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0861 |aNE23-163/2011F-PDF
1101 |aCanada. |bOffice national de l'énergie.
24510|aDirectives relatives au plan de sécurité |h[ressource électronique]
260 |aOttawa - Ontario : |bOffice national de l'énergie |cc2011.
300 |a30p.
500 |a«L'Office national de l'énergie, l'Office Canada — Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers et l'Office Canada — Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers (les Offices) ont produit les présentes directives afin d'aider l'exploitant à préparer un plan de sécurité, comme l'exigent les articles 6 et 8 du Règlement sur le forage et la production (le Règlement). Aux termes de ce dernier, une demande d'autorisation d'exploitation doit être accompagnée d'un plan de sécurité.»--Page 3 de 30, Avant-propos.
590 |a11-26|b2011-06-30
77508|tSafety plan guidelines |w(CaOODSP)9.694529
85640|ahttp://publications.gc.ca|qPDF|s149 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2011/one-neb/NE23-163-2011-fra.pdf