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043 |an-cn---
0861 |aT29-87/2010F-PDF
24500|aNormes de construction pour les petits bâtiments.
250 |aÉdition 2010.
264 1|a[Ottawa] : |bTransports Canada = Transport Canada, |cavril 2010.
264 4|c©2004
300 |a1 ressource en ligne (xix, 156 pages) : |billustrations (certaines en couleur)
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Construction standards for small vessels.
500 |a« TP 1332F (04/2010). »
500 |a« Auteur : Services des programmes et de la formation technique (AMSB) » -- Page i.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Les Normes de construction des petits bâtiments (TP 1332), édition 2010, ont été élaborées pour les petits bâtiments construits ou importés pour la vente ou l'opération dans les eaux territoriales canadiennes et remplacent les Normes de construction des petits bâtiments (TP 1332), édition 2004. Transport Canada avait l'intention de maintenir en vigueur l'édition 2004 des Normes de construction des petits bâtiments en attendant l'élaboration de nouvelles exigences applicables à tous les bâtiments autres que les embarcations de plaisance (à l'exception des bâtiments de pêches) atteignant jusqu'à une longueur de 24 mètres. Mais en raison de questions d'ordre juridique relatives à la réforme du Règlement sur les petits bâtiments, Transport Canada présente cette nouvelle édition des Normes sur les petits bâtiments, qui ne contient que quelques changements techniques mineurs, comme indiqué ci-dessus. Les autres changements se limitent à l'ajout d'éléments d'information dans l'introduction, à la correction d'erreurs et à des modifications du libellé ou du formatage nécessaires pour maintenir la légalité des normes en vertu du Règlement sur les petits bâtiments. … » -- Introduction, page 1.
650 6|aBateaux|xConception et construction|xNormes|zCanada.
650 6|aBateaux|zCanada|xSécurité|xMesures.
650 6|aBateaux|xSécurité|xRèglements|zCanada.
7101 |aCanada. |bTransports Canada, |eorganisme de publication.
77508|tConstruction standards for small vessels.|w(CaOODSP)9.693848
794 |tNormes de construction pour les petits bâtiments.|bÉdition 2010, révision 1|w(CaOODSP)9.960342
85640|qPDF|s2.69 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2010/tc/T29-87-2010-fra.pdf
986 |aTP 1332F