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040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aCC174-4/2015-2F-PDF
24500|aExamen de la documentation de la CCSN sur la sécurité des matières nucléaires |h[ressource électronique] : |bG-208, Les plans de sécurité pour le transport des matières nucléaires de catégorie I, II ou III, G-274, Les programmes de sécurité pour les matières nucléaires de catégorie I ou II, ou certaines installations nucléaires.
250 |aVersion 1.0
260 |aOttawa : |bCommission canadienne de sûreté nucléaire, |c2015.
300 |a6 p.
4901 |aDocument de travail / Commission canadienne de sûreté nucléaire |vDIS-15-02
500 |a« Septembre 2015 ».
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Review of CNSC documentation on the security of nuclear material.
504 |aComprend des réf. bibliogr.
5200 |a« Au moyen du présent document de travail, la CCSN sollicite les commentaires des titulaires de permis, du public canadien et d’autres parties intéressées à propos du contenu des documents G-208 et G-274. Le présent document indique également les changements proposés aux deux documents, afin que des commentaires puissent être recueillis. La CCSN tiendra compte de tous les commentaires obtenus au cours de ce processus de consultation lorsqu’elle mettra à jour le contenu de ces deux documents et l’intégrera à son cadre de réglementation modernisé. »--Résumé, p. 1.
69207|2gccst|aÉnergie nucléaire
69207|2gccst|aRéglementation
7102 |aCommission canadienne de sûreté nucléaire.
77508|tReview of CNSC documentation on the security of nuclear material |w(CaOODSP)9.819540
830#0|aDocument de travail (Commission canadienne de sûreté nucléaire)|vDIS-15-02|w(CaOODSP)9.819503
85640|qPDF|s166 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2016/ccsn-cnsc/CC174-4-2015-2-fra.pdf