000	02252cam  2200337za 4500
001	9.830096
003	CaOODSP
005	20221107145442
007	cr |||||||||||
008	170106s1994    onc     o    f000 0 fre d
020	|a0-660-94473-1
040	|aCaOODSP|bfre
043	|an-cn---
086	1 |aZ1-1991/1-41-1-3F-PDF
245	00|aRésumés de rapports d'organismes provinciaux et territoriaux et d'autres organisations |h[ressource électronique] / |cproduit par le Centre for Policy and Program Assessment, École d'administration publique, Univsersité Carleton.
246	13|iEn tête du titre: |aPolitique officielle et peuples autochtones 1965-1992 volume 3
260	|aOttawa : |bCommission royale sur les peuples autochtones, |cc1994.
300	|axv, 389 p.
500	|aPublication historique numérisée par Bureau du Conseil privé.
500	|aImperfection : le page 82 n'est pas dans le bon ordre dans la version numérisée.
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre: Summaries of reports by provincial and territorial bodies and other organizations.
520	|aAyant accepté de réaliser ce projet pour le compte de la Commission, le Centre for Policy and Program Assessment de l'Ecole d'administration publique de l'Université Carleton a examiné les rapports de commissions royales, d'enquêtes, de comités parlementaires et législatifs et de groupes de travail divers, ainsi que des études commandées. Il a mis l'accent sur les documents qui faisaient appel au public et recommandaient des modifications aux politiques gouvernementales touchant les autochtones.
530	|aÉgalement publié en version imprimée.
692	07|2gccst|aCommission d'enquête
692	07|2gccst|aAutochtones
692	07|2gccst|aRapport
710	1 |aCanada. |bBureau du Conseil privé.
710	1 |aCanada. |bCommission royale sur les peuples autochtones.
775	08|tSummaries of reports by provincial and territorial bodies and other organizations |w(CaOODSP)9.830093
776	0#|tRésumés de rapports d'organismes provinciaux et territoriaux et d'autres organismes |w(CaOODSP)9.622532
856	40|qPDF|s9.25 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/bcp-pco/Z1-1991-1-41-1-3-fra.pdf