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  1. La pratique des sports au Canada / préparé par Staistique Canada pour le compte de Sport Canada. CH24-1/1994F-PDF ### CS87-537/1994F-PDF
    Date:
    1994.
    Catalogue number:
    CH24-1/1994F-PDF; CS87-537/1994F-PDF
    Department/Agency:
    Sport Canada.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  2. Vue d'ensemble des préoccupations relatives au sport et aux loisirs chez les peuples autochtones du Canada / par Neil Winther. Z1-1991/1-41-63F-PDF
    Date:
    [1994]
    Catalogue number:
    Z1-1991/1-41-63F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  3. Projet de loi C-12 : Loi favorisant l'activité physique et le sport / [par] Sam Banks. YM32-3/372-439F-PDF
    Date:
    Le 10 octobre 2002, révisé le 11 septembre 2003.
    Catalogue number:
    YM32-3/372-439F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  4. Projet de loi C-54 : Loi favorisant l'activité physique et le sport / Rédaction : Sam Banks. YM32-3/371-429F-PDF
    Date:
    Le 27 août 2002.
    Catalogue number:
    YM32-3/371-429F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  5. Sport Canada et l'encadrement public de la participation et de l'excellence sportives / [par] Marie-Claude Langlois et Marion Ménard. YM32-2/2013-75F-PDF
    Date:
    c2013.
    Catalogue number:
    YM32-2/2013-75F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  6. Témoignages / Sous-comité sur les commotions cérébrales liées aux sports au Canada du Comité permanent de la santé. XC62-2/2F-PDF
    Catalogue number:
    XC62-2/2F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la santé.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  7. S'attaquer au problème de plein front : les commotions cérébrales liées aux sports au Canada / rapport du Comité permanent de la santé, le président Bill Casey, Sous-comité sur les commotions cérébrales liées aux sports au Canada, le président Peter Fonseca. XC62-1/1-421-24F-PDF
    Catalogue number:
    XC62-1/1-421-24F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la santé.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  8. Les femmes et filles dans le sport / la présidente, Hedy Fry. XC61-1/1-421-7F-PDF
    Date:
    2017.
    Catalogue number:
    XC61-1/1-421-7F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent du patrimoine canadien.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  9. Affaires sociales et culturelles XC3-371/1-2002-4F-M
    Date:
    2002.
    Catalogue number:
    XC3-371/1-2002-4F-M
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Microfiche
  10. Loi sur l'activité physique et le sport : (Loi favorisant l'activité physique et le sport) XB372-12/3
    Date:
    Adopté par la Chambre des Communes le 9 octobre 2002.
    Catalogue number:
    XB372-12/3
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper

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