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- Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du Nord-Ouest R2-194/2006F-PDF Date:2006.Catalogue number:R2-194/2006F-PDFISBN:0-662-72571-9Department/Agency:Canada. Affaires indiennes et du Nord.Publication type:MonographFormat:PDF
- Arpentages, parcelles et tenures sur les terres du Canada / [publié par] Direction de l'arpenteur général. M4-97/2011F-PDF Date:Octobre 2010.Catalogue number:M4-97/2011F-PDFISBN:978-1-100-96325-9Department/Agency:Canada. Ressources naturelles Canada.Publication type:MonographFormat:PDF
- Projets proposés sur un territoire domanial : prendre une décision en vertu de l'article 67 de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) En106-132/2014F-PDF Date:Décembre 2014.Catalogue number:En106-132/2014F-PDFISBN:978-0-660-23057-3Department/Agency:Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale.Publication type:MonographFormat:PDF
- Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du Nord-Ouest R2-194/2006F Date:2006.Catalogue number:R2-194/2006FISBN:0-662-72570-0Department/Agency:Canada. Affaires indiennes et du Nord.Publication type:MonographFormat:Paper
- Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du Nord-Ouest / publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits. R2-194/2011F-PDF Date:2010.Catalogue number:R2-194/2011F-PDFISBN:978-1-100-96486-7Department/Agency:Canada. Affaires indiennes et du Nord.Publication type:MonographFormat:PDF
- Partage des compétences en matière de ressources foncières et d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les Territoires du Nord-ouest. Autres terres fédérales au Yukon / Publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien. R34-7/4-1998F-PDF Date:1998.Catalogue number:R34-7/4-1998F-PDFDepartment/Agency:Canada. Affaires indiennes et du Nord. Programme des affaires du Nord.Publication type:MonographFormat:PDF
- Partage des compétences en matière de ressources foncières et d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les Territoires du Nord-ouest. Autres terres fédérales dans les Territoires du Nord-Ouest / Publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien. R34-8/4-1998F-PDF Date:1998.Catalogue number:R34-8/4-1998F-PDFDepartment/Agency:Canada. Affaires indiennes et du Nord. Programme des affaires du Nord.Publication type:MonographFormat:PDF
- Guide concernant l'exploration et l'exploitation minières sur les terres publiques au Nunavut R2-369/2005F-PDF Date:2005.Catalogue number:R2-369/2005F-PDFISBN:0-662-78723-4Department/Agency:Canada. Affaires indiennes et du Nord.Publication type:MonographFormat:PDF
- Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du Nord-Ouest / publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits. R2-194/2011F Date:2010.Catalogue number:R2-194/2011FISBN:978-1-100-96485-0Department/Agency:Canada. Affaires indiennes et du Nord.Publication type:MonographFormat:Paper
- Rapport de consultation publique - Examen des emplacements fédéraux potentiels du nouveau Campus Civic de L’Hôpital d’Ottawa . W93-34/2016F-PDF Date:2016.Catalogue number:W93-34/2016F-PDFDepartment/Agency:Canada. Commission de la Capitale nationale.Publication type:MonographFormat:PDF
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