000	00000nam 2200000za 4500
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003	CaOODSP
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008	150407s2003    onc|||||o    f|0| 0 fre d
040	|aCaOODSP|bfre
043	|an-cn---
086	1 |aEn49-16/1F-PDF
110	1 |aCanada.|bEnvironnement Canada. |bInventaire national des rejets de polluants.
245	10|a2001 compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants |h[ressource électronique] : |bexigences de déclaration.
260	|aOttawa : |bEnvironnement Canada, |c2003.
300	|a20 p. : |bfigure, tableau.
500	|a« Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 ». Le n° de catalogue (En49-16/1F) et l'ISBN (0-662-75228-7) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.
504	|aBibliographie.
520	3 |aCe guide donne un aperçu de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP). Il décrit les industries et les entreprises qui produisent une déclaration à l’INRP, selon des critères s’appliquant aux installations, aux nombres d’employés, aux seuils de certaines substances et d’autres critères. Il décrit également les renseignements qu’il faut déclarer à l’INRP et la façon de le faire. Il conclut en présentant les facteurs à prendre en compte lorsqu’on utilise les données de l’INRP. Comprend plusieurs renvois à des sites Web ainsi que le nom de personnes-ressources au sein d’autres organismes pertinents.
590	|a12-19-Supp|b2012-04-30
691	07|aPolluant|2gcpds
775	08|t2001 national overview – National Pollutant Release Inventory |w(CaOODSP)9.696134
776	0#|t2001 compte rendu national -- Inventaire national des rejets de polluants. Exigences de déclaration |w(CaOODSP)9.682391
794	|tCompte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants, 2002 |w(CaOODSP)9.631789
856	40|ahttp://publications.gc.ca|qPDF|s670 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2012/ec/En49-16-1-fra.pdf