00000nam 2200000za 4500 9.804357 CaOODSP 20240612102718 cr ||||||||||| 150406s2007 onc o f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- Rv55-5/10-14-44-2007F-PDF Classement tarifaire des roues et des jantes devant servir en tant que parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques [ressource électronique]. Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2007. 2 p. Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises ; D10-14-44, le 9 mars 2007 Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of wheels and rims for use as parts on both motor vehicles and trailers/semi-trailers. « Ottawa, le 9 mars 2007. » Comprend des références. Le présent mémorandum explique la politique de l’Agence des services frontaliers du Canada en ce qui concerne le classement tarifaire des roues et des jantes interchangeables, leurs parties et accessoires, du Tarif des douanes. Également publié en version imprimée. gccst Importation gccst Véhicule automobile gccst Tarif douanier gccst Douanes Agence des services frontaliers du Canada. Tariff classification of wheels and rims for use as parts on both motor vehicles and trailers/semi-trailers (CaOODSP)9.804356 Classement tarifaire des roues et des jantes devant servir en tant que parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques (CaOODSP)9.544385 Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises ; D10-14-44, le 9 mars 2007 (CaOODSP)9.816826 PDF 202 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2015/asfc-cbsa/Rv55-5-10-14-44-2007-fra.pdf