Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada : T29-71/2010F-PDF

Transports Canada a élaboré ces lignes directrices en consultation avec l'industrie des navires de croisière, pêches et Océans, Environnement Canada et le conseil consultatif maritime canadien. Les présentes lignes directrices s'appliquent à tous les navires de croisière immatriculés au canada et à tous les navires de croisière immatriculés à l'étranger lorsqu'ils se trouvent dans les eaux relevant de la compétence du canada.

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Publication information
Department/Agency Canada. Transports Canada.
Title Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada
Publication type Monograph
Language [French]
Other language editions [English]
Later edition Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada 4e édition
Format Electronic
Electronic document
Note(s) L'ISBN (978-1-100-94007-6) de l'édition imprimée a été incorrectement copié dans cette version PDF. «Date de diffusion originale : 2003-11-14; Date de révision : 1er octobre 2009.»
Publishing information Ottawa - Ontario : Transports Canada 2009.
Description 22p.
ISBN 978-1-100-94008-3
Catalogue number
  • T29-71/2010F-PDF
Departmental catalogue number TP 14202F (10/2009)
Edition 3e éd.
Subject terms Navire de croisière
Prévention de la pollution
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