Loi instituant le Mois national de l'éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveauMme Duncan (Etobicoke-Nord). : XB403-595/1
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.553029&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Parlement. Chambre des communes. |
|---|---|
| Titre | Loi instituant le Mois national de l'éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveauMme Duncan (Etobicoke-Nord). |
| Variante du titre | Titre abrégé : Loi sur le Mois national de l'éducation et de la sensibilisation à la santé du cerveau |
| Titre de la série | Chambre des communes du Canada, projet de loiC-595 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | Bilingue-[Anglais | Français] |
| Format | Papier |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Chambre des communes Première lecture le 17 novembre 2010. |
| Reliure | Polycopié |
| Description | 2p. ; 28 cm. |
| Numéro de catalogue |
|
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :