000 01506nas##2200253za#4500
0019.513062
003CaOODSP
00520210615082736
007ta
008150406c2001||||xxc|| m #||||f|   |0fre|d
040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aH113-6F
1101 |aCanada.|bSanté Canada. |bAgence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
24510|aDécision réglementaire
2461 |iTitre de renvoi : |aDécision d'homologation
260 |bSanté Canada. |c[Le 27 juin 1988]--.
310 |aIrrégulier
3621 |a[E88-01]--
500 |a«Document de décision», E88-01, le 27 juin 1988 -- (E96-01) le 15 mars 1996; «Document de décisions réglementaires», RDD99-01, le 26 février 1999 -- RDD2004-01 le 23 mars 2004; «Décision réglementaire», RDD2004-02, le 23 le juin 2004--
5203 |aL'ARLA publie un document pour annoncer sa décision finale concernant une demande d'homologation d'une nouvelle matière active, une nouvelle utilisation majeure d'une matière active déjà homologuée ou un examen spécial. Généralement, la publication du document de décision fait suite à la publication d'un projet de décision réglementaire (série PRDD). Le document de décision résume les commentaires reçus pendant la période de consultation et explique comment ceux-ci ont influé sur la décision finale.
563 |aPolycopié
77508|tRegulatory decision document |w(CaOODSP)9.514701
7760#|tDécision réglementaire |w(CaOODSP)9.500879