lacunes du programme de divulgation

• Stratégie canadienne en matière de feux de forêt – évaluation décennale et renouvellement de l'appel à l'action
• Les prestations destinées aux aînés à faible revenu
• Risque des systèmes d'aqueduc et des eaux usées des Premières Nations
• Utilisation de l'eau au Canada dans un contexte mondial

• Soutien aux familles militaires en transition – l'examen
• Observations du groupe de travail sur l'énergie – l'avenir de l'Asie – implications pour le Canada
• Loi sur la Charte canadienne des droits des victimes
• Portefeuille des affaires autochtones – évaluation – rapport final

• L'agriculture écologiquement durable au Canada
• L'intégration des immigrants ayant une utilisation et une compétence différenciées des langues officielles au Canada – analyse du Recensement de 2006 et de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes 2007 à 2008
• L'état de l'industrie aérospatiale canadienne – rapport 2016
• Les systèmes électoraux et la réforme électorale au Canada et à l'étranger : aperçu / [par] Andre Barnes, Dara Lithwick, Erin Virgint.

• Programme de parrainage privé de réfugiés
• Rapport sur la viabilité financière de
• Embauches et mises à pied dans les régions économiques du Canada – estimations expérimentales, 2003 à 2013
• Portrait statistique de la population immigrante de langue française à l'extérieur du Québec (1991 à 2011)

• La couronne canadienne – la monarchie constitutionnelle au Canada
• La Charte canadienne des droits et libertés
• Les symboles du Canada
• Découvrir le Canada – les droits et responsabilités liés à la citoyenneté

• Perspectives sécuritaires 2018 – risques et menaces éventuels : étude prospective
• Comprendre votre dossier de crédit et votre pointage de crédit
• Les systèmes électoraux et la réforme électorale au Canada et à l'étranger – aperçu
• Loi modifiant la Loi sur l'hymne national (genre)

• Diversité canadienne
• Un Canada pour tous – plan d'action canadien contre le racisme
• De la mosaïque à l'harmonie : le Canada multiculturel au XXIe siècle – résultats des tables rondes
• Immigrants récents, immigrants antérieurs et natifs du Canada – association aux identités collectives

• Gestion des déchets radioactifs et déclassement
• Protégeons nos enfants – sièges orientés vers l'avant. Phase 2
• Programme national d'atténuation des catastrophes (PNAC), lignes directrices (2016)
• Des murs à démolir – démantèlement des barrières au commerce intérieur au Canada

• Programme Nouveaux Horizons pour les aînés – mobiliser les aînés, renforcer les collectivités
• Changements de la température au Canada
• Protocole pour les infrastructures financées par AANC (liste des lois, règlements, politiques, codes, directives, normes, protocoles, spécifications, lignes directrices et procédures applicables dans le cadre du Programme d'immobilisations et d'entretien)
• Dépenses fédérales pour l'éducation postsecondaire

• Diversifier, diversifier, diversifier – une stratégie de croissance essentielle pour les PME
• Une assurance voyage, bien sûr! – Pourquoi devrais-je souscrire une assurance voyage? De quel type de couverture ai-je besoin? Où puis-je obtenir une assurance voyage?
• L'atténuation des effets du temps violent
• Loi modifiant le Code criminel et apportant des modifications connexes à d'autres lois (aide médicale à mourir)

• Pensionnats du Canada – rapport final de la Commission de vérité et réconciliation du Canada
• Les Autochtones et l'expérience militaire canadienne – une histoire
• Les canards, un jeu génial sur les autochtones au Canada!
• Expressions – Canadian Aboriginal artists = Expressions : artistes autochtones canadiens

• Évaluation des cybermenaces pesant contre les infrastructures du Canada – rapport préparé pour le Service canadien du renseignement de sécurité par Angela Gendron et Martin Rudner
• Félicitations à l'occasion de la naissance de votre enfant! – obtenez de l'argent dès maintenant pour les études de votre enfant
• Impressions – 250 ans d'imprimerie dans la vie des Canadien(ne)s
• La prostitution au Canada – obligations internationales, droit fédéral et compétence provinciale et municipale

• État d'urgence sanitaire déclaré par les communautés des Premières nations du nord de l'Ontario
• Renoncement au tabac pendant la grossesse et rechute postpartum au Canada
• Développements récents de l'économie canadienne, Printemps 2016
• L'euthanasie et l'aide au suicide au Canada

• Recrutement d'étudiants autochtones à la fonction publique fédérale
• Le phénomène des combattants étrangers, la sécurité et les tendances connexes au Moyen-Orient – points saillants de l'atelier, des 28 et 29 octobre 2015
• Le littoral maritime du Canada face à l'évolution du climat
• Accès au marché – cadre national et international

• 2A-L – questions du recensement de 2016 et les raisons pour lesquelles les questions sont posées
• Say something if you see something—sexual exploitation is abuse and a crime : guide pour travailleurs des transports en commun
• La détection et la prévention de la fraude dans le programme de citoyenneté
• La Réserve de l'Armée canadienne – Défense nationale

• Stratégie des partenariats de lutte contre l'itinérance – conseil consultative communautaire : pratiques exemplaires en gouvernance
• Budget 2016 – enjeux principaux pour les parlementaires
• Évaluation de l'Initiative des langues autochtones 2009 à 2010 à 2013 à 2014
• Guide de l'employeur

• Assurer la place du Canada en Asie-Pacifique – une attention particulière à l'Asie du Sud-Est
• Rapport du Groupe de travail de la CCSN sur Fukushima
• Programme de l'ACDI pour la Chine – égalité entre les sexes

• La collecte et l'utilisation de l'eau de pluie à la maison
• L'élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience – code de pratiques
• La représentation juridique des enfants au Canada
• Examen systémique des options d'indemnisation pour les réservistes malades et blessés

• Cap sur l'avenir – faire des choix éclairés à l'égard des fournisseurs de services de télévision et améliorer l'accès à la programmation télévisuelle
• Le Programme des dons écologiques – un don pour l'avenir, des avantages fiscaux aujourd'hui
• Volet des Premières nations et des Inuits des investissements relatifs aux victimes de violence familiale
• Faites de votre maison et de votre voiture des environnements sans fumée – informations pour les jeunes : un guide pour protéger votre famille contre la fumée secondaire

• Interactions entre le système fédéral d'impôts et de transferts et l'inégalité de revenus
• Recherche sur les services et les politiques de la santé – vision et stratégie pour l'ensemble du Canada : 2014–2019
• Une nouvelle approche pour déceler les effets des effluents municipaux – évaluation des effets d'un effluent majeur sur les perchaudes du fleuve Saint-Laurent
• Prêts sur salaire – un moyen très cher d'emprunter

• Les droits des personnes handicapées à l'égalité et à la non-discrimination – suivi de l'application au Canada de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées.
• Recueil des pratiques du Bureau des brevets
• Conseils aux voyageurs de retour des pays touchés par le virus Zika
• CBC/Radio-Canada – aperçu et enjeux

• Mobilisation du public et des Autochtones – mobilisation des Autochtones
• C'est votre CRTC – voici comment faire connaître votre opinion!
• Budget fédéral 2016
• Rapport provisoire sur le budget principal des dépenses 2016 à 2017

• Estimations démographiques trimestrielles
• Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement – qualité de l'air
• 10 faits essentiels sur le secteur de l'énergie au Canada
• Rapport final du Comité permanent des finances de la Chambre des communes sur les consultations prébudgétaires 2016

• Évaluation des risques pour la santé humaine des gaz d'échappement des moteurs diesel
• Le calendrier ... Qu'est-ce que ça veut dire pour moi? – pour garder le fil de tous les événements et dates importantes lorsque tes parents se séparent
• Plan d'action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l'aviation – rapport annuel
• Gains des diplômés postsecondaires selon le domaine d'études détaillé

• Programme de parrainage privé de réfugiés – groupes de cinq – guide vidéo
• Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement – aires protégées au Canada
• Estimation du coût annuel moyen des Accords d'aide financière en cas de catastrophe causée par un événement météorologique
• Conseils aux voyageurs qui se rendent dans les pays touchés par le virus Zika – se protéger du virus Zika en évitant les piqûres de moustiques

• Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement – pratiques de pêches durables.
• Situation des populations d'oiseaux migrateurs considérés comme gibier au Canada
• Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté et une autre loi en consequence.
• L'aide médicale à mourir – une approche centrée sur le patient, rapport du Comité mixte spécial sur l'aide médicale à mourir

• Pratiques exemplaires de services aux clients ayant une déficience – outil de référence
• Swords, clunks and widowmakers – la vie tumultueuse de la 1re Division aérienne du Canada d'origine de l'Aviation royale canadienne
• Les Régimes privés d'assurance-médicaments au Canada
• Régimes linguistiques dans les provinces et les territoires

• Canada-Pays du Partenariat transpacifique / [par] Alexandre Gauthier et Pascal Tremblay.
• La baisse d'impôt pour les familles
• Consultation internationale – pratiques exemplaires en matière de gestion des délinquants radicalisés
• Pratiques de gestion des fumiers sur les terres cultivées au Canada tirées de l'Enquête sur la gestion agroenvironnementale (EGA) de 2011

• Rapports du vérificateur général du Canada. Rapport 6 – Le Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada
• Guide des pratiques exemplaires en matière de gestion de l'énergie – bâtiments commerciaux et institutionnels
• Rapport d'étape des Forces armées canadiennes sur la lutte contre les comportements sexuels inappropriés – couvrant la période allant de juin à décembre 2015
• Collision avec un plan d'eau – Gouvernement du Canada, ministère des Transports MBB BO 105 S CDN-BS-4 (hélicoptère) C-GCFU, détroit de M'Clure (Territoires du Nord-Ouest), 9 Septembre 2013

• Rapport synthèse – évaluation sommative du Programme canadien de développement en Afghanistan
• Pourquoi faut-il éviter de donner la fessée? – conseils pour guider le comportement de votre enfant de façon positive
• Audit des activités de surveillance du système de contrôle interne en matière de rapports financiers
• Guide sur les dénombrements ponctuels au Canada de la Stratégie des partenariats de lutte contre l'itinérance

• L'ampleur et la nature de l'itinérance chez les vétérans au Canada
• Consultations sur l'aide médicale à mourir – résumé des résultats et des principales constatations – rapport final.
• Les peuples autochtones et la foresterie au Canada
• Expressions : artistes autochtones canadiens.

• Toits verts – manuel de ressources destiné aux décideurs municipaux
• Amélioration des troupeaux de vaches laitières
• Évaluation sommative du Programme de reconnaissance des titres de compétences étrangers et de l'Initiative visant la mobilité interprovinciale de la main-d'œuvre – rapport final
• La salubrité des aliments pour les personnes au système immunitaire affaibli

• De la survie à la prospérité – transformer la situation des immigrants; rapport du Comité d'experts sur les obstacles à l'emploi des nouveaux Canadiens
• Rapport de 2015 sur la mortalité par suicide dans les Forces armées canadiennes (de 1995 à 2014) – Rapport du médecin général
• L'air en tête – ce qu'il faut savoir sur la qualité de l'air
• Point de cheminement de la force 2018 – progrès dans la concrétisation des opérations terrestres de 2021

• Agents sensibilisants
• Activités de surveillance menées par la Banque du Canada, rapport annuel
• Reflets du Saint-Laurent – la parole aux riverains
• Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada – recherche, politiques et pratiques