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  1. Projet de Loi C-47 : Loi sur les marques olympiques et paralympiques / [par] Andrew Kitching et Marc-André Pigeon. YM32-3/391-555F-PDF
    Date:
    Le 30 avril 2007.
    Catalogue number:
    YM32-3/391-555F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  2. Projet de Loi C-47 : Loi sur les marques olympiques et paralympiques / [par] Andrew Kitching et Marc-André Pigeon. YM32-3/391-555-1F-PDF
    Date:
    Le 30 avril 2007, révisé le 26 septembre 2007.
    Catalogue number:
    YM32-3/391-555-1F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  3. Loi concernant la protection des marques liées aux Jeux olympiques et aux Jeux paralympiques et la protection contre certaines associations commerciales trompeuses et apportant une modification connexe à la Loi sur les marques de commerces XB391-47/3
    Date:
    Adopté par la Chambre des communes le 14 juin 2007.
    Catalogue number:
    XB391-47/3
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  4. Loi concernant la protection des marques liées aux Jeux olympiques et aux Jeux paralympiques et la protection contre certaines associations commerciales trompeuses et apportant une modification connexe à la Loi sur les marques de commerceLe ministère de l'industrie. XB391-47/1
    Date:
    Première lecture le 2 mars 2007.
    Catalogue number:
    XB391-47/1
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  5. Une occasion en or - Vancouver 2010 : rapport final sur les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver SF31-106/2011F-PDF
    Date:
    Décembre 2010.
    Catalogue number:
    SF31-106/2011F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bureau du Commissaire aux langues officielles.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  6. Une occasion en or - Vancouver 2010 : rapport final sur les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver SF31-106/2011
    Date:
    Décembre 2010.
    Catalogue number:
    SF31-106/2011
    ISBN:
    978-1-100-52783-3
    Department/Agency:
    Canada. Bureau du Commissaire aux langues officielles.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    Paper
  7. Analyse Jeux d'hiver 2010 et traite de personnes / [par] Alliance mondiale contre la traite des femmes Canada; rédigé pour le Secteur de la police et l'application de la loi. PS14-18/2013F-PDF
    Date:
    Août 2013.
    Catalogue number:
    PS14-18/2013F-PDF
    ISBN:
    978-0-660-21130-5
    Department/Agency:
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  8. Édition spéciale de cartes pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver M4-84/2010F-PDF
    Date:
    c2010.
    Catalogue number:
    M4-84/2010F-PDF
    ISBN:
    978-1-100-93491-4
    Department/Agency:
    Canada. Ressources naturelles Canada.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  9. Le tourisme accède au podium - la Commission canadienne du tourisme présente les résultats de sa stratégie relative aux Jeux d'hiver de 2010 : rapport provisoire pour 2010 Iu86-42/1-2011F
    Date:
    [2011].
    Catalogue number:
    Iu86-42/1-2011F
    ISBN:
    978-1-100-96683-0
    Department/Agency:
    Canada. Industrie Canada. Commission canadienne du tourisme.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    Paper
  10. Le tourisme accède au podium - la Commission canadienne du tourisme présente les résultats de sa stratégie relative aux Jeux d'hiver de 2010 : rapport provisoire pour 2010 Iu86-42/1-2011F-PDF
    Date:
    [2011].
    Catalogue number:
    Iu86-42/1-2011F-PDF
    ISBN:
    978-1-100-96684-7
    Department/Agency:
    Canada. Industrie Canada. Commission canadienne du tourisme.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF

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