000	00000nam 2200000za 4500
001	9.815280
003	CaOODSP
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008	160414s2016    onc     o    f000 0 fre d
040	|aCaOODSP|bfre
043	|an-cn---
086	1 |aH113-25/2016-12F-PDF
245	00|aSulfoxaflor |h[ressource électronique].
260	|aOttawa : |bSanté Canada, |c2016.
300	|a1 p.
490	1 |aDécision d'homologation, |x1925-0924 ; |vRD2016-12
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre : Sulfoxaflor.
500	|a« Le 1re avril 2016. »
504	|aComprend des références.
520	|aEn vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et de ses règlements d’application, l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada accorde l’homologation complète pour la vente et l’utilisation des produits Isoclast Active et Rascendo, qui contiennent la matière active de qualité technique sulfoxaflor, à titre de traitement des semences pour lutter contre l’altise sur les oléagineux (canola, colza et moutarde oléagineuse). La présente décision est conforme à la décision d’homologation proposée dans le PRD2016-02, Sulfoxaflor, qui contient l’évaluation détaillée des renseignements présentés en appui à l’homologation. D’après l'évaluation, l’ARLA juge que, dans les conditions d’utilisation approuvées, les produits ont de la valeur et ne présentent aucun risque inacceptable pour la santé humaine ou l’environnement. L’ARLA n’a reçu aucun commentaire sur le PRD2016-02, Sulfoxaflor.
530	|aÉgalement publié en version imprimée.
692	07|2gccst|aPesticide
692	07|2gccst|aInsecticide
692	07|2gccst|aAccréditation
710	1 |aCanada.|bSanté Canada. |bAgence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
775	08|tSulfoxaflor |w(CaOODSP)9.815277
830	#0|aDécision d'homologation,|x1925-0924 ; |vRD2016-12|w(CaOODSP)9.501583
856	40|qPDF|s32 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2016/sc-hc/H113-25-2016-12-fra.pdf