000	00000nam##2200000za#4500
001	9.685260
003	CaOODSP
005	20210615134738
007	ta
008	150407|2011||||xxc|||||     f|0| 0 fre|d
020	|a978-1-100-97139-1
040	|aCaOODSP|bfre
043	|an-cn---
086	1 |aEn106-97/2011F
110	1 |aCanada. |bAgence canadienne d'évaluation environnementale.
245	10|aCadre d'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable : |bGouvernement du Canada, Programme d'assurance de la qualité pour les évaluations environnementales en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
260	|aOttawa - Ontario : |bAgence canadienne d'évaluation environnementale |cMai 2011.
300	|a13p. : |btableaux ; |c28 cm.
500	|aLe numéro de catalogue (En106-97/2011F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-97140-7) imprimés dans cette publication sont incorrects.
520	3 |aL'objectif de l'étude, qui résulte du Programme d'assurance de la qualité dirigé par l'Agence et menée en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (la Loi), consistait à élaborer un cadre pour l'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable et à valider ce cadre en l'appliquant à un échantillon de 15 rapports d'examen préalable. Le cadre comprend des indicateurs visant à démontrer, grâce aux renseignements fournis dans les rapports d'examen préalable, si les examens préalables sous-jacents ont été réalisés en conformité avec certaines des dispositions clés de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. Il vise aussi à déterminer si le rapport d'examen préalable, et vraisemblablement l'examen préalable sous-jacent, ont respecté un niveau de qualité approprié.
563	|aCerlox
590	|a11-41|b2011-10-14
691	07|aContrôle de la qualité|2gcpds
691	07|aÉvaluation environnementale|2gcpds
775	08|tA framework for analysis of the quality of screening reports : |w(CaOODSP)9.652287
776	0#|tCadre d'analyse de la qualité des rapports d'examen préalable : |w(CaOODSP)9.638655