Rapport final d’évaluation préalable pour Aspergillus oryzae ATCC 11866 .: En14-267/2017F-PDF

« Conformément à l’alinéa 74b) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE), les ministres de l’Environnement et de la Santé ont procédé à une évaluation préalable de la souche ATCC 11866 d’A. oryzae. A. oryzae ATCC 11866 est un champignon du groupe Aspergillus flavus et possède des caractéristiques communes avec deux espèces, A. oryzae et A. flavus. D’après les données disponibles, il est conclu qu’A. oryzae ATCC 11866 ne satisfait pas aux critères définis à l’alinéa 64a) ou b) de la LCPE , car il ne pénètre pas dans l’environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique ou à mettre en danger ou à risquer de mettre en danger l’environnement essentiel pour la vie. Il est également conclut qu’A. oryzae ATCC 11866 ne répond pas aux critères définis à l’alinéa 64c) de la LCPE, car il ne pénètre pas dans l’environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à constituer ou à risquer de constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaine »--Sommaire, p. iii, iv.

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Publication information
Department/Agency Canada. Santé Canada.
Canada. Environnement et changement climatique Canada.
Title Rapport final d’évaluation préalable pour Aspergillus oryzae ATCC 11866 .
Variant title Rapport final d’évaluation préalable - Aspergillus oryzae ATCC 11866
Publication type Monograph
Language [French]
Other language editions [English]
Format Electronic
Electronic document
Note(s) Publ. aussi en anglais sous le titre : Final screening assessment for Aspergillus oryzae ATCC 11866.
Titre de la couv.
« Janvier 2017. »
Le n° de catalogue (En14-267) imprimé dans cette publication est incorrect.
Comprend des références bibliographiques (p. 33-56).
Publishing information [Gatineau, QC] : Environnement et changement climatique Canada, c2017.
Description ix, 63 p. : ill.
ISBN 978-0-660-07393-4
Catalogue number
  • En14-267/2017F-PDF
Subject terms Champignon
Toxicologie
Impact sur l'environnement
Impact sur la santé
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