2009-605 évaluation du programme Services techniques et inspection maritime : rapport final / Bureau de la vérification et de l'évaluation.: P24-605/2009F-PDF
« Le programme des Services techniques et inspection maritime (STIM) fournit des services d’inspection pendant la construction et l’entretien des navires non militaires appartenant au gouvernement fédéral afin d’assurer la conformité aux conditions ducontrat. Selon la disponibilité de ses ressources, le programme STIM peut offrir des services techniques pour les navires et les installations maritimes qui relèvent du mandat d’autres ministères ou gouvernements selon le principe du recouvrement des coûts; toutefois, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) subventionne une grande partie des services par l’entremise du financement des services votés du ministère. Le programme STIM se situe au sein de la Direction des systèmes maritimes, qui elle-même relève du secteur maritime de la Direction générale des approvisionnements »--Points saillants.
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| Department/Agency | Canada. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. |
|---|---|
| Title | 2009-605 évaluation du programme Services techniques et inspection maritime : rapport final / Bureau de la vérification et de l'évaluation. |
| Variant title | Titre de la couv. : Rapport final, 2009-605, évaluation du programme Services techniques et inspection maritime |
| Publication type | Monograph |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Note(s) | « 3 novembre 2011 ». Titre de depart. Publi. aussi en anglais sous le titre : 2009-605 evaluation of Marine Inspection and Technical Services, final report. |
| Publishing information | [Ottawa] : Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 2011. |
| Description | 23 p. |
| Catalogue number |
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| Subject terms | Services gouvernementaux Embarcation Achat |
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