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0861 |aCC173-3/2-320F-PDF
1102 |aCommission canadienne de sûreté nucléaire.
24510|aÉvaluation de la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs |h[ressource électronique]
260 |aOttawa - Ontario : |bCommission canadienne de sûreté nucléaire |cDécembre 2006.
300 |a54p.|bglossaire
4901 |aGuide d'application de la réglementation |vG-320
500 |aLe n° de catalogue (CC173-3/2-320F) et l’ISBN (978-0-662-73102-3) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.
5203 |aCe guide d’application de la réglementation fait partie d’une série de guides qui fournissent une orientation ou décrivent les caractéristiques ou les méthodes recommandées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) afin de respecter les exigences réglementaires ou d’accroître l’efficacité sur le plan administratif. Il constitue le cadre des activités de réglementation de la CCSN, au même titre que les instruments légaux exécutoires tels que les lois, les règlements, les permis et les ordres, ainsi que d’autres documents d’application de la réglementation tels que les politiques, les normes, les avis et les procédures.
590 |a07-36|b2007-09-07
69107|aDéchets radioactifs|2gcpds
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77508|tAssessing the long term safety of radioactive waste management |w(CaOODSP)9.561569
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794 |tGestion des déchets. |w(CaOODSP)9.853847
830#0|aGuide d'application de la réglementation ;|vG-320|w(CaOODSP)9.501114
85640|ahttp://publications.gc.ca|qPDF|s211 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2007/cnsc-ccsn/CC173-3-2-320F.pdf|yG-320