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043 |an-cn---
0861 |aIu121-2F-PDF
1102 |aCommission du droit d'auteur Canada.
2100 |aBudg. dépenses, III Rapp. plans prior. - Comm. droit auteur Can.
222 0|aBudget des dépenses. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités - Commission du droit d'auteur Canada
24010|aBudget des dépenses. |nPartie III, |pRapport sur les plans et les priorités (En ligne)
24510|aBudget des dépenses. |nPartie III, |pRapport sur les plans et les priorités |h[ressource électronique] / |cCommission du droit d'auteur du Canada.
24630|i=|aRapport sur les plans et les priorités
24613|aBudget des dépenses ..., rapport sur les plans et les priorités
260 |aOttawa - Ontario : |bCommission du droit d'auteur Canada
310 |aAnnuel
3621 |aParaît depuis 1998/1999; ne paraît plus après 2011/2012.
500 |aPubl. aussi en anglais sous le titre : Estimates.
5203 |aLes rapports sur les plans et priorités (RPP) sont des plans de dépenses individuels pour chaque ministère et organisme (sauf les sociétés d’État). Ces rapports contiennent des renseignements sur les objectifs, les initiatives et les résultats prévus du ministère, y compris des liens vers des besoins connexes en ressources sur une période de trois ans. Le RPP fournit également des détails sur les besoins en ressources humaines, sur les principaux projets d’investissement, sur les subventions et contributions et sur les coûts nets des programmes.
69107|aPlanification budgétaire|2gcpds
77508|tEstimates. |w(CaOODSP)9.506672
78500|tRapport sur les plans et les priorités |w(CaOODSP)9.807929