000	02096nam  2200289za 4500
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040	|aCaOODSP|bfre
043	|an-cn---
086	1 |aRv55-5/2012-007F-PDF
245	00|aChangements apportés aux codes des points de sortie et aux zones franches des États-Unis |h[ressource électronique].
260	|aOttawa : |bAgence des services frontaliers du Canada, |c2012.
300	|a[1] p.
490	1 |aAvis des douanes ; |v12-007, le 5 février 2012
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre : Changes to U.S. Port of Exit Codes and U.S. Free Trade Zones.
500	|a« Ottawa, le 5 février 2012. »
520	|aLes améliorations à apporter au système sont prévues pour le 27 mai 2012 et entreront en vigueur le 28 mai 2012. Ces améliorations permettront de mettre à jour les codes des points de sortie et les zones franches des États-Unis qui pourront être utilisés sur le formulaire B3, Douanes Canada – Formule de codage. En ce qui a trait aux codes des points de sortie des États-Unis, 31 codes auparavant valides ont été supprimés et 15 nouveaux codes ont été ajoutés, comme vous pourrez le constater dans les tableaux. Pour ce qui est des zones franches des États-Unis, 239 nouveaux codes seront ajoutés et 131 codes précédents seront supprimés. Veuillez consultez les tableaux à l’adresse URL suivante : http://cbsa.gc.ca/services/cb-cd/cntable-fra.html.
530	|aÉgalement publié en version imprimée.
692	07|2gccst|aDouanes
710	2 |aAgence des services frontaliers du Canada.
775	08|tChanges to U.S. Port of Exit Codes and U.S. Free Trade Zones |w(CaOODSP)9.804538
776	0#|tChangements apportés aux codes des points de sortie et aux zones franches des États-Unis |w(CaOODSP)9.555491
830	#0|aAvis des douanes ;|v12-007, le 5 février 2012|w(CaOODSP)9.501143
856	40|qPDF|s32 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2015/asfc-cbsa/Rv55-5-2012-007-fra.pdf