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043 |an-cn---
0861 |aRv55-5/4-2-1-2015F-PDF
24504|aLes provisions de bord |h[ressource électronique].
260 |aOttawa : |bAgence des services frontaliers du Canada, |c2015.
300 |a10 p.
4901 |aMémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord, |x2369-2405 ; |vD4-2-1, le 23 octobre 2015
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Ships’ stores.
500 |a« Ottawa, le 23 octobre 2015. »
504 |aComprend des références.
520 |aCeci annule les mémorandums D4-2-1 daté le 1er janvier 1991 et D4-2-0 daté le 14 février 1996. Le présent mémorandum décrit et explique les procédures de livraison de provisions de bord aux navires et aux aéronefs, ainsi que les conditions régissant la remise des provisions de bord et le placement en lieu sûr ou l’apposition des plombs.
69207|2gccst|aExpédition
69207|2gccst|aFret
69207|2gccst|aDouanes
7102 |aAgence des services frontaliers du Canada.
77508|tShips' stores |w(CaOODSP)9.805288
830#0|aMémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord,|x2369-2405 ; |vD4-2-1, le 23 octobre 2015|w(CaOODSP)9.816826
85640|qPDF|s140 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2015/asfc-cbsa/Rv55-5-4-2-1-2015-fra.pdf