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020 |a978-0-660-06256-3
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043 |an-cn---
0861 |aCC172-164/2016F-PDF
24500|aProtection de l’environnement - principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l’environnement |h[ressource électronique].
24630|aPrincipes, évaluations environnementales et mesures de protection de l’environnement
250 |aÉdition 1.0.
260 |aOttawa : |bCommission canadienne de sûreté nucléaire, |cc2016.
300 |aiii, 69 p.
4901 |aDocument d'application de la réglementation ; |vREGDOC-2.9.1, édition 1.0
500 |aPubl. aussi en anglais sous le titre : Environmental protection - environmental principles, assessments and protection measures.
500 |aTitre de la couv.
500 |a« Décembre 2016. »
500 |aComprend un glossaire.
504 |aComprend des références bibliographiques (p. 68).
5050 |a1. Introduction -- 2. Principes de protection de l’environnement de la CCSN -- 3. Évaluations environnementales -- 4. Mesures de protection de l’environnement -- Annexe A. Évaluations environnementales en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) -- Annexe B. Caractérisation de l’environnement de référence pour l’évaluation environnementale en vertu de la LCEE 2012 -- Annexe C. Effets environnementaux pour une évaluation environnementale en vertu de la LCEE 2012 -- Annexe D. Exemple de matrice sur les interactions biophysiques -- Glossaire -- Références -- Renseignements supplémentaires.
520 |a« Ce document fait partie de la série de documents d’application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) intitulée Protection de l’environnement. La protection de l’environnement pour les installations et activités nucléaires est faite conformément à la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN) et à ses règlements d’application. La CCSN exige que les effets environnementaux de toutes les installations ou activités nucléaires soient pris en compte et évalués lorsqu’elle prend des décisions relatives aux permis. Ce document servira à évaluer les demandes de permis visant de nouvelles installations ou activités nucléaires proposées, les demandes de permis destinées aux activités ou aux installations existantes (renouvellements et modifications), ainsi que les mesures de protection de l’environnement … »--Préface, p. i.
69207|2gccst|aInstallations nucléaires
69207|2gccst|aÉvaluation environnementale
69207|2gccst|aProtection de l'environnement
69207|2gccst|aRéglementation en matière de sécurité
7102 |aCommission canadienne de sûreté nucléaire.
77508|tEnvironmental protection - environmental principles, assessments and protection measures |w(CaOODSP)9.823990
794 |tPrincipes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement.|w(CaOODSP)9.895915
830#0|aDocument d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire)|vREGDOC-2.9.1, édition 1.0|w(CaOODSP)9.501696
85640|qPDF|s955 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/ccsn-cnsc/CC172-164-2016-fra.pdf