00000nam 2200000zi 4500 9.810626 CaOODSP 20230117103826 m o d f cr cn||||||||| 160323t20162016onc ob f000 0 fre d 9780660045191 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-124/2016F-PDF Mobilisation des Autochtones. Version 1.0. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, 2016. ©2016 1 ressource en ligne (ii, 21 pages). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la réglementation ; REGDOC-3.2.2 Publié aussi en anglais sous le titre : Aboriginal engagement. Titre de la couverture. En tête du titre : Mobilisation du public et des Autochtones. « Février 2016. » Comprend des références bibliographiques. « Le présent document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d'applicationde la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) sur la mobilisation dupublic et des Autochtones, qui traite également de l'information et de la divulgation publiques. La listecomplète des séries figure à la fin de ce document et peut aussi être consultée sur le site Web de la CCSN.Le document d'application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones énonceles exigences et les directives à l'intention des titulaires de permis en ce qui concerne la mobilisation desAutochtones. Il vise aussi à fournir aux titulaires de permis une orientation quant à la marche à suivre etsoutient l'approche pangouvernementale mise en œuvre par la CCSN, en collaboration avec les ministèreset organismes fédéraux, en matière de consultation des Autochtones » -- Préface, page i. gccst Énergie nucléaire gccst Autochtones Commission canadienne de sûreté nucléaire. Aboriginal engagement. (CaOODSP)9.810624 Mobilisation des Autochtones. (CaOODSP)9.876880 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-3.2.2. (CaOODSP)9.501696 PDF 277 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2016/ccsn-cnsc/CC172-124-2016-fra.pdf