000 02221nam##2200289za#4500
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008150407|2005||||xxc|||||     f|0| 0 fre|d
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0861 |aHS24-16/2005
1101 |aCanada.|bRessources humaines et Développement des compétences Canada. |bProgramme du travail.
24510|aGuide de gestion - substances dangereux
260 |aOttawa - Ontario : |bRessources humaines et Développement des compétences Canada. |c2005.
300 |aTexte français, 26p. : |bfigure, tableaux, photographies ; |c28 cm.
500 |a«Le présent document se veut avant tout un guide pour vous aider, lorsque le mandat vous en est confié, à enquêter sur les risques associés aux substances dangereuses en vertu des articles 10.3 à 10.26 de la partie X du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST). Il propose une marche à suivre simple et pratique pour vous vous conformer aux dispositions de cette partie du Réglement et de la partie II du Code canadien du travail. [...] Le présent document ne s'applique pas au traitement d'une plainte ni au refus de travail en cas de danger. Il n'applique pas non plus à la manutention et au transport des marchandises dangereuses visées par la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses et ses règlements d'application.»--Avis au lecteur.
5203 |aLe présent document se veut avant tout un guide pour vous aider, lorsque le mandat vous en est confié, à enquêter sur les risques associés aux substances dangereuses en vertu des articles 10.3 à 10.26 de la partie X du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST). Il propose une marche à suivre simple et pratique pour vous vous conformer aux dispositions de cette partie du Réglement et de la partie II du Code canadien du travail.
563 |aReliure à anneaux
590 |a05-24|b2005-06-17
69107|aProduit dangereux|2gcpds
7760#|tGuide de gestion |w(CaOODSP)9.822765
791 |tGuide to the management - hazardous substances |w(CaOODSP)9.666507