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1101 |aCanada. |bAgence canadienne d'évaluation environnementale.
24510|aProgrammes de suivi en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale |h[ressource électronique]
2461 |aÉnoncé de politique opérationnelle
260 |aOttawa - Ontario : |bAgence canadienne d'évaluation environnementale |cDécembre 2011.
300 |a7p.
500 |a"Original : octobre 2002"
5203 |aFournit des directives aux autorités fédérales et aux promoteurs en ce qui a trait aux programmes de suivi en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (la Loi). Les facteurs clés à prendre en compte dans l’élaboration et la mise en œuvre de ces programmes de suivi y sont également présentés.
590 |a12-06|b2012-02-10
69107|aProgramme relatif à l'environnement|2gcpds
77508|tFollow-up programs under the Canadian Environmental Assessment Act |w(CaOODSP)9.695327
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