00000nas##2200000za#4500 9.508003 CaOODSP 20250206125412 ta 150406c1991||||xxc|| p #||||f| |0fre|d 1188-1534 CaOODSP fre eng fre n-cn--- A27-13 Agence canadienne d'inspection des aliments. Bulletin des variétés végétales / Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa - Ontario : Agence canadienne d'inspection des aliments Trimestriel N° 1, novembre 1991 - n° 59, avril 2006 "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i. Vendu par l'agence-auteur jusqu'en 1997. Suivi des éditions CD-ROM (A27-13-MRC) et PDF (A27-13F-PDF) à partire de n° 60. Ce bulletin trimestriel, publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales, qui octroie les certificats d’obtention pour l’utilisation de nouvelles variétés végétales. Il énumère les nouvelles variétés pour lesquelles des certificats d’obtention ont été délivrés, les demandes dont le dépôt a été accepté, et les demandes à l’étude. Il présente également les demandes abandonnées, retirées et rejetées; les cas de renonciation au certificat d’obtention et de révocation du certificat d’obtention; les changements de dénomination ou de mandataire au Canada; et le coût de la protection. Couverture souple Bulletin gcpds Plante gcpds Plant varieties journal / eng (CaOODSP)9.508002