00000nam 2200000za 4500 9.819542 CaOODSP 20221107143004 cr ||||||||||| 160615s2015 onc |o f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- CC174-4/2015-2F-PDF Examen de la documentation de la CCSN sur la sécurité des matières nucléaires [ressource électronique] : G-208, Les plans de sécurité pour le transport des matières nucléaires de catégorie I, II ou III, G-274, Les programmes de sécurité pour les matières nucléaires de catégorie I ou II, ou certaines installations nucléaires. Version 1.0 Ottawa : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2015. 6 p. Document de travail / Commission canadienne de sûreté nucléaire DIS-15-02 « Septembre 2015 ». Publié aussi en anglais sous le titre : Review of CNSC documentation on the security of nuclear material. Comprend des réf. bibliogr. « Au moyen du présent document de travail, la CCSN sollicite les commentaires des titulaires de permis, du public canadien et d’autres parties intéressées à propos du contenu des documents G-208 et G-274. Le présent document indique également les changements proposés aux deux documents, afin que des commentaires puissent être recueillis. La CCSN tiendra compte de tous les commentaires obtenus au cours de ce processus de consultation lorsqu’elle mettra à jour le contenu de ces deux documents et l’intégrera à son cadre de réglementation modernisé. »--Résumé, p. 1. gccst Énergie nucléaire gccst Réglementation Commission canadienne de sûreté nucléaire. Review of CNSC documentation on the security of nuclear material (CaOODSP)9.819540 Document de travail (Commission canadienne de sûreté nucléaire) DIS-15-02 (CaOODSP)9.819503 PDF 166 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2016/ccsn-cnsc/CC174-4-2015-2-fra.pdf