Un point tournant : rapport intérimaire / l'honorable David Crombie Commissaire.: Z1-1988/1-62-1990F-PDF
« La Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto a commencé ses travaux d'enquête fédérale le 1er juin 1988, sous la direction de son Commissaire, l'honorable David Crombie. La Commission a pour mandat de formuler des recommandations au sujet de l'avenir du secteur riverain de Toronto, d'amener les autorités en cause à souscrire auxdites recommandations afin que, dans l'intérêt public, les terres et les compétences fédérales favorisent l'aspect physique, écologigue, législatif et administratif de l'utilisation, de la fréquentation et de l'aménagement du secteur riverain de Toronto et des terres avoisinantes. Un point tournant est le deuxième rapport provisoire de la Commission. La Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto fera connaître bientôt ses plans pour sa troisième année d'opérations et publiera son rapport final à l'été 1991. » -- p. 11.
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Department/Agency | Canada. Bureau du Conseil privé. Canada. Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto. |
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Title | Un point tournant : rapport intérimaire / l'honorable David Crombie Commissaire. |
Publication type | Monograph |
Language | [French] |
Other language editions | [English] |
Format | Electronic |
Electronic document | |
Note(s) | « Août 1990. » Édition numérisée de l’imprimé par Bureau du Conseil privé. Publié aussi en anglais sous le titre: Watershed : interim report. Comprend des références bibliographiques (p. 169-173) et un index. |
Publishing information | Toronto : Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto, 1990. |
Author / Contributor | Crombie, David,1936- |
Description | 215 p. : ill., cartes, photographies |
ISBN | 0-662-96252-4 |
Catalogue number |
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Subject terms | Commission d'enquête Bassin hydrologique Développement durable |
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