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Classification type des biens, 1992 : (basée sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises): CS12-580/1992F

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publications.gc.ca/pub?id=9.678254&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Statistique Canada.
TitleClassification type des biens, 1992 : (basée sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises)
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
FormatPhysical text
Other formatsDigital text-[French]
Note(s)
  • La deuxième édition de la Classification type des biens. N.B.: Le numéro ISBN (0-662-92485-4) est incorrect. À noter que le numéro ISBN mentionné ci-dessous (0-660-94235-6) s'applique seulement à ce volume de base de cette édition et non pas aux suppléments annuels qui pourraient paraître. Sommaire: Introduction.--La classification type des biens.--Règles générales pour l'interprétation du système harmonisé.--Abréviations et symboles employés dans la classification type des biens.--Liste des sections et chapitres de la classification type des biens.--Annexes: La classification; Renseignements complémentaires sur les produits manufacturés; Concordance entre la classification type des biens et le tarif des douanes; Concordance entre la classification type des biens et la nomenclature canadienne des exportations; Différences entre la classification type des biens de 1991 et la classification type des biens de 1992.
Publishing information
  • Ottawa - Ontario : Statistique Canada 1993.
BindingAuto-relieur
Description1065p. en pagination multiple. ; 28 cm.
ISBN0-660-94235-6
Catalogue number
  • CS12-580/1992F
Subject terms
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