Guide de mise en place et d'amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire  : T33-23/2010F-PDF

Cover image

Vise à aider les compagnies de chemin de fer à mettre en place et à améliorer les systèmes de gestion de la sécurité (SGS) pour satisfaire aux exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire de Transports Canada, conformément à l’article 37 et au paragraphe 47.1(1) de la Loi sur la sécurité ferroviaire. Avec ses deux annexes, il contient des conseils et des recommandations pratiques, ainsi que des exemples précis de méthodes et d’approches de SGS adoptées par diverses compagnies de chemin de fer canadiennes.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.638266&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Transports Canada.
Titre Guide de mise en place et d'amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Autres formats offerts Papier-[Français]
Note(s) Comprends : Guide, Annexe 1 (Pratiques exemplaire), Annexe 2 (Pratiques exemplaires pour les petites compagnies de chemin de fer).
Information sur la publication Ottawa - Ontario : Transports Canada Mise à jour 2010.
Description 3 vols en pagination multiple.
ISBN 978-1-100-96284-9
Numéro de catalogue
  • T33-23/2010F-PDF
Numéro de catalogue du ministère TP 15058F
Descripteurs Sécurité ferroviaire
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.
Date de modification :