000	02117cam  2200337za 4500
001	9.835111
003	CaOODSP
005	20221107150605
007	cr |||||||||||
008	170411s2017    onc     o    f000 0 fre d
040	|aCaOODSP|bfre
043	|an-cn---
086	1 |aRv55-5/2-1-2-2017F-PDF
245	00|aExpéditions scientifiques ou exploratives étrangères au Canada |h[ressource électronique].
260	|aOttawa : |bAgence des services frontaliers du Canada, |c2017.
300	|a13 p.
490	1 |aMémorandum, |x2369-2405 ; |vD2-1-2, le 20 mars 2017
500	|aTitre de départ.
500	|aPubl. aussi en format HTML.
500	|a« Ceci annule le mémorandum D : D2-1-2, daté du 31 août 2011 » -- p. 13.
500	|aPubl. aussi en anglais sous le titre : Foreign scientific or exploratory expeditions in Canada.
520	|a« Le présent mémorandum décrit les politiques et procédures de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour les expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, y compris la recherche scientifique marine (RSM). Ces renseignements s’appliquent à l’entrée temporaire de tous les membres des équipes d’expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, des membres d’équipage étrangers qui les accompagnent, des navires, des aéronefs, d’autres véhicules, des animaux, de l’équipement, des effets personnels et des outils servant aux expéditions qui ont lieu au Canada » -- En résumé, p. [1].
692	07|2gccst|aExploration
692	07|2gccst|aRecherche scientifique
692	07|2gccst|aDouanes
710	2 |aAgence des services frontaliers du Canada.
775	08|tForeign scientific or exploratory expeditions in Canada |w(CaOODSP)9.835108
830	#0|aMémorandums D des douanes. D2, Voyage international,|x2369-2405 ; |vD2-1-2, le 20 mars 2017.|w(CaOODSP)9.816826
856	40|qPDF|s432 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/asfc-cbsa/Rv55-5-2-1-2-2017-fra.pdf
856	4 |qHTML|sN/A|uhttps://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-1-2-fra.html