Directives relatives au plan de sécurité : NE23-163/2011F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.638703&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Office national de l'énergie. |
|---|---|
| Titre | Directives relatives au plan de sécurité |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | «L'Office national de l'énergie, l'Office Canada — Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers et l'Office Canada — Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers (les Offices) ont produit les présentes directives afin d'aider l'exploitant à préparer un plan de sécurité, comme l'exigent les articles 6 et 8 du Règlement sur le forage et la production (le Règlement). Aux termes de ce dernier, une demande d'autorisation d'exploitation doit être accompagnée d'un plan de sécurité.»--Page 3 de 30, Avant-propos. |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Office national de l'énergie c2011. |
| Description | 30p. |
| ISBN | 978-1-100-97217-6 |
| Numéro de catalogue |
|
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :