Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux : T29-81/2010F-PDF
Ce guide s’adresse à vous, propriétaires et exploitants de petits bâtiments commerciaux, car selon la loi, vous avez la responsabilité de connaître votre bâtiment, de savoir comment le manœuvrer et de vous protéger contre les risques liés à son utilisation. Ce guide vous informe de ces responsabilités, vous fait connaître les exigences relatives à la sécurité qui s’appliquent à l’exploitation de votre bâtiment et vous indique comment vous y conformer pour éviter les accidents.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.637940&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada. Sécurité maritime. |
|---|---|
| Titre | Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Guide de sécurité des petits bâtiments [c.-à.-d. bâteaux] commerciaux |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Autres formats offerts | Papier-[Français] |
| Note(s) | «Les renseignements contenus dans ce document ont été mis à jour en fonction des modifications qui ont suivi l’entrée en vigueur, en juillet 2007, de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et des exigences imposées par les règlements nouveaux ou modifiés au moment de la publication.»--Page 2 sur 166. Le n° de catalogue (T29-81/2010F) et l'ISBN (978-1-100-95458-5) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l'édition pdf. |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Transports Canada. 2010. |
| Description | 166p.figures, tableaux, photographies |
| ISBN | 978-1-100-95420-2 |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | TP 14070F (12/2010) |
| Descripteurs | Sécurité nautique |